Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Site Toutes les delibs CCAS 12 03 24
Déliberation - Listes des deliberations CCAS 18 12 24
Déliberation - Liste des deliberations 13 03 24 site
Déliberation - Site Toutes les delibs CCAS 18 12 24
Déliberation - Site Toutes les delibs CCAS 28 11 24 1111
Déliberation - Site Liste des deliberations CDE 12 03 24
Déliberation - Liste des deliberations CCAS 02 04 24 site
Déliberation - Site Toutes les delibs CCAS 12 03 26
Déliberation - CCAS Toutes les delibs site
Déliberation - Liste des deliberations 28 11 24
Déliberation - Site Liste des deliberations CCAS 12 03 24
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Brives-Charensac.
Lien du pdf (Déliberation - Site Liste des deliberations CCAS 12 03 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
Publication électronique sur le site
https://www.brives-charensac.fr/
Le 14-03-2024
C.C.A.S de Brives-Charensac
Séance du 12-03-2024
Liste des délibérations examinées en séance
(art. L 2121-25 CGCT)
Numéro d’ordre .
IN : Décision du |
ges Opiêt Conseil Municipal délibérations
B 01 Désignation du
secrétaire de séance approuvée
Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil '
02 d'Administration du 06/12/2023 approuvée
Approbation du Compte de Gestion du comptable public — .
03 Exercice 2023 du Budget C.C.A.S. approuvée
04 Compte Administratif / Election d’un président de séance approuvée
Approbation du Compte Administratif du Budget CCAS — Exercice |
05 2023 approuvée
06 Contrat d'assurance des risques statutaires approuvée
Le Maire La Secrétaire de Séance
Gilles DELABRE
/
Sandrine LAIGRE
CT
| Affichage en Mairie & publication électronique sur le site https://www.brives-charensac.fr/ Le 14-03-24