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Conseil Municipal - 110 d1769685912354
Conseil Municipal - 110 d1414403974894 445
Conseil Municipal - 110 d1380873412390 491
Conseil Municipal - 153 d1364380864670 110
Arrêté - 2026 110 tampon
Conseil Municipal - 110 d1783066740091
Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 110 d1783066740091)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Télécommunications et internet,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 2 juillet 2026
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil municipal :
le 23/06/2026
Publication :
le 03/07/2026
SEANCE DU 29 JUIN 2026
Délibération n° D-2026-293
Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel
de Délégation de Service Public - Engie Solutions - Saison
2024-2025
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Nicolas VIDEAU, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Jean-Claude SIRON, Madame Annie-Laurence FOUREL, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Hocine TELALI, Madame Catherine ROUSSILLON, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Gilles NORMAND, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Katia PONCELET, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Anne-Sophie GODART-CUAZ, Madame Marie-Pascaline CHOLLET, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Jyan MOHAMMED, Madame Chloé BANLIER, Monsieur Maximilien SAINT-CAST, Madame Patricia ROCHER, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Julie SIAUDEAU, Monsieur Sébastien MATHIEU, Monsieur Laurent LACOURARIE, Madame Céline BONNET- DERISBOURG.
Secrétaire de séance : Madame ZANATTA Lydia
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Florence VILLES, ayant donné pouvoir à Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Baptiste PEYRAUD, ayant donné pouvoir à Monsieur Yann JEZEQUEL
Excusés :
Madame Ségolène BARDET. CONSEIL MUNICIPAL DU 29 juin 2026
Délibération n° D-2026-293
Pôle Ingénierie Technique Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public -
Engie Solutions - Saison 2024-2025
Monsieur Dominique SIX, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux en date du 9 juin 2026,
Après avis du Conseil d’exploitation Réseaux de chaleur et de froid urbains en date du 16 juin 2026,
Par délibération en date du 3 mai 2021, après avoir mené une procédure de mise en concurrence, la Ville de Niort a approuvé l’attribution du contrat de délégation de service public (DSP) de l’exploitation de la chaufferie bois et du réseau de chaleur du quartier des Brizeaux, à la société ENGIE Solutions.
Plus précisément, le contrat de DSP a pour objet la production, le transport et la distribution publique d’énergie calorifique, en vue de satisfaire les besoins de chauffage des abonnés au réseau de chaleur.
Conformément à l’article L.3131-5 du Code de la commande publique, le concessionnaire produit chaque année un rapport comportant notamment les comptes retraçant la totalité des opérations afférentes à l'exécution du contrat de concession et une analyse de la qualité des ouvrages ou des services. Lorsque la gestion d'un service public est concédée, ce rapport permet en outre aux autorités concédantes d'apprécier les conditions d'exécution du service public.
L’article 64 du contrat de concession du réseau de chaleur des Brizeaux prévoit également que pour permettre la vérification et le contrôle du fonctionnement des conditions financières et techniques du contrat de concession, le délégataire produit chaque année un compte-rendu technique et environnemental, ainsi qu’un compte-rendu financier et le compte de l’exploitation du service délégué. Il est également précisé que le délai de remise de ces documents est fixé à 6 mois après la fin de l’exercice considéré, soit au plus tard le 31 décembre qui suit la fin de l’exercice considéré. Ces comptes-rendus doivent faire mention de l’ensemble des indications nécessaires à l’information de l’Assemblée délibérante, en application des dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Le rapport annuel relatif à l’exercice d’exploitation 2024-2025, soit du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025, a été remis par le délégataire, ENGIE Solutions.
Ce rapport a fait l’objet d’un contrôle par les services de la Ville, avec le concours d’un assistant à maîtrise d’ouvrage missionné pour la mission de contrôle de la DSP. Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- prendre acte du Rapport annuel pour la période du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025, produit par la Société ENGIE Solutions, délégataire du service public d’exploitation du réseau de chaleur du quartier des Brizeaux.
Le conseil prend acte du rapport.
