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Déliberation - EXECUTIF
Procès Verbal - EXECUTIF 1
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Procès Verbal - EXECUTIF 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXECUTIF
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
__________________________________________
Conseil d'Administration du jeudi 13 février 2025
N° TITRE
3766 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 17 DÉCEMBRE 2024
3767 PRÉSENTATION DU COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE PRÉSIDENT DU C.C.A.S DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU C.A AU PRÉSIDENT OU AU VICE-PRÉSIDENT EN DATE DU 27/08/2020 ET CE DEPUIS LE 17 DÉCEMBRE 2024
3768 COMPTE RENDU D'ACTIVITE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR L'ANNEE 2024
3769 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025 - BUDGET PRINCIPAL DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
3770 RESIDENCES AUTONOMIE : REACTUALISATION DU CONTRAT DE SEJOUR, DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET DU LIVRET D'ACCUEIL - 2025
3771 RÉSIDENCES AUTONOMIE - PRIX DE JOURNÉE 2025 : HÉBERGEMENT, RESTAURATION, FORFAIT CHARGES ET FIXATION DE LA PARTICIPATION DE L'AIDE SOCIALE
3772 RESIDENCE AUTONOMIE LELIEVRE - REMISE GRACIEUSE PARTIELLE - SUCCESSION RINAUDO ROSE
3773 COMPTE RENDU DES DOSSIERS DE DEMANDE DE DOMICILIATION - ANNEE 2024
3774 LOCATION DU SITE GUILLEMARD PAR LES ASSOCIATIONS - ANNEE 2025
3775 OCTROI DE BONS ALIMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS CARITATIVES - 2025
3776 OCTROI DE BONS ALIMENTAIRES SUPPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS CARITATIVES - 2025
3777 ACCEPTATION DE DONS AU CCAS DU 1ER DECEMBRE 2024 AU 31 JANVIER 2025 ET MODIFICATION DE LA DELIBERATION 3761 DU 17 DECEMBRE 2024
3778 COMPTE RENDU DES ATTRIBUTIONS DE BONS ALIMENTAIRES D'EXTREME URGENCE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION AU PRESIDENT OU AU VICE-PRESIDENT OU AU DIRECTEUR DU CCAS EN DATE DU 27 AOUT 2020 ET CE DEPUIS LA SEANCE DU 17 DECEMBRE 2024
3779 COMPTE RENDU DES ATTRIBUTIONS DE SECOURS FINANCIERS DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION AU PRESIDENT OU AU VICE-PRESIDENT DU CCAS EN DATE DU 27 AOUT 2020 ET CE DEPUIS LA SEANCE DU 17 DECEMBRE 2024
3780 COMPTE RENDU DES ATTRIBUTIONS DE BONS DE TRANSPORT DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION AU PRESIDENT OU AU VICE-PRESIDENT OU AU DIRECTEUR DU CCAS EN DATE DU 27 AOUT 2020 ET CE DEPUIS LA SEANCE DU 17 DECEMBRE 2024