Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CCAS 06 03 24
Compte-Rendu - CR DU 04 04 23 CCAS
Arrêté - 1714
Procès Verbal - affichage
Procès Verbal - EXECUTIF 1
Procès Verbal - EXECUTIF 2
Procès Verbal - EXECUTIF 1
Procès Verbal - PV SIGN 24 OCT
Procès Verbal - EXECUTIF 1 1
Arrêté - 4 juillet 2024
Compte-Rendu - CR DU 23 06 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 23 06 23)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Associations, ONG et mouvements politiques,
RLPUBLIQUE
FRANCAISE
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
DEPARTEMENT
DU
VAR
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
C.CA.S
SIX-FOURS-LES-PLAGES
Séance
du
vendredi
23
juin
2023
Le
vingt
trois
juin
deux
mille
vingt
trois
à
14h05,
le
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
du
CCAS
de
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit par la loi, dans
le lieu habituel
de
ses séances.
Sous
la présidence
de
Monsieur
PEREZ.
Patrick,
Vice-Président
du
CCAS.
Etaient
Présents
:
Monsieur
PEREZ.,
Docteur
GUILLAUME.,
Madame
THIRY,
Madame
BROTONS,
Madame
PERAIRA.,
Madame
ROBERT,
Madame
PINETTI,
Madame
DECITRE,
Madame
REAL.
Procurations
: Madame
Afida
LEGHEDDAR.
à Madame
Béatrice
BROTONS..
Absents
:
Excusés
: Monsieur
VIALATTE.,
Madame
SAYOU.,
Monsieur
BAGNE.
Secrétaire
de
Séance
:
Clôture
de
la
Séance
: 14h36 AFFAIRE
N°1
DELIBERATION
N°3603
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
PRÉCÉDENTE
EN
DATE
DU
04
AVRIL
2023
Vu
l'avis exprimé
par
les
commissions
: HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
A
L'UNANIMITÉ
DECIDE D’ADOPTER
Le
dit
compte-rendu
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. AH He
ER
HE HE
HE
DE
DR
DE
6
EE
D
ER
OR
AFFAIRE
N°2
DELIBERATION
N°3604
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
PRÉSENTATION
DU
COMPTE
RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PRESIDENT
DU
C.C.A.S
DANS
LE
CADRE
DE
LA
DÉLÉGATION
DE
POUVOIRS
DU
C.A
AU
PRÉSIDENT
OU
AU
VICE-PRÉSIDENT
EN
DATE
DU
27/08/2020
ET
CE
DEPUIS
LE
28
FEVRIER
2023
Va
l'avis
exprimé
par
les commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
PREND
ACTE
DECIDE DE
PRENDRE
Le
dit compte-rendu
ACTE AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. A ee
2
8
DH
2
M 2
M
2
2
2
AFFAIRE
N°3
DELIBERATION
N°3605
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
BUDGET
DES
RESIDENCES
AUTONOMIE
- ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DES
TAXES
ET
PRODUITS
IRRÉCOUVRABLES
- EXERCICE
2023
Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DELIBERANT
A L'UNANIMITÉ
DECIDE D'ADMETTRE
En
non
valeur
les
titres
de
recettes
figurant
sur
l'état
n°
5895790033
et
5526200233
dont
le
montant
total
retenu
s'élève
à
9
043,34
euros
(neuf
mille
quarante
trois
euros
et trente
quatre
cents)
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET AN
QUE
DESSUS. ke sk
he ee
hs vf oh 2h 2e 2 0e
2e fe 2e
eme 29e ee
fe 2e ee me 29e me
fe he 2e
ie ok os
ke fe 2ke ee 0e fs 2e ee
fe eve
fe 2e
fe me ok je 2e fe ske he eme
fe me me
ke fee 2e
fe fee
ke 2e ee
AFFAIRE
N°4
DELIBERATION
N°3606
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
RESIDENCES
AUTONOMIE
-
CONTRAT
PLURIANNUEL
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS-
ANNEES
2023-2027
- ACCORD
DE
PRINCIPE
Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
À L'UNANIMITÉ
DECIDE DE
DONNER
un
accord
de
principe
pour
la signature
du
CPOM
ci-annexé.
