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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 14 2024 application Klaxit
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h54
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 14 2024 application Klaxit)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
19260
Treignac
Lundi
29
Janvier
2024
Paraphe
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
019-200066645-20240129-14-2024-DE) Accusé
certifié
exécutoire
| Feuillet 2024-|
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
Titulaires
Présents
Suppléants
avec
vote
Pouvoirs Nombre
de
votants
_|
Le
vingt-neuf janvier
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-huit
heures
trente,
les
membres
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Treignac,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Président,
Monsieur
JENTY
Philippe.
Date
de
la
convocation
22/01/2024
Certifié exécutoire le
01/02/2024 |
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BONNET
Dateliaricnage
01/02/2024 |
TENEZE
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
E
8
éfecti
1
06/02/2024
L'Envoyé en préfecture le _| 0602/2024 |
BOURDARIAS
Sophie,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
COUTURAS
Alain,
DEGERY
Sylvie,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX-VERDIER
Simone,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard
, TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle
,
URBAIN
Jean-Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
:
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: DELAUNAY
Jean-Paul,
ENSERGUEIX
J.
François,
GAGE
Pascal,
LONGUET
J.
François,
VERGNE
Patrick.
EXCUSES
: CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
LELIEVRE
Carla
(donne
procuration
à
JANICOT
Véronique),
PEYRAMAURE
Pierre
(donne
procuration
à
PETIT
Christophe),
SAVIGNAC
Sylvie
(donne
procuration
à
Gérard
COIGNAC).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
h
14-2024
: projet
de
facilitation
du
Covoiturage
; application
Klaxit,
et
appel
à
projet
de
la
MSA
Suite
à
la
présentation
de
l'application
de
covoiturage
et dans
le
cadre
de
l'appel
à
projet
de
la
MSA,
Le
conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré,
décide,
à
39
voix
pour,
0
contre
et
0
abstention
- valide
le devis
de
Klaxit
et
la
participation
de
la
communauté
de
communes
aux
couts
de
trajets
effectués
par
les
utilisateurs
sur
un
délai
de
2
ans.
- d'autoriser
le
président
a signer
la candidature
à
l'appel
a
projet
de
la
MSA
sur
cette
thématique.
Fait
à
Treignac
le
02/02/2024
Le
Président
Philippe
JENTY