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Procès Verbal - 15 12
PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
PLU - Rapport de présentation - Partie 1
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Compte-Rendu - 15 9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boutigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 15 9)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
BOUTIGNY
SÉANCE
DU
LUNDI
23 OCTOBRE
2023
À 18H30
COMPTE
RENDU
LÉLLÉEETEE
ES EELEEESE)
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
lundi
23
octobre
2023
à
18h30,
conformément
aux
articles
L.
2121-10
et
{4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
s’est
réuni
à
la
mairie,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
M.
Marc
ROBIN,
Maire.
Présents
: MM.
ROBIN,
AUBART,
JORDAN,
LABRANQUE,
LELOUP,
MAHÉ,
MENOT,
PIEDELOUP,
PLACENT
et
ROSSIGNOL.
Mmes
MASCHI-VASSILIERE
et PETIT.
Absentes
excusées
: Mme
LANDA
qui
a donné
pouvoir
à M.
PIEDELOUP,
: Mme
PAULTRE
de
LAMOTTE
qui
a donné
pouvoir
à M.
LELOUP.
Le
quorum
est
atteint.
Le
Maire
ouvre
la
séance
par
l’appel
nominal.
Ensuite,
il est
procédé,
en
conformité
avec
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d’un
secrétaire
au
sein
du
conseil
:
M.
BONNERAVE
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction.
Le
Maire
soumet
au
vote
le
procès-verbal
de
la
séance
du
[1
septembre
2023
qui
est
approuvé
à
l’unanimité. I est
ensuite
procédé
à l'examen
des
points
inscrits
à l’ordre
du jour.
ORDRE
DU
JOUR
A
eo
1)
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°i
Les
deux
sections
sont
équilibrées
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
: 69
320.00
€
Ce
montant
s’explique
essentiellement
en
dépenses
par
Paugmentation
des
coûts
énergétiques
et
des
participations
au
RPI.
En
recettes
par
l’augmentation
de
la
valeur
locative
en
2023
au
niveau
de
la taxe
foncière.
SECTION
D’INVESTISSEMENT
: 55
192.69
€
Ce
montant
s’explique
essentiellement
en
dépenses
par
des
travaux
de
voirie
et en
recettes
par
la
sortie
de
la commune
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays-Créçois.
Délibération
votée
à
l’unanimité.
Page
{ sur
4 2)
DÉLIBÉRATION
SUR
LA
CONVENTION
D'UTILISATION
PAR
LE
SIVU
RPI
DES
DIFFÉRENTS
LOCAUX
COMMUNAUX
La
lecture
de
la convention
a été
faite
par
Monsieur
le Maire.
Délibération
votée
à
l’unanimité.
3)
DÉLIBÉRATION
SUR
LA
MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
SIVU
RPI
DE
BOUTIGNY
SAINT
FIACRE
et
VILLEMAREUIL
La
modification
porte
sur
la mise
en
place
de
la garderie,
l’accueil
de
loisirs
sans
hébergement
(ALSH)
et
l’étude
par
le RPI.
Délibération
votée
à
l'unanimité.
4)
DÉLIBÉRATION
SUR
LA
MODIFICATION
DU
PERIMÈTRE
DU
SYNDICAT
DÉPARTEMENTAL
DES
ENERGIES
NOUVELLES
DE
SEINE-ET-MARNE
(SDESM)
I
s’agit
de
l’adhésion
des
communes
de
Dammartin-en-Goële
et
Héricy.
Délibération
votée
à
l’unanimité,
5)
DÉLIBÉRATION
PORTANT
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
D’ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
DE
2%
CLASSE
À
TEMPS
COMPLET
SUITE
À
UN
AVANCEMENT
DE
GRADE
Délibération
votée
à
l'unanimité.
6}
DÉLIBÉRATION
PORTANT
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
D'ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
DE
2%
CLASSE
À
TEMPS
NON
COMPLET
DE
6H00
HEBDOMADAIRES
ANNUALISÉES
SUITE
À
UNE
MODIFICATION
DE
TEMPS
DE
TRAVAIL
À
COMPTER
DU
1%
JANVIER
2024
L'agent
technique
sera
présent
7h10mn
hebdomadaire
sur
les
36
semaines
de
la
période
scolaire,
2h
à chaque
vacance
de
la période
scolaire
et
8h
sur juillet-août.
Délibération
votée
à l’unanimité.
7) DÉLIBÉRATION
SUR
LA
RÉPARTITION
DES
COÛTS
ÉNERGÉTIQUES
ENTRE
LES
COMMUNES
DU
RPI
POUR
L'OCCUPATION
DE
LA
SALLE
DE
LA
GARDERIE
PAR
LA
LIGUE
DE
L'ENSEIGNEMENT
POUR
LA
PÉRIODE
DU
1° SEPTEMBRE
2022 AU
07 JUILLET
2023
Le
coût
des
charges
s'élève
à
5
188
€
réparties
à
hauteur
de
61%
pour
Boutigny,
29%
pour
Saint
Fiacre
et
10%
pour
Villemareuil.