Le Secrétaire de séance
Signé
Lydia ZANATTA
Le Président de séance
Signé
Jérôme BALOGE TE,
CNGIC Solutions
1
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION 01/07/2024 – 30/06/2025
Contrat d’Exploitation des installations de
chauffage, d’eau chaude sanitaire, de
ventilation, de climatisation & garantie
totale des installations
DELEGATION DE SERVICE PUBLIQUE DU
RESEAU DE CHALEUR DES BRIZEAUX es
el
ci
st
AT,
CNGIC Solutions
2
Contacts
Nicolas JEGO
Responsable Département Exploitation
nicolas.jego@engie.com
06.76.15.36.73
Jérôme TORRES
Responsable d’Equipe Exploitation
jerome.torres@engie.com
06.87.87.94.84
Julien MERLET
Technicien référent
julien.merlet@engie.com
06.38.89.62.60
Benjamin LALEUF
Ingénieur Commercial
benjamin.laleuf@engie.com
06.74.43.33.53
Amandine FRIOU
Assistante d’Exploitation
amandine.friou@engie.com
07.87.82.53.23
David WEBER
Gestionnaire de contrat
david.weber@engie.com
06.70.24.24.93
Pour toutes vos demandes d’intervention, nous remercions vos équipes de bien vouloir
composer le : 0811 20 20 53 (Prix d’un appel local depuis un poste fixe)
et indiquer le numéro d’installation (cf. ci-dessous)
Liste des installations
N° Installation Nom
2160559000 CHAUFFERIE PRINCIPALE LES BRIZEAUX
2160559001 MAISON DE RETRAITE LES BRIZEAUX RAQPA
2160559002 EHPAD LA CARAVELLE
2160559003 EHPAD UNITE ALZHEIMER
2160559004 GROUPE SCOLAIRE ET CRECHE MELODIE
2160559005 HLM BATIMENT A
2160559006 HLM BATIMENT B
2160559007 HLM BATIMENT C
2160559008 SEMIE 8A LOG MARCO POLO
2160559009 SEMIE 8B LOGEMENT MARCO POLO
2160559010 LOGT 30 -VASCO
2160559011 LOGT 31 VASCO
2160559012 LOGT 32 - VASCO
2160559013 LOGT 33 - VASCO
2160559014 LOGT 34 - VASCO n,
CNGIC Solutions
3
N° Installation Nom
2160559015 LOGT 35 - VASCO
2160559016 LOGT 36 - VASCO
2160559017 LOGT 37 - VASCO
2160559018 LOGT 39 - VASCO
2160559019 LOGT 41 - VASCO
2160559020 LOGT 43 - VASCO
2160559021 LOGT 45 - VASCO
2160559022 LOGT 47 - VASCO
2160559023 LOGT 49 - VASCO
2160559024 LOGT 51 - VASCO
2160559025 LOGT 1 - DIAZ
2160559026 LOGT 3 - DIAZ
2160559027 LOGT 5 - DIAZ
2160559028 LOGT 7 - DIAZ
2160559029 LOGT 9 - DIAZ
2160559030 LOGT 13 - MAGELLAN
2160559031 LOGT 12 - MAGELLAN
2160559032 LOGT 14 - MAGELLAN
2160559033 LOGT 16 - MAGELLAN
2160559034 LOGT 18 - MAGELLAN
2160559035 LOGT 20 - MAGELLAN
2160559036 LOGT 22 - MAGELLAN
2160559037 LOGT 24 - MAGELLAN
2160559038 LOGT 26 - MAGELLAN
2160559039 LOGT 27 - MAGELLAN
2160559040 LOGT 28 - MAGELLAN
2160559041 LOGT 29 - MAGELLAN
2160559042 LOGT 30 - MAGELLAN
2160559043 LOGT 31 - MAGELLAN
2160559044 LOGT 32 -MAGELLAN
2160559045 LOGT 33 - MAGELLAN
2160559046 LOGT 34 - MAGELLAN
2160559047 LOGT 35 - MAGELLAN
2160559048 LOGT 36 - MAGELLAN CNGi Solutions
4
La Ville de Niort a construit en 2012 une chaufferie Bois pour couvrir le réseau
de chaleur desservant plusieurs bâtiments et logements dans le quartier des
Brizeaux.
