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Compte-Rendu - CR SUCCINCT 20 decembre 2022
Document publié le Mardi 20 décembre 2022 par la commune d'Avrainville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SUCCINCT 20 decembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE d’AVRAINVILLE
COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 DECEMBRE 2022
1. Compte-rendu des délégations du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Prise d’Acte
2. Convention Territoriale Globale CAF (CTG)
Adoptée à l’unanimité
3. Convention CIG marché Incendies, Accidents et Risques Divers (IARD)
Adoptée à l’unanimité
4. Groupement de commande produits d’entretien
Adoptée à l’unanimité
5. Nouvelle longueur voirie communale
Adoptée à l’unanimité
6. Modification du tableau des emplois budgétaires
Adoptée à l’unanimité
7. Participation centres aérés et colonies de vacances
Adoptée à l’unanimité
8. Extension du périmètre du SMOYS
Adoptée à l’unanimité
9. Subvention séjour au ski collège Albert Camus
Adopté à l’unanimité