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Compte-Rendu - 7 octobre 2017
Document publié le Samedi 7 octobre 2017 par la commune de Doissat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 octobre 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Transports,
MAIRIE DE DOISSAT
24170
CONSEIL MUNICIPAL
Compte Rendu de la Séance du 07 octobre 2017
Ouverture de la séance à 17h00
Secrétaire de Séance : Francine MAURY
Présents : Christian BOISSY, Francine MAURY, Robert DAURIAT, Alain WINGDICH, Bruno LALLIER, Francis RINGENBACH, Stéphane
LACOSTE, Jean-Marie GILET, Michel DUMAS.
Absent : Jean-Pierre MORETTI
Présence de Mr CRAVOTTA dans le public.
Remerciements à Robert DAURIAT pour la réalisation de la porte allant à la sacristie.
ORDRE DU JOUR
• Délibération « Indemnité de Conseil allouée aux comptables du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements Publics locaux par décision de leur assemblée délibérante (changement de Trésorier).
Passage au vote, vote à l’unanimité.
• SDE24, groupement d’achat d’électricité « autorisant l’avenant n°1 à la convention de transfert de la compétence éclairage public et de la convention de prélèvement. Nous allons obtenir 10% de moins sur l’éclairage.
Vote à l’unanimité.
• Délibération autorisant la signature de l’avenant « retrait du Syndicat de la Lémance ». Ce Syndicat va être dissout et la compétence reprise par les ComCom DOMME-VILLEFRANCHE du PERIGORD et VALLEE DORDOGNE–FORET BESSEDE.
Passage au vote : 8 pour, 1 abstention
• Délibération pour prêt à taux fixe (aménagement du Bourg). Cette délibération va être reportée car les travaux ne débuteront que début 2018.
• Fête de Noël le 16 décembre 2017.
Choix du traiteur, M. FRANC à GRIVES, proposant ce menu :
Velouté de champignons,
Foie gras mi-cuit et salade de queues d’écrevisses au vinaigre de framboises, Suprême de Pintade au champagne et petits champignons,
Salade,
Fromage,
Omelette Norvégienne.
• Plantation des fleurs (Hiver), le samedi 04 novembre à 14h00
• Réflexion sur l’assainissement collectif.
La commune n’est pas aujourd’hui dans le schéma d’assainissement collectif, la ComCom en ayant la compétence par le biais du SPANC. Mr Le Maire exprime son souhait de faire partie du schéma d’assainissement collectif. Un courrier sera envoyé MAIRIE DE DOISSAT
24170
au Président du SPANC pour enregistrer cette demande. Ces démarches sont faites dans le but qu’un jour l’assainissement collectif puisse être instauré si le besoin s’en fait sentir.
Passage au vote, vote à l’unanimité.
• Courrier provenant de M. julien WALLER demandant un empierrement de son chemin d’accès à l’entrée de son hangar se situant « en contrebas du parking à l’arrière de la Mairie » (pour son entreprise de maçonnerie). Devis de l’entreprise CONSTANTIN pour réfection du chemin, décaissage et mise en place de calcaire pour un montant de 655,60€ HT. Une réponse sera faite très prochainement à M. WALLER en stipulant que la Mairie autorisera et limitera par arrêté le passage aux véhicules d’un poids total maximum de 3,500 tonnes et d’une largeur de 2,50m. Vote à l’unanimité
DIVERS
• La ComCom garde la compétence des écoles. St CYPRIEN souhaitait reprendre cette compétence mais, lors d’une réunion, le passage au vote a confirmé que cette compétence des écoles restait à la ComCom.
• Informations détaillées à l’extérieur sur le tableau de l’Eglise avec la mise en place d’une plaque en « dibond ». Réalisation conjointe de Bruno LALLIER et Francis RINGENBACH, ce dernier devant également finaliser l’éclairage du tableau.
• « Point-à-temps » sur nos routes. 2 tonnes y seront réparties + 2 tonnes de geste commercial de la CYPRIOTE.
• Souci de vitesse excessive sur le hameau de DIEUDET. M. Sébastien VIDAL de la ComCom s’est rendu sur les lieux en présence de Mr Le Maire et de Francine MAURY pour essayer de trouver la meilleure solution.
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Le prochain Conseil Municipal est fixé au : Samedi 25 novembre 2017 à 17h00. Réunion préparatoire des adjoints prévue : Mercredi 15 novembre 2017
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h45.