Les installations associées ont été confiées par la Ville de Niort à
ENGIE SOLUTIONS le 24 Septembre 2021. n,
CNGIC Solutions
5
Sommaire
1. Présentation Générale .................................................................................................................... 7
1.1. Présentation des Installations ................................................................................................ 7
1.2. Caractéristiques des abonnés ................................................................................................ 8
1.3. Organigramme équipe exploitation ....................................................................................... 9
2. Efficacité Energétique.................................................................................................................... 10
2.1. Synthèse énergie.................................................................................................................. 11
2.2. Consommation de combustibles ......................................................................................... 13
2.3. Chaleur produite .................................................................................................................. 16
2.4. Fourniture de chaleur aux abonnés ..................................................................................... 17
2.4.1. Fourniture de chaleur 2024 2025................................................................................ 17
2.4.2. Rendement du réseau ................................................................................................. 19
3. Exécution du service ...................................................................................................................... 21
3.1. Répartition des interventions : ............................................................................................ 22
3.2. Interventions curatives – détail : ......................................................................................... 23
3.3. Journal des réclamations des abonnés : .............................................................................. 26
3.4. Conduite et maintenance .................................................................................................... 27
3.5. Contrôles Réglementaires et Missions sous-traitées :......................................................... 28
3.6. Sécurité : .............................................................................................................................. 30
3.7. Perspectives commerciales : ................................................................................................ 32
3.8. Communication .................................................................................................................... 32
4. Gros entretien et renouvellement ................................................................................................ 33
4.1. Bilan P3 ................................................................................................................................ 34
Cumul par installations : .................................................................................................................... 35
4.2. Etat du compte GER : ........................................................................................................... 35
4.3. Détails des dépenses des chantiers P3 : .............................................................................. 36
4.4. Principaux travaux P3 engagés et non comptabilisés en 2024/2025 .................................. 41
4.5. Plan pluriannuel de renouvellement : ................................................................................. 41
5. Devis et travaux Hors contrat ........................................................................................................ 42
6. Amélioration de la performance ....................................................................................................... 43
7- Développement durable ................................................................................................................... 43
7.1 Nombre d’alertes à la pollution et leur durée............................................................................. 43 n,
CNGIC Solutions
6
7.2 Nombre de plaintes déposées par les riverains et leur suite ...................................................... 43
7.3 Rapport Biomasse........................................................................................................................ 43
7.4 Suivi des livraisons Bois ........................................................................................................ 47
7.5 Evacuation des cendres ....................................................................................................... 48
7.6 BSD de l’exercice : ................................................................................................................ 49
8 Facturation annuelle aux abonnés ................................................................................................ 54
8.1 Redevance R2 ....................................................................................................................... 54
8.2 Redevance R1 ....................................................................................................................... 55
8.3 Coefficient de révision ......................................................................................................... 57
9 Compte de Résultat ....................................................................................................................... 59
9.1 Comparaison avec les exercices précédents........................................................................ 60
9.2 Impact des évolutions techniques de la délégation sur les conditions financières du
service : ............................................................................................................................................. 60
9.3 Sinistres enregistrés : ........................................................................................................... 60
9.4 Etat des impayés : ............................................................................................................... 62
9.5 Justificatifs R2. ............................................................................... Erreur ! Signet non défini.
9.6 Modalité de mise en concurrence des prestations confiées à des tiers : ............................ 64
10 Annexes .................................................................................................................................... 65 Solutions
7
Compte Rendu Technique
1. Présentation Générale
1.1. Présentation des Installations
- Chaufferie Centrale :
La chaufferie centrale se compose d’une Chaudière Bois de marque WEISS – Type GP5 avec une
puissance de 700 kW, avec un ensemble d’équipements connexes tels que convoyeur d’alimentation
en bois, compresseur d’air , vis de décendrage…
Cette chaudière est associée à un silo enterré de 150m3 avec une extraction du combustible par
râteaux poussoirs.
- Chaufferie d’appoint gaz :
Chaudière au Gaz naturel de marque Guillot – Type FBG 1160 avec une puissance de 1100 kW ; et un
brûleur CUENOT C120.
- Réseau de distribution :
La chaleur sortie de la chaufferie est distribuée par un réseau de chaleur de type acier pré-calorifugé
de marque WANNITUBE (1900m aller/retour). TE,
CNGIC Solutions
8
1.2. Caractéristiques des abonnés
N° Bâtiment Abonnés Usagers ETAT INSTALLATION Puissances souscrites (kW)
1 EHPAD RAQPA BON ETAT 150
2 EHPAD EHPAD / La Caravelle BON ETAT 295
3 EHPAD EHPAD Extension BON ETAT 110
4 Ville de Niort Groupe scolaire BON ETAT 460
5 SA HLM Bat A BON ETAT 55
6 SA HLM Bat B BON ETAT 35
7 SA HLM Bat C BON ETAT 35
8 SEMIE 8A logement Marco Polo BON ETAT 43
9 SEMIE 8B logement Marco Polo BON ETAT 67
10 Village Senior individuel BON ETAT 100
11 Logements Magellan individuel BON ETAT 90
TOTAL 1 440
Polices d’abonnement :
- 48 polices d’abonnement – cf. Annexe 1
VERT BON ETAT
ORANGE MOYEN
ROUGE VETUSTE ii,
CNGIC
Solutions
9
1.3. Organigramme équipe exploitation Al,
CNGIC Solutions
10
2. Efficacité Energétique PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
11
2.1. Synthèse énergie
On note un sous-comptage du compteur de chaleur bois au profit des « MWh déduits GAZ ». Le
compteur général est par contre identique à N-1, le rendement de production étant passé de 81,2% à
81%.