D'AUTORISER
le
Président
ou
le
Vice-Président
du
CCAS
à
signer
le
CPOM
ainsi
que
tout
document
qui
en
serait
la suite
ou
la conséquence.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET AN
QUE
DESSUS. RAR HA
HE
EH
RER
RE
D
ee
RE
AFFAIRE
N°5
DELIBERATION
N°3607
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
RÉALISATION
DE
L'ÉVALUATION
EXTERNE
DES
RÉSIDENCES
AUTONOMIE
Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
A
L'UNANIMITÉ
DECIDE DE
VALIDER
la
communication
de
la
marche
qualité
auprès
du
personnel
des
Résidences
et des
membres
du
CVS.
DE
VALIDER
L'accord
de
principe
pour
lancer
une
consultation
afin
de
procéder
au
choix
de
l'organisme
accrédité
qui
sera
en
charge
de
réaliser
l'évaluation.
DE
DIRE
que
les crédits
nécessaires
seront
inscrits
sur le budget
du
CCAS.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. ke
ee 2e 2e ae
ke
ee
fe ae 2e ak
5
6
6
6
ok 2 ee
6 6
fe
he
ke ok 2e se se se ee me fe
me fe 96 ee
ee
Re
ke 2
fe ee
6 fe He ee 2
se eee
Re
Ke
GRR GR
0
AFFAIRE
N°6
DELIBERATION
N°3608
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
BUDGET
PRINCIPAL
DU
CCAS
- ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DES
TAXES
ET
PRODUITS
IRRÉCOUVRABLES
- EXERCICE
2023
Vu
l'avis
exprimé
par
les commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
A
L'UNANIMITÉ
D'ADMETTRE
En
non
valeur
les
titres
de
recettes
figurant
sur
les
états
n°
4262390233,
4262400233
et
425658003
dont
le
montant
total
s'élève
à
2
960,53
€
(deux
mille
neuf
cent
soixante
euros
et cinquante
trois
cents)
DE
DIRE
Que
la charge
est inscrite
au
budget
principal
du
CCAS.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET AN
QUE
DESSUS. he se he ke ae ae of ok a
ke he he
he ae ae af mm
fe he fs oh
ke ok ee
he ee of ok ske ee me eee ok 2e 2 me ae
6 96 fe fe
Me ee ok ok 28 os ae eee
Me 28 2e ee
ee
DRE
GRR
AFFAIRE
N°7
DELIBERATION
N°3609
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
ATTRIBUTION
DE
BONS
DE
TRANSPORT
-
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
AVEC
LA
RATP
DEV
TPM
(RD
TPM)
Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
A L'UNANIMITÉ
DECIDE D'AUTORISER
le
Président
ou
le
Vice
Président
du
CCAS
à
signer
avec
la RATP
DEV
TPM
(RD
TPM
/RESEAU
MISTRAL)
la
convention
de
mise
à
disposition
du
matériel
de
rechargement
TPVS,
qui
sera
valable
par
tacite
reconduction
et
ne
pourra
excéder
celle
de
la
convention
de
la
Délégation
des
Services
Publics
passée
entre
la
RMTT
et
Toulon
Provence
Méditerranée.
D'AUTORISER
le Président
ou
le Vice
Président
du
CCAS
à signer
tout
document
qui
en
serait
la suite
ou
la conséquence.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. BE A A RE
EEE
DE
A
DE
RENE
DE DE
RE
RD
EE
CR
AFFAIRE N°8 DELIBERATION
N°3610
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
CHANGEMENT
DES
PERIODES
DE
VALIDITE
DES
BONS
DESTINES
AUX
ASSOCIATIONS
CARITATIVES Va
l'avis
exprimé
par
les commissions
: HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
A L'UNANIMITÉ
DECIDE DE
PRENDRE
du
changement
des
périodes
de
validité
des
bons
destinés
aux
associations
ACTE
caritatives
tout
au
long
de
l'année
et non
par
périodes
(estivale
et hivernal)
comme
suit
:
+
2500
€
en
bons
«
verts
»
et
2
500
€
en
bons
«
roses
»
pour
le
Secours
Catholique
+
3000
€
en
bons
«
verts
»
et
3
000
€
en
bons
« roses
»
pour
les
Resto
du
Coeur.
