Compte-Rendu - 25 octobre 2014

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Compte-Rendu - 25 octobre 2014 Document publié le Samedi 25 octobre 2014 par la commune de Doissat. Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 octobre 2014)Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Démocratie, Institutions publiques, MAIRIE DE DOISSAT

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CONSEIL MUNICIPAL

Compte Rendu de la Séance du 25 Octobre 2014

Ouverture de la séance à 17h30

Secrétaire de Séance : Francine MAURY

Présents : Christian BOISSY, Francine MAURY, Robert DAURIAT, Bruno LALLIER, Alain WINGDICH, Jean-Pierre MORETTI, Stéphane LACOSTE,

Jean-Marie GILET, Michèle BIBRACHER, Michel DUMAS

Excusés : Francis RINGENBACH, en déplacement professionnel à l’étranger, donne pouvoir à Francine MAURY

Au préalable,

Un petit mot de Monsieur Le Maire au sujet de la bénédiction de la croix de « Trompette » qui a donné l’occasion à Mr Jean Pierre MORETTI d’expliquer la définition des croix en général.

Travaux réalisés : Lasure sur la cabine téléphonique, les barrières des poubelles, croix, peinture sur porte d’entrée du hall de l’appartement et studio.

ORDRE DU JOUR

• Chemin CRAVOTTA et HALL

Visite sur le terrain pour la vente éventuelle du chemin de Mr HALL et Mr CRAVOTTA suivie d’un tour de table où chacun(e) s’est exprimé(e) largement et d’un vote à bulletin secret. Vote pour chemin Mr HALL 9 votes CONTRE 2 votes POUR Vote pour chemin Mr CRAVOTTA 9 votes CONTRE 2 votes POUR

Un courrier sera envoyé aux 2 personnes concernées.

Par ailleurs, suite à cette même visite sur le terrain, constatant que le portail de Mme GUTEL ne se trouvait pas à sa bonne place et qu’un figuier envahissait la rue, un courrier sera également envoyé à Mme GUTEL lui demandant de bien vouloir déplacer son portail et élaguer son arbre.

• Travaux voierie – Chemins blancs non revêtus

Présentation des devis Ets ROUQUIOT 13.465€ HT Ets LACHENEVRERIE 15.657€ HT

STE CYPRIOTE 12.135€ HT

Mr Le Maire donne pouvoir à Mr Robert DAURIAT de réviser à la baisse les tonnages de certains chemins.

Le vote se fait en faveur de la STE CYPRIOTE mais avec la condition de rester dans une enveloppe maximum de 8.000€ HT.

• Délibération sur les Statuts de la Communauté de Communes

Vote à l’unanimité

• Panneaux signalisation bourg – Interdiction poids lourds dans le « Bourg » Suite à l’ajout de panneaux « obligation de tourner à gauche et à droite » Combe Haute, présentation du devis modifié de la STE SIGNATURE d’un nouveau montant de 683,38€ HT. Vote à l’unanimitéMAIRIE DE DOISSAT

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• Avant projet pour l’amélioration et la rénovation du Bourg

Mr Le Maire présente un avant projet (étude) concernant une future rénovation et amélioration du Bourg (effacement des réseaux, réorganisation place, rue principale et ruelle), mise aux normes du cimetière et du parvis de l’église.

Le Conseil donne l’autorisation de lancer tout doucement cet avant projet proposé.

• La Fête de Noël.

Devis des menus : Les Traiteurs du Céou et Bounichou (St Cyprien) Le devis de Bounichou est retenu. Il comprend, 5 feuilletés, velouté de moules, pavé de sandre avec sa fondue aux poireaux, trou normand, sauté de veaux aux morilles avec ses pommes « Biron », salade, fromage, fondant au chocolat, vin et café.

La mairie prend en charge le Diner du 20 décembre, l’achat des sapins ainsi que les cadeaux de nos aîné(e)s. Les sapins seront achetés auprès de l’entreprise PUYRAZAT.

• Invitation de Bienvenue

Pour les nouveaux récemment arrivés sur la commune, une réunion est fixée au 8 novembre 2014 à 18h00 suivie d’un pot d’amitié.

• Recensement 2015

L’INSEE nous verse 324€. Cathy WALLER a été sollicitée et a accepté cette mission.

DIVERS

• Classement des chemins revêtus et non enregistrés sur le cadastre. Les chemins LE PECH, ESPAGNE et LA SUDRIE seront régularisés. Les plans des chemins LE PECH et ESPAGNE ont été envoyés chez un notaire pour évaluer le montant des frais de chaque acte. La suite se fera lors du prochain Conseil.

• Subvention

Nous avons obtenu une subvention du Conseil Général d’un montant de 9.740€ pour les travaux de l’église (Toiture et plâtres)

Les prochains Conseils Municipaux sont fixés : Samedi 29 novembre à 17h30 Samedi 13 décembre à 17h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h45.

A l’issue du Conseil, les membres du Conseil Municipal, les Présidents des Associations ainsi que leurs conjoints respectifs étaient conviés à un diner amical, l’apéritif étant offert par les familles LACOSTE et GILET, le repas par Le Maire, Christian BOISSY et le champagne par Robert DAURIAT.