ENTREES VENTE
85,8% 73,3%
PRODUCTION
MWh GAZ =
"Général" -
355 MWh
MWh BOIS
Chaudière
GAZ
110 %
RENDEMENT GLOBAL DU RESEAU : 59,4%
MWh Général
1 839 MWh
80,7% 81,0%
Chaudière
BOIS
76,2 %
322,75 MWh PCI
1 946,43 MWh PCI
1 484 MWh
1 348,26 MWh
Rendement de
distribution : Mixité : Couverture : Rendement prod :
Biomasse Gaz Biomasse Gaz
MWh PCI MWh PCI MWh u MWh u
Juillet 2024 - - - - - -
Août 2024 - - - - - -
Septembre 2024 - - - - - -
Octobre 2024 - 140,48 0,0% - 128,00 28,80 76,36
Novembre 2024 179,57 50,08 73,8% 163,00 58,00 10,27 151,81
Décembre 2024 356,35 2,41 99,0% 300,00 3,00 0,49 242,79
Janvier 2025 404,99 79,14 76,5% 276,00 85,00 16,22 286,78
Février 2025 314,72 25,75 87,0% 321,00 48,00 5,28 277,52
Mars 2025 369,94 5,72 95,8% 227,00 10,00 1,17 170,24
Avril 2025 243,37 8,44 93,4% 183,00 13,00 1,73 130,96
Mai 2025 77,49 10,73 58,3% 14,00 10,00 2,20 11,79
Juin 2025 - - - - -
Total 1 946,43 322,75 80,7% 1 484,00 355,00 66,16 1 348,26
Dates CO2 (tonnes)
ENTREES Taux de
couverture
bois
SORTIES * Chaleur livrée aux
abonnés (MWh) PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
réseau
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
12
Chiffres clés :
N-1 N-2
Taux de couverture Biomasse : 80,7 % 92,0 % 93,2 %
Rendement chaudière bois : 76,2 % 82,9 % 81,8 %
Rendement chaudière gaz : 110,0 % 80,4 % 65,5 %
Rendement de production : 81,0 % 81,2 % 81,7 %
Rendement de distribution du réseau : 73,3 % 74,2 % 80,2 %
Rendement global du réseau : 59,4 % 60,3 % 65,5 %
Nombre de livraison Bois : 26
Distance parcourue en moyenne : 55 kms
Tonnage livré : 596,580 T
PCI moyen (kWhPCI/tonne) : 3 112,15
Humidité moyenne : 33,8 %
Commentaires :
Les pertes réseau restent très importantes mais stables par rapport à N-1.
Le rendement de la chaudière Gaz est estimé à partir des compteurs de la chaudière bois. Les
consommations de gaz étant moindres, les incertitudes sont importantes, d’où un calcul erroné.
Le 110% n’est pas représentatif comme les 65% de N-2. PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
acture Je en
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
13
2.2. Consommation de combustibles
Synthèse des consommations d’EAU :
Pour information, la facture a été reçue en octobre 2025 et sera donc comptabilisée dans le prochain
exercice.
Synthèse des consommations d’ELECTRICITE :
Synthèse des consommations de GAZ :
Important : une erreur d’index de la part de GRDF est en cours de régularisation. Les consommations
sont donc basées sur les index relevés par nos techniciens.
Période Quantités en m3 N-1
Semestre 1 - 1
Semestre 2 2 2
Total 2 3
* sur la base des index compteur
Période Quantités en kWh N-1
Juillet 2024 196 278
Août 2024 - 294
Septembre 2024 79 315
Octobre 2024 4 219 2 415
Novembre 2024 5 164 5 258
Décembre 2024 6 041 5 741
Janvier 2025 7 055 6 159
Février 2025 6 469 5 251
Mars 2025 6 963 5 466
Avril 2025 6 464 4 293
Mai 2025 1 408 1 314
Juin 2025 96 576
Total 44 154 37 360
Période Quantités en kWh PCI N-1
Juillet 2024 - -
Août 2024 - -
Septembre 2024 - -
Octobre 2024 140 482,80 176,40
Novembre 2024 50 082,30 46 756,80
Décembre 2024 2 408,40 28 503,00
Janvier 2025 79 142,40 49 661,10
Février 2025 25 749,90 36 333,00
Mars 2025 5 719,50 12 226,50
Avril 2025 8 437,50 -
Mai 2025 10 729,80 29 306,70
Juin 2025 - -
Total 322 753 202 964 PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
BOIS
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
14
Synthèse des consommations de BOIS :
Date d'allumage : 08/10/2024
Date d'arrêt : 06/05/2025
Arrêts de la chaudière Biomasse sur la période :
Mois Arrêt (heures) arrêt en %/mois Motifs arrêt
juil-24 0,0%
août-24 0,0%
sept-24 0,0%
oct-24 528,0 73,3% Ecluse électrofiltre non étanche en cours de réparation
nov-24 288,0 40,0% Allumage chaudière Bois le 12/11/2025
déc-24 4,0 0,6% Manque Bois + convoyeur bloqué
janv-25 148,0 20,6% Manque Bois + Ramonage
févr-25 33,0 4,6% Manque Bois + convoyeur cendres en défaut
mars-25 43,0 6,0% Défaut vis cendres + convoyeur
avr-25 7,0 1,0% Manque d'eau
mai-25 8,0 1,1% Défaut capteur poussoir
juin-25 0,0%
1059,0 12,3% Disponibilité horaire : 87,9%
Ces Incidents n’ont occasionné aucune interruption de service pour les abonnés
Les consommations de GAZ et l’arrêt de la chaudière biomasse sont liés à un problème sur l’écluse de
l’électrofiltre, redémarrage le 12/11/2024.