DE
DIRE
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
Budget
du
CCAS.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. SR
he
6 em 2 Dh 2e A6 of ok of
Re 2e
6 of 2
2e ee
fe ee ske
of
fe 2e ee
of 2e
fe ee
6 2e
fe fe he He he fe ok 2e 2
Ke fe he fe ee of
he he fe OK
Ke
fe GK 2h
Re fe
Re
ee
AFFAIRE
N°9
DELIBERATION
N°3611
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
CHANTIERS
D'INSERTION
-
REACTUALISATION
D'UN
REGLEMENT
INTERIEUR Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
A L'UNANIMITÉ
DECIDE DE
PRENDRE
du
nouvel
intitulé
du
Chantier
d'insertion
pour
les
agents
polyvalents
en
ACTE
Résidences
Autonomie
au
lieu
du
chantier
insertion
femmes.
DE
PRENDRE
de
la
réactualisation
du
règlement
intérieur
respectif
des
deux
chantiers
ACTE
d'insertion
de
la Ville
de
Six-Fours-Les-Plages.
D'AUTORISER
Je Vice-Président
et la Directrice
du
CCAS
à signer
le règlement
intérieur.
D'AUTORISER
le
Président
ou
le
Vice-Président
du
CCAS
à
signer
tout
acte
ou
tout
document
qui
en
serait
la suite
ou
la conséquence.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
À
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. AR RH
EN IAE
RER
D HE
DER
ER
RE
A
RE
AFFAIRE
N°10
DELIBERATION
N°3612
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
CHANTIERS
D'INSERTION
-
REMPLACEMENT
D'UN
PERSONNEL
ENCADRANT
EN
MALADIE
Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
A L'UNANIMITÉ
DECIDE D'AUTORISER
le
remplacement
d'un
des
deux
encadrants
en
cas
d'arrêt
maladie,
aux
mêmes
conditions
à savoir
:
L’encadrement
des
personnes
recrutées,
en
contrat
à
100
%,
affecté
sur
les
deux
activités
techniques
du
Chantier
d'Insertion,
catégorie
B,
rattaché
à
l’indice
brut
de
référence
452
- indice
majorée
396
de
la fonction
publique
territoriale,
avec
l’octroi
d’une
prime
d’encadrement
de
proximité
d’une
équipe
à hauteur
de
15
points.
DE
PREVOIR
des
contrats
en
fonction
de
l'absence
de
l'encadrant.
D'AUTORISER
le
Président
ou
le Vice-Président
du
CCAS
ou
l'Elu
délégué
à l'insertion
à
signer
tout
acte
ou
tout
document
qui
en
serait
la suite
ou
la conséquence.
DE
DIRE
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrit
au
budget
du
CCAS.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
À
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET AN
QUE
DESSUS. ee
he ke ok ok 2e oo
he he fee
db oo
me fe eee
ee
of ae ee
fe fe ee
ke 28e 2e 2 2e 3e
fe ok 2e
fe ae 2e 2e fe fe fee ak 28e me ae ae 2e
8
6 he 2
Re 2e 2H GR
2
6 26
6 EE
ARR
AFFAIRE
N°11
DELIBERATION
N°3613
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
VAROIS
D'AIDE
AUX
ACHATS
DIVERS
(SIVAAD)
- SIGNATURE
DES
AVENANTS
N°2
AUX
MARCHES
N°22075,
N°22076
ET
N°22077
AVEC
LA
SOCIETE
FOUSSIER.
Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
À L'UNANIMITÉ
D'ACCEPTER
Les
modifications
proposées
par
le
Syndicat
Intercommunal
Varois
d'Aide
aux
Achats
Divers
(SIVAAD)
telles
qu'
indiquées
dans
les
projets
d'avenants
joints
en
annexe
pour
chacun
des
contrats.
D'AUTORISER
Monsieur
le
Président
ou
Vice-Président
à
passer
et
signer
l'avenant
correspondant
à chacun
de
ces
marchés.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET AN
QUE
DESSUS. ARENA
RH
EE
RH
AFFAIRE
N°12
DELIBERATION
N°3614
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
RESIDENCES
AUTONOMIE
ET
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
-
FOURNITURES
DIVERSES
PAR
LE
SIVAAD
POUR
LES
ANNEES
2024-2025
-
ACCORD
DE
PRINCIPE
Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DELIBERANT
À L'UNANIMITÉ
DECIDE DE
DONNER
Un
accord
de
principe
pour
l'achat
de
diverses
fournitures
pour
nos
résidences
autonomie
et pour
le CCAS
par
le Groupement
de
Commandes
Publiques
des
Collectivités
Territoriales
de
la Zone
Sud
du
Var
(SIVAAD
de
Saint-Mandrier)
pour
les
années
2024
et 2025,
D'AUTORISER
Le
Président
ou
le
Vice-Président
du
CCAS
à passer
et
à
signer
avec
le
Groupement
de
Commandes
Publiques
des
Collectivités
Territoriales
de
la
Zone
Sud
du
Var
(SIVAAD
de
Saint-Mandrier)
toutes
les
pièces
relatives
pour
la fourniture
de
lots
ci-dessus.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. BK HR AH
DH D
D
EEE
D
EH
D EE RER EE
ER
ER
I
ON
RO
ON I
AFFAIRE
N°13
DELIBERATION
N°3615
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
MARCHE
DE
MAINTENANCE
DES
ASCENSEURS,
ÉLÉVATEURS
PMR
ET
MONTE-CHARGES,
-
PARTIE
CCAS
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
L'AVENANT
N°1
AU
MARCHE
N°20070
Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
A L'UNANIMITÉ
DECIDE D’AUTORISER
le
Président
ou
le Vice-Président
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
à
signer
l’avenant
n°l
au
marché
n°20070
relatif
à
l'entretien
et
la
maintenance
des
ascenseurs
élévateurs
PMR
et
monte-charge
des
bâtiments
de
la
Commune,
partie
CCAS
de
Six-Fours-les-Plages,
ainsi
que
tous
les
actes
qui
en
seraient
la suite
ou
la conséquence
avec
la société
THYSSENKRUPP
ASCENSEUR. AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. AFFAIRE
N°14
DELIBERATION
N°3616
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
MARCHE
DE
NETTOYAGE
DES
BÂTIMENTS
COMMUNAUX
ET
DES
BÂTIMENTS
DU
CCAS
-
LOT
1
:
NETTOYAGE
DES
VITRES
ET
LUMINAIRES-
PARTIE
CCAS
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
L'AVENANT
N°1
AU
MARCHE
N°20082
Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
A L'UNANIMITÉ
DECIDE D’AUTORISER
le Président
ou
le Vice-Président
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
à
signer
l’avenant
n°1
au
marché
n°20082
relatif
au
nettoyage
des
bâtiments
coirununaux
et des
bâtiments
du
CCAS
- Lot
1 :
nettoyage
des
vitres
et luminaires,
partie
CCAS
de
Six-Fours-les-Plages,
ainsi
que
tous
les
actes
qui
en
seraient
la suite
ou
la conséquence
avec
la société
NETTOYAGE
ENTRETIEN
SERVICE.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. BH
AH
RH
HE
RE
RE
EH
RH
RH
ER
IC
Re
AFFAIRE
N°15
DELIBERATION
N°93617
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
MARCHE
DE
MAINTENANCE
DES
ÉQUIPEMENTS
DE
SÉCURITÉ
POUR
LES
BÂTIMENTS
ET
LES
AIRES
DE
JEUX
- LOT
N°2
ENTRETIEN
DES
SYSTÈMES
DE
SÉCURITÉ
ET
DÉSENFUMAGE
-
PARTIE
CCAS
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
L'AVENANT
N°1
AU
MARCHE
N°21058
Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
A L'UNANIMITÉ
DECIDE D’AUTORISER
le
Président
ou
le Vice-Président
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
à
signer
l’avenant
n°1
au
marché
n°21058
relatif
à
la
maintenance
des
équipements
de
sécurité
pour
les
bâtiments
et
les
aires
de
jeux
LOT
2
:
Entretien
des
systèmes
de
sécurité
et
désenfumage,
partie
CCAS
de
Six-
Fours-les-Plages,
ainsi
que
tous
les
actes
qui
en
seraient
la
suite
ou
la
conséquence
avec
la société
A.V.S.
