Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 01 06 2021
Compte-Rendu - CM 07 12 21 COMPTE RENDU CM s
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 27 01 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 02 09 2021 s
Compte-Rendu - CM 09 03 2021 COMPTE RENDU s
Compte-Rendu - CM 10 01 2023 COMPTE RENDU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 29 06 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 09 06 2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 03 06 2019
Compte-Rendu - CM 15 06 2026 COMPTE RENDU
Compte-Rendu - Compte Rendu cm 01 06 2021 s
Document publié le Mardi 1 juin 2021 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 01 06 2021 s)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Données personnelles,
COMMUNE DU HEZO
56450
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 JUIN 2021
(Affiché en Mairie et mis en ligne sur lehezo.com dans les 7 jours suivant la réunion conformément à l’article L2121-25 du CGCT)
L’an deux mille vingt et un, le premier juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 28-05-2021, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 13 Présents : 11 Votants : 13
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Claude MAMOU, Marie BOURGAIN, Elsa MILVOY, Fabien PLAUD, Pascale
MEYER, Ehouarn DE BONVILLER, Isabelle COMTE, Benoit ARTAULT, Philippe MAES.
Absents excusés : Jean-François NEDELEC, Nicolas DESCHAMPS.
Pouvoirs : Jean-François NEDELEC a donné pouvoir à Isabelle COMTE
Nicolas DESCHAMPS a donné pouvoir à Elsa MILVOY
Secrétaire de séance : Fabien PLAUD
N° Objet Résultat du vote
15
Convention de mutualisation de la fonction de délégué à la protection des données et d’accompagnement pour la rédaction du registre des traitements dans le cadre du RGPD avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
Unanimité
16 Convention d’adhésion au Conseil en Energie Partagé avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération Unanimité
17 RIFSEEP – Modification des plafonds de l’IFSE et du CIA
Majorité
11 voix POUR
2 ABSTENTION
18 Lancement de la procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et fixation des principes généraux Unanimité
19 Obligation de réalisation d’une déclaration préalable pour les clôtures sur l’ensemble du territoire communal Unanimité
20 Présentation du projet d’implantation d’un pylône de radiotéléphonie mobile avec la société Bouygues Télécom Majorité
10 voix POUR
3 voix CONTRE
Le 02-06-2021
Le Maire,
Guy DERBOIS