Le taux de couverture BOIS est de 80,7% pour un objectif de 82 %.
Période Quantités en T N-1 Quantités en kWh PCI N-1
Juillet 2024 - - - -
Août 2024 - - - -
Septembre 2024 - - - -
Octobre 2024 - 28,04 - 80 098
Novembre 2024 54,32 69,70 179 574 236 771
Décembre 2024 113,04 86,38 356 347 396 556
Janvier 2025 127,26 107,28 404 987 292 457
Février 2025 102,36 102,24 314 716 289 124
Mars 2025 125,62 103,60 369 944 290 335
Avril 2025 78,94 91,68 243 372 268 502
Mai 2025 24,98 1,26 - 77 491 3 909 -
Juin 2025 - -
Total 626,52 587,66 1 946 432 1 849 934 PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
5100 x (1 — %hum) — 6,786 x hum x 100
1000 X en MWh PCI par tonne =
Suivi humidité - livraisons
_ 36,8% 35% 20.704, 32,3% 32,8% 3° 34,4%
30%
25%
20%
15%
10%
5% 0,0%
ÿ
0%
V S V . ST à e e e e . 5 "+
NT OS JS TS S e ra SU SN SŸ v TS x & & ê & œ E 2 <
& Ÿ ©
a humidité = % humidité moyenne
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
15
Taux d’humidité et PCI
Toutes les livraisons BOIS sont soumises à un prélèvement (échantillon mis à l’étuve) qui permet de
mesurer l’humidité du bois livré. Cette humidité nous permet à son tour de calculer le PCI du BOIS.
Le PCI est calculé grâce à l’humidité mesurée par le technicien et :
𝑋𝑋 𝑒𝑒𝑒𝑒 𝑀𝑀𝑀𝑀ℎ 𝑃𝑃𝑃𝑃𝑃𝑃 𝑝𝑝𝑝𝑝𝑝𝑝 𝑡𝑡𝑡𝑡𝑒𝑒𝑒𝑒𝑒𝑒 = 5100 × (1 − %ℎ𝑢𝑢𝑢𝑢) − 6,786 × %ℎ𝑢𝑢𝑢𝑢 × 100 1000
26 livraisons ont eu lieu sur cette saison.
L’humidité moyenne est de 33,8 %.
Le PCI moyen sur la saison est de 3112,15 kWh PCI / tonne. PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
Rendements chaudières BOIS et GAZ
200,0% 186,4%
180,0%
160,0%
140,0%
120,0%
100,0%
80,0%
60,0%
40,0%
20,0%
0,0%
174,8%
154,1%
ms Rend BOIS mmRend GAZ = (0B] GAZ 90% = (0B] BOIS 82%
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
16
2.3. Chaleur produite
Les compteurs de chaleur en chaufferie « Général » et « Biomasse » ont été mis en service le 7 février
2023.