Délibération
votée
à
l’unanimité.
8)
DÉLIBÉRATION
FIXANT
LA
PARTICIPATION
DU
SIVU
RPI
POUR
LA
MISE
À
DISPOSITION
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
POUR
LA
PÉRIODE
DU
1° SEPTEMBRE
2023
AU
31
DÉCEMBRE
2023
La
commune
met
à disposition
du
RPI
du
personnel
communal
à raison
de
24h
hebdomadaire
pour
la période
du
01-09-23
au
31-12-23.
Délibération
votée
à
l’unanimité,
9)
DÉLIBÉRATION
FIXANT
LES
MODALITÉS
DE
TARIFICATION
DES
COÛTS
ÉNERGÉTIQUES
ANNUELS
POUR
LA
MISE
À
DISPOSITION
AU
SIVU
RPI
DES
LOCAUX
COMMUNAUX Les
coûts
seront
facturés
en
fonction
du
relevé
des
compteurs.
Délibération
votée
à
l’unanimité.
19)
DÉLIBÉRATION
FIXANT
LE
LOYER
MENSUEL
POUR
LA
MISE
À
DISPOSITION
AU
SIVU
RPI
D'UN
LOCAL
COMMUNAL
La
commune
met
à disposition
du
RPT
un
local
moyennant
un
loyer
mensuel
de 400
€ à compter
du
1° janvier
2023.
Délibération
votée
à
l’unanimité.
15)
DÉLIBÉRATION
PORTANT
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTION-
NELLE
AU
COMITÉ
DES
FÊTES
DE
BOUTIGNY
POUR
LA
PARTICIPATION
AUX
ACHATS
DE
NOËL
DES
ENFANTS
DE
LA
COMMUNE
Délibération
votée
à
l’unanimité.
Page
2
sur
4 12)
DÉLIBÉRATION
SUR
LA
MODIFICATION
DE
LA
LONGUEUR
DE
LA
VOIRIE
CLASSÉE
DANS
LE
DOMAINE
COMMUNAL
La
liste
des
rues sera
jointe
à la délibération.
La
longueur
totale
est
de
10
815
mètres
linéaires
Délibération
votée
à
l’unanimité.
13)
DÉLIBÉRATION
PERMETTANT
LE
REMBOURSEMENT
D'UN
ACHAT
À
UN
ELU
Délibération
votée
à
l’unanimité,
INFORMATIONS
DIVERSES
formulées
par
Monsieur
le
Maire
:
TRAVAUX
Dossier
Voirie
:
Envoi
des
DICT
demandées
par
le
cabinet
BEC
afin
de
les
intégrer
dans
les
DCE
concernant
la
rue
de
Barrois
et
la
Place
de
l’église.
Toujours
pas
de
retour
du
Département
au
sujet
des
subventions
données
par
les amendes
de police,
un
courriel
reçu
annonce
que
cela
sera
vu
en
commission
à
la
mi-novembre.
Les
DCE
seront
envoyées
au
cabinet
BEC
pour
le 27
octobre.
Un
courrier
sera
envoyé
à un
propriétaire
de
la rue
de
Barrois
pour
finaliser
la reprise
de
la réserve
d’équipement
rue
de
Barrois.
Marquage
au
sol
et panneaux
:
Le
marquage
au
sol
sera
finalisé
en
fonction
des
prémarquages
positionnés
sur
la
rue
de
Vincelles
et
la rue
de
Plaisance.
Un
arrêté
sera
pris
pour
modifier
le
stationnement
sur
la rue
de
Vincelles.
Au
moment
de
la pose
des
panneaux
de
signalisation,
un
arrêté
sera
pris
pour
la limitation
à 30
km/heure
sur toute
la commune.
Dossier
Mairie
:
Un
technicien
d’'ENEDIS
doit
passer
pour
l’entretien
de
la
chaudière
de
la
mairie
et
Pécole. La
SAUR
est
passée
pour
étudier
le
déplacement
des
compteurs,
elle
préconise
un
déplacement
du
compteur
en
limite
de
propriété.
Nous
recevrons
un
devis
pour
ce
déplacement
et
un
devis
pour
la
mise
en
place
du
compteur
près
du
parking
de
covoiturage.
Les
décisions
seront
prises
en
fonction
du
montant
des
devis.
Pour
préparer
les
travaux
de
la mairie,
un
planning
sera
établi
pour
commencer
à faire
du
tri dans
les
pièces
à l’étage
de
la Mairie
(pendant
les
vacances
scolaires).
Projet
d'implantation :
M.
le
Maire
et M.
BONNERAVE
ont
reçu
la Société
Clésence
(bailleur
et promoteur)
concernant
la construction
de
logements
sur
un
terrain
mis
en
réserve
dans
le cadre
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU).
