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Déliberation - Releve de deliberations de la seance du CM du 26 j
Déliberation - Releve de deliberations du CM du 19 novembre 2024
Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Boves.
Lien du pdf (Déliberation - Releve de deliberations du CM du 19 novembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
OVesS
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
tellement
nature
!
Ville de
DÉPARTEMENT
DE
LA
SOMME
ARRONDISSEMENT
D'AMIENS
COMMUNE
DE
BOVES
RELEVÉ
DE
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2024
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24
septembre
2024
Unanimité Organisation
du
temps
de
travail
au
sein
de
la
commune
de
Boves
-
Modification
des
cycles
de
travail
Unanimité Modification
du
règlement
intérieur
des
services
municipaux
de
la
commune
de
Boves
Unanimité Adhésion
au
dispositif
CDG80
de
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d’agissements
sexistes
dans
la
fonction
publique Unanimité Avenant
n°1
à
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
-
Accueil
de
loisirs
et
périscolaire
-
Année
2024-2025
Unanimité Présentation
des
rapports
d'observations
-
tome
1
et
tome
2
de
la
Chambre
Régionale
des
comptes
Hauts-de-France
pour
les
exercices
2018
et
suivants
de
la
communauté
d'agglomération
«
Amiens
Métropole
»
Le
Conseil
Municipal
a
pris
acte
de
la
présentation
des
rapports
d'observations
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
Hauts-
de-France
tome
1
et
tome
2
concernant
respectivement
les
contrôles
des
comptes,
la
gestion
et
l'enquête
régionale
sur
la
tarification
des
services
de
mobilité
urbaine
d'Amiens
Métropole
au
cours
des
exercices
2018
et
suivants
qui
ont
donné
lieu
à
un
débat.
Dissolution
du
SISA
-
Syndicat
Intercommunal
des
soins
infirmiers
du
Sud
Amiénois Majorité
-
Madame
Barbara
Corrent
ne
prend
pas
part
au
vote
Ouverture
de
crédits
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2025
Unanimité Création
d’une
commission
Urbanisme
Unanimité
- Vote
à
main
levée
Lancement
de
la
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Majorité
-
Une
abstention
: Madame
Nathalie
Coppens
Convention
pour
expérimentation
de
cultivars
de
peupliers
Unanimité
Fait
à
Boves,
le
22
novembre
2024
Le
Maire
Maryse
VANDEPITTESE
85
SC
ADR nn