* ajout et retrait de 7 MWh pour lisser le rendement GAZ
Rendement de production :
Période Sortie Générale MWh utile N-1 Sortie BOIS MWh utile N-1 Sortie GAZ MWh utile N-1
Juillet 2024 - - - 0 - -
Août 2024 - - - 0 - -
Septembre 2024 - - - 0 - -
Octobre 2024 128,00 107,00 - 107,00 128,00 -
Novembre 2024 221,00 199,00 163,00 171,00 58,00 28,00
Décembre 2024 303,00 327,00 300,00 306,00 3,00 21,00
Janvier 2025 361,00 320,00 276,00 286,00 85,00 34,00
Février 2025 369,00 249,00 321,00 227,00 48,00 22,00
Mars 2025 237,00 256,00 227,00 237,00 10,00 19,00
Avril 2025 196,00 173,00 183,00 180,00 13,00 7,00 -
Mai 2025 24,00 36,00 14,00 20,00 10,00 16,00
Juin 2025 - - - - - -
Total 1 839,00 1 667,00 1 484,00 1 534,00 355,00 133,00 PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
17
2.4. Fourniture de chaleur aux abonnés
2.4.1.Fourniture de chaleur 2024 2025
Voici le détail de la vente de chaleur en MWh utile :
Nom Installation Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril Mai Total
CRE MELODIE 19,00 51,00 76,00 89,00 93,00 60,00 51,00 5,00 444,00
EHPAD ALZHEIMER 9,00 11,00 18,00 20,00 21,00 14,00 11,00 1,00 105,00
EHPAD CARAVELLE 28,00 36,00 53,00 63,00 60,00 37,00 28,00 2,00 307,00
EHPAD RAQPA 10,00 23,00 33,00 37,00 35,00 20,00 15,00 2,00 175,00
HLM BAT A 3,00 6,00 12,00 14,00 10,00 6,00 3,00 - 54,00
HLM BAT B 1,00 5,00 5,00 8,00 6,00 4,00 3,00 - 32,00
HLM BAT C 1,00 5,00 8,00 10,00 8,00 4,00 3,00 - 39,00
SEMIE LOG 8A - 2,00 5,00 6,00 7,00 4,00 3,00 - 27,00
SEMIE LOG 8B - - 9,00 11,00 11,00 7,00 6,00 1,00 45,00
LGT 1 DIAZ 0,00 0,30 0,53 0,59 0,62 0,32 0,05 - 2,40
LGT 3 DIAZ - - 0,29 0,65 0,53 0,12 0,02 - 1,61
LGT 5 DIAZ - - 0,21 0,48 0,27 0,10 0,01 - 1,07
LGT 7 DIAZ - - 0,48 0,62 0,56 0,31 0,18 - 2,14
LGT 9 DIAZ - - 0,16 0,56 0,09 - - - 0,81
LGT 12 MAGELLAN 0,39 0,47 0,76 1,03 1,03 0,60 0,49 0,08 4,84
LGT 14 MAGELLAN - 0,46 0,79 0,95 0,82 0,40 0,18 0,01 3,61
LGT 16 MAGELLAN 0,05 0,46 0,81 1,09 0,86 0,43 0,23 0,02 3,96
LGT 18 MAGELLAN 0,52 0,69 0,93 1,13 1,09 0,68 0,52 0,09 5,64
LGT 20 MAGELLAN 0,01 0,49 0,92 0,99 0,81 0,49 0,57 0,10 4,38
LGT 22 MAGELLAN 0,38 0,58 0,96 1,16 1,21 0,50 0,25 0,03 5,07
LGT 24 MAGELLAN 0,37 0,49 0,84 0,62 0,46 0,27 0,15 0,02 3,21
LGT 26 MAGELLAN 0,34 0,54 0,88 0,95 0,92 0,57 0,34 0,07 4,60
LGT 27 MAGELLAN 0,20 0,96 1,65 1,43 1,76 0,88 0,44 0,03 7,35
LGT 28 MAGELLAN 0,05 0,30 0,68 0,95 0,73 0,27 0,05 0,00 3,04
LGT 29 MAGELLAN 0,46 0,86 1,16 1,40 1,21 0,70 0,33 0,05 6,17
LGT 30 MAGELLAN 0,11 0,36 0,72 0,27 - - - - 1,46
LGT 31 MAGELLAN 0,01 0,18 0,43 0,58 0,41 0,11 0,00 - 1,71
LGT 32 MAGELLAN 0,09 0,52 1,04 1,25 1,06 0,66 0,21 0,02 4,85
LGT 33 MAGELLAN 1,46 1,57 1,75 2,04 2,21 1,25 1,26 0,15 11,68
LGT 34 MAGELLAN 0,11 0,31 0,58 0,74 0,63 0,32 0,12 0,01 2,82
LGT 35 MAGELLAN 0,01 0,53 0,82 0,90 0,84 0,54 0,42 0,01 4,07
LGT 36 MAGELLAN - - - - 0,96 0,84 0,68 0,07 2,55
LGT 30 VASCO 0,17 0,35 0,55 0,67 0,52 0,30 0,03 - 2,59
LGT 31 VASCO 0,13 0,36 0,64 0,73 0,67 0,30 0,23 0,04 3,10
LGT 32 VASCO - 0,10 0,33 0,43 0,35 0,15 0,03 0,00 1,38
LGT 33 VASCO - 0,02 0,24 0,31 0,21 0,10 0,04 - 0,91
LGT 34 VASCO 0,12 0,15 0,29 0,54 0,76 0,43 0,21 0,01 2,50
LGT 35 VASCO 0,07 0,16 0,35 0,42 0,33 0,12 - - 1,46
LGT 36 VASCO - 0,03 0,40 0,53 0,43 0,17 0,10 0,01 1,65
LGT 37 VASCO 0,00 0,04 0,34 0,41 0,38 0,25 - - 1,42
LGT 39 VASCO - 0,00 0,35 0,60 0,51 0,27 0,10 - 1,85
LGT 41 VASCO 0,13 0,24 0,39 0,42 0,39 0,20 0,02 - 1,78
LGT 43 VASCO 0,11 0,35 0,60 0,69 0,61 0,22 0,04 - 2,62
LGT 45 VASCO - 0,00 0,35 0,60 0,51 0,27 0,10 - 1,85
LGT 47 VASCO 0,08 0,31 0,52 0,63 0,50 0,29 0,04 - 2,36
LGT 49 VASCO - - 0,10 0,35 0,39 0,15 0,01 - 1,00
LGT 51 VASCO - 0,65 0,95 1,07 0,88 0,68 0,55 - 4,79
TOTAL 76,36 151,81 242,79 286,78 277,52 170,24 130,96 11,79 1 348,26 PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
Chaleur vendue
350,00
300,00
250,00
200,00
150,00
100,00
50,00
_ Eu
Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril Mai
# MWh utile
Répartition Chaleur Livrée
LOGEMENTS
9% SEMIE LOG 8B 3%
SEMIE LOG 8A
2%
HLM BAT C
3% GS & CRE MELODIE 33% HLM BAT B °
2%
HLM BAT A
4%
EHPAD RAOPA
13%
7
EHPAD ALZHEIMER
8%
EHPAD CARAVELLE
23%
# GS & CRE MELODIE = EHPAD ALZHEIMER = EHPAD CARAVELLE = EHPAD RAQPA = HLM BAT A
= HLM BATB = HIMBATC # SEMIE LOG 8A " SEMIE LOG 8B # LOGEMENTS
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
18
Chaleur mensuelle vendue aux abonnés :
Chaleur mensuelle vendue aux abonnés avec les logements groupés :
Par abonné :
m Installation Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril Mai Total N-1 Ecart N-1
GS & CRE MELODIE 19,00 51,00 76,00 89,00 93,00 60,00 51,00 5,00 444,00 404,00 9,9%
EHPAD ALZHEIMER 9,00 11,00 18,00 20,00 21,00 14,00 11,00 1,00 105,00 96,00 9,4%
EHPAD CARAVELLE 28,00 36,00 53,00 63,00 60,00 37,00 28,00 2,00 307,00 266,00 15,4%
EHPAD RAQPA 10,00 23,00 33,00 37,00 35,00 20,00 15,00 2,00 175,00 124,00 41,1%
HLM BAT A 3,00 6,00 12,00 14,00 10,00 6,00 3,00 - 54,00 62,00 -12,9%
HLM BAT B 1,00 5,00 5,00 8,00 6,00 4,00 3,00 - 32,00 35,00 -8,6%
HLM BAT C 1,00 5,00 8,00 10,00 8,00 4,00 3,00 - 39,00 41,00 -4,9%
SEMIE LOG 8A - 2,00 5,00 6,00 7,00 4,00 3,00 - 27,00 36,00 -25,0%
SEMIE LOG 8B - - 9,00 11,00 11,00 7,00 6,00 1,00 45,00 47,00 -4,3%
LOGEMENTS 5,36 12,81 23,79 28,78 26,52 14,24 7,96 0,79 120,26 126,35 -4,8%
TOTAL 76,36 151,81 242,79 286,78 277,52 170,24 130,96 11,79 1 348,26 1 237,35 9,0% PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SRI PNR TOR A PNA PME I PS MR FOR 21! x z
Rendement du réseau
400,00 90%
350,00 71 80% 300,00 70% 250,00 _ 200,00 10% 150,00 30% 100,00 20% 50,00 10% = 0%
S
S
En MWh produits BOIS ss M\Wh produits GAZ
sn Chaleur livrée aux abonnés (MWh) —8— Rend réseau
Rendement global du réseau
90%
67,7% 80%
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
En M\Wh PCI BOIS su M\Wh PCI GAZ
mx Chaleur livrée aux abonnés (MWh) —8— Rend global réseau
ont
ll,
CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
19
2.4.2.Rendement du réseau
Voici le rendement de distribution du réseau :
Voici le rendement global du réseau :
Commentaire : les pertes réseaux sont élevées. Le plan d’actions est en cours en collaboration avec
l’AMO en charge du suivi de la DSP. ,
CNGIC
Solutions
PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: PR PEN SPA I PRES À OMAN RI EME LS MR POUR AU INT
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
20
Démarrages et arrêts chauffage :
Saison Date début Date fin
Nombres
de jours de
chauffe
T°
moyenne DJU
2020/2021 28/09/2020 01/06/2021 247 8,14 1 678,50
2021/2022 06/10/2021 11/05/2022 217 8,82 1 923,00
2022/2023 04/11/2022 10/05/2023 187 9,02 1 696,64
2023/2024 17/10/2023 07/05/2024 203 9,99 1 655,00
2024/2025 08/10/2024 06/05/2025 210 9,76 1 763,00 M AMAR ARIRIT IR PIN SRI PT AMAR PMR OI MM TeRÆ AUDI CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
21
3. Exécution du service CHAUFFERIE
PRINCIPALE|
LES
BRIZEAUX
GROUPE
SCOLAIRE ET | CRECHE
MELODIE
EHPAD
UNITE
ALZHEIMER
EHPAD LA | CARAVELLE
RESIDENCE
AUTONOMIE:
ARTIMON
_ ln,
PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
B Préventif D Curatif
Nombre d'interventions
10 20 30 40 sû 60
tif, mais
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
22
3.1. Répartition des interventions :
L’équipe assure deux passages à minima par semaine pour le préventif, mais l’installation n’étant pas
ordonnancée, il n’en ressort pas de chiffres précis. PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
23
3.2. Interventions curatives – détail :
62 Interventions émises par l’utilisateur et par les télésurveillances pour la période analysée
Numéro de