- ALARME
VIDEO
SYSTEMES.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. AE RE
EE
D DE
D D
A
D D
DE
DE
D
ER
D
AFFAIRE
N°16
DELIBERATION
N°3618
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
MARCHE
DE
MAINTENANCE
DES
ÉQUIPEMENTS
DE
SÉCURITÉ
POUR
LES
BÂTIMENTS
ET
LES
AIRES
DE
JEUX
-
LOT
N°1
-
VÉRIFICATION
ET
ENTRETIEN
DES
MOYENS
D'EXTINCTIONS
INCENDIE
-
PARTIE
CCAS
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
L'AVENANT
N°1
AU
MARCHE
N°21085
Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
À
L'UNANIMITÉ
DECIDE D’AUTORISER
le
Président
ou
le
Vice-Président
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
à
signer
l’avenant
n°1
au
marché
n°21085
relatif
à
la
maintenance
des
équipements
de
sécurité
pour
les
bâtiments
et
les
aires
de
jeux
LOTI
: vérification
et
entretien
des
moyens
d'extinctions
incendie,
partie
CCAS
de
Six-Fours-les-Plages,
ainsi
que
tous
les
actes
qui
en
seraient
la
suite
ou
la conséquence
avec
la société
CONSEIL
EN
SECURITE.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. RER
D
D
D
D DE
2
EE
2
RE
EEE
AFFAIRE
N°17
DELIBERATION
N°3619
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
MARCHE
DE
MAINTENANCE
DES
ÉQUIPEMENTS
DE
SÉCURITÉ
POUR
LES
BÂTIMENTS
ET
LES
AIRES
DE
JEUX
- LOT
N°4
- ENTRETIEN
DES
PORTES
ET
BARRIÈRES
AUTOMATIQUES
-
PARTIE
CCAS
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
L'AVENANT
N°1
AU
MARCHE
N°22096
Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
A L'UNANIMITÉ
DECIDE D’AUTORISER
lie président
ou
le Vice-Président
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
à
signer
l’avenant
n°1
au
marché
n°22096
relatif
à
la
maintenance
des
équipements
de
sécurité
pour
les
bâtiments
et
les
aires
de
jeux
LOT
4
:
entretien
des
portes
et
barrières
automatiques,
partie
CCAS
de
Six-Fours-
les-Plages,
ainsi
que
tous
les
actes
qui
en
seraient
la
suite
ou
la
conséquence
avec
la société
TK
ELEVATOR.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. BR
2
8 Re
D
EE
EE
RE
OI
AFFAIRE
N°18
DELIBERATION
N°3620
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
COMPTE
RENDU
DES
ATTRIBUTIONS
DE
BONS
ALIMENTAIRES
D'EXTREME
URGENCE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
DELEGATION
DE
POUVOIRS
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
AU
PRESIDENT
OÙ
AU
VICE-PRESIDENT
OÙ
AU
DIRECTEUR
DU
CCAS
EN
DATE
DU
27
AOÛT
29020
ET
CE
DEPUIS
LA
SEANCE
DU
04
AVRIL
2023
Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
PREND
ACTE
DECIDE DE
PRENDRE
26
personnes
ont
bénéficié
de
bons
alimentaires
«
d'extrême
urgence
»
ACTE
pour
un
montant
total
de
780
€
(sept
cent
quatre-vingt
euros)
par
le
biais
du CCAS.