Il s’agit
d’une
étude
pour
mesurer
la faisabilité
de
proposer
des
logements
locatifs
aux
personnes
âgées
et
étudiants
et des
logements
pour
une
1°
accession
à la propriété.
Dossier
Salle
Polyvalente
et toit
du
vestiaire.
Nous
avons
reçu,
par
écrit,
la confirmation
des
subventions
participatives
données
par
la
Région.
Les
entreprises
seront
relancées
pour
actualiser
les
devis:
peinture,
menuiserie,
couvreur
et
fabricant
de
tissu
pour
les
rideaux.
Pylône
:
le projet
proposé
par
la société
d'implantation
d’antenne
n’est
pas
réalisable.
Une
nouvelle
étude
sera
faite.
Cimetière
: *
M.
AUBART
précise
qu’un
relevé
des
sépultures
en
état
d’abandon
et
de
dangerosité
a
été
fait
dans
le
cimetière.
Des
affichettes
d’information
sont
misent
en
place.
La
municipalité
souhaite
trouver
des
solutions
en
concertation
avec
les
familles
concernées.
Le
sujet
sera
abordé
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Page
3
sur
4 Fossés
:
Dossier
chemin
du
Rû
des
Cygnes,
à la suite
des
différents
échanges,
un
courrier
a été
reçu
provenant
de
la Ligue
Protectrice
des
Oiseaux
(LPO).
Monsieur
le
Maire
explique
à
nouveau
pourquoi
les
travaux
sont
utiles.
Les
travaux
seront
réalisés
avec
végétalisation
et
ensemencement
en
prairie
fleurie,
pose
de
panneaux
d’interdiction
de
circulation
«
sauf
desserte
locale
»
et
d’équipements
pour
éviter
les
stationnements
en
haut
du
chemin
du
Rû
des
Cygnes.
TOUR
DE
TABLE
Monsieur
LABRANQUE
informe :
Le
19
octobre
nous
avons
eu
la visite
de
M.
Augustin
BONNARDOT,
Forestier
Arboriste
du
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et de
l'Environnement
de
Seine-et-Marne
(CAUE
77).
Pour
compléter
le projet
de
l'école,
M.
BONNARDOT
a fait
un
inventaire
de
l'état
des
arbres
de
la commune :
1.
Cour
de
l'école
: un
tilleul
et le noisetier
sont
à remplacer.
2.
Espace
Salle
Polyvalente
: 3 Tilleuls
à remplacer.
3.
Chemin
venant
de
Belou
vers
la
RD33,
les
peupliers
sont
à
remplacer
mais
il
serait
préférable
de
les
vendre
et avec
la recette
nous
pourrions
replanter.
4.
Après
le Poney
Club,
les
tilleuls
sont
à remplacer.
5.
Après
le pont
de
la route
de
Villemareuil,
vers
Vaucourtois,
au
niveau
du
chemin
revenant
vers
Prévilliers,
les
arbres
sont
à remplacer
(étudier
les
possibilités
de
vente).
À
la suite
de
cette
visite
une
étude
financière
sera
faite
pour
évaluer
le coût
de
l’opération.
e
Salle
Polyvalente
: ce
week-end
il a été
constaté
un
manque
de
petites
cuillères
et couteaux
suite
à
la
réclamation
d'une
personne
ayant
loué
la
salle.
Des
couverts
ont
été
achetés
en
urgence
pour
compléter
la ménagère.
e
Académie
Junior:
4
enfants
de
la
commune
vont
y
participer
pour
un
coût
de
60€
la semaine.
+ __ Dépôt
sauvage
signalé
sur
le
chemin
des
Vingt
Arpents,
déclaré
le
19/10
enlevé
le 23/10.
Merci
à la CAPM.
e
11
novembre,
commémoration
à préparer.
+
Les
vœux
sont
planifiés
pour
le
12 janvier
2024
à 19h00
dans
la Salle
Polyvalente.
Les
cartes
d’invitation
sont
à réaliser.
e
Chemin
à
l'entrée
de
Magny :
M.
MAHÉ
demande
à
la
mairie
de
contacter
le propriétaire
afin
de
couper
les
arbres
qui
gênent
le passage
des
tracteurs.
°
Jardins
Fleuris,
Premier
prix
M.
et
Mme
LEPAGE
rue
de
la
Chapelle
à
Magny-
Saint-Loup.
Une
remise
des
prix
pour
tous
les
premiers
des
communes
participantes
sera
organisée
le
26
novembre,
en
mairie
de
Saint-Fiacre
par
l'Association
"Les
Amis
de
Saint-Fiacre".
Monsieur
MAHE
demande
de
remplacer
les
cadenas
à clés
par
des
cadenas
à combi-
naisons
sur
toutes
les
barrières
à l’entrée
des
chemins.
Fin
du
conseil
municipal
: 21H25
Page
4
sur
4