l’installation Nom installation Date d’appel Intitulé Nom appelant
Numéro
de la
demande
client
Commentaire
2160559001
RESIDENCE
AUTONOMIE
ARTIMON
03/07/2024 Panne d'ecs dans toute l'établissement. URGENT 533497 43 Pas au contract
2160559004
GROUPE
SCOLAIRE ET
CRECHE
MELODIE
10/10/2024
Suite à la mise en service du
réseau de chauffage au
brizeaux, la température n'est
que de 34 degrés à l'entrée de
l'échangeur pour le groupe
scolaire et la crèche, très
insuffisant pour tout usage.
Merci de corriger cela.
230674
02 probleme aquastat chaudière
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
28/10/2024
28/10/2024 09:16:26
13232256 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
231018
95 Test APAVE
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
28/10/2024
28/10/2024 20:06:45
13233894 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
534168
87 Chaudière en maintenance
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
29/10/2024
29/10/2024 06:58:48
13234983 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
534170
79 Chaudière bois en maintenance
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
04/11/2024
04/11/2024 00:23:07
13250888 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
534217
81 Chaudière à l¿arrêt.
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
09/11/2024
09/11/2024 09:11:09
13269486 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
534269
88
Demande injustifiée la chaudière bois est à l
arrêt
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
11/11/2024
11/11/2024 17:32:31
13274880 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
534289
88 Chaudière à l.arrêt
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
12/11/2024
12/11/2024 10:00:33
13276768 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
231340
94 Intervention en cours.
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
10/12/2024
10/12/2024 15:06:43
13370191 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
232142
40 Réarmement rotation convoyeur bois
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
31/12/2024
31/12/2024 19:39:10
13435464 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
534761
55 Manque bois
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
01/01/2025
01/01/2025 01:11:32
13436137 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
534763
17 Manque bois
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
02/01/2025
02/01/2025 09:26:37
13439460 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
232537
06 Intervention en cours
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
02/01/2025
02/01/2025 10:29:02
13439632 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
232540
79 ramonage en cours
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
02/01/2025
absence de chauffage sur
l'ensemble de la résidence ,
besoin de remttre de l'eau
dans la chaudière // FRÉDÉRIC
MR :0632505620
534777
94 Pas au contrat
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
04/01/2025
04/01/2025 06:26:16
13445674 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
534790
99 Réarmement et contrôle bon fonctionnement
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
06/01/2025
06/01/2025 16:21:59
13452959 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
232622
60 Manque bois dans le silo
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
13/01/2025
13/01/2025 15:00:44
13475579 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
232781
59 Manque bois livraison en cours PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
de
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
24
Numéro de
l’installation Nom installation Date d’appel Intitulé Nom appelant
Numéro
de la
demande
client
Commentaire
2160559004
GROUPE
SCOLAIRE ET
CRECHE