DE
PRENDRE
de
l’attribution
de
bons
verts
«
légumes
et fruits
» à 21
personnes
pour
un
ACTE
montant
total
de
400
€
(quatre
cents
euros)
par
le biais
du
CCAS.
DE
PRENDRE
de
l’attribution
de
bons
verts
«
légumes
et
fruits
»
à 21
personnes
pour
un
ACTE
montant
total
de
400
€ (quatre
cents
euros)
par
le biais
du
CCAS.
DE
PRENDRE
du
rejet
de
2 demandes
de
bons
alimentaires
sur
cette
période.
ACTE AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. Re
A
EE
8
A
8
2
ER
RE
EE
AFFAIRE
N°19
DELIBERATION
N°3621
RAPPORTEUR
:Patrick
PEREZ.
COMPTE
RENDU
DES
ATTRIBUTIONS
DE
SECOURS
EN
ESPÈCES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
DÉLÉGATION
DE
POUVOIRS
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
AU
PRÉSIDENT
OU
AU
VICE-PRÉSIDENT
DU
CCAS
EN
DATE
DU
27
AOÛT
2020
ET
CE
DEPUIS
LA
SÉANCE
DU
04
AVRIL
2623 Va
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
PREND
ACTE
DECIDE DE
PRENDRE
que
6 personnes
ont
bénéficié
de
secours
en
espèces
pour
un
montant
total
ACTE
de
760
€
(sept
cent
soixante
euros).
DE
PRENDRE
que
9
personnes
ont
bénéficié
d'un
secours
par
mandat
pour
un
montant
ACTE
total
de
965,04
€
(neuf cent
soixante
cinq
euros
et quatre
centimes).
DE
PRENDRE
que
2
demandes
de
secours
ont
été
rejetées.
ACTE AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. ke ok ok me ee ae ok ok ok ok me me ee
6
6 ee
ee
ke ok
ke ee
Me ke ok
ke
ke
ke
ee 2e ee
ke
Re
Ke ok
ke ok 28e ee
He
He
Ke 2e 2e 2e 2 2e 3
ee
ee
Re 2
ke 2e
6
RER
AFFAIRE
N°20
DELIBERATION
N°3622
RAPPORTEUR
:Patrick PEREZ.
COMPTE
RENDU
DES
ATTRIBUTIONS
DE
BONS
DE
TRANSPORT
DANS
LE
CADRE
DE
LA
DÉLÉGATION
DE
POUVOIRS
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
AU
PRÉSIDENT
QU
AU
VICE-PRÉSIDENT
CCAS
EN
DATE
DU
27
AOÛT
29029
ET
CE
DEPUIS
LA
SÉANCE
DU
04
AVRIL
2023
Vu
l'avis
exprimé
par
les
commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DELIBERANT
PREND
ACTE
DECIDE DE
PRENDRE
71
cartes
d’identité
de
transport
ont
été
délivrées
pour
un
montant
total
de
ACTE
568
€
(cinq
cent
soixante-huit
euros).
DE
PRENDRE
152
personnes
âgées
ont
bénéficié
de
voyages
à
tarif
réduit,
pour
un
ACTE
montant
total
de
2 097,60€
(deux
mille
quatre-vingt-dix
sept
euros
et
soixante
centimes),
à raison
de
20
voyages
par
trimestre
et par
personne.
DE
PRENDRE
16
tickets
ont
été
attribués
pour
un
montant
de
11,04
€
(onze
euros
et
ACTE
quatre
centimes).
DECIDE AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
A
SIX-FOURS-LES-PLAGES,
LES
JOUR,
MOIS,
ET
AN
QUE
DESSUS. L'ordre
du jour
étant épuisé,
la séance
est levée
à 14h36.
Jean-Sébastien
VIALATTE
Député
honoraire
Maire
de
Sik{Fours-Les-Plages
Président
d
Vice-Président
de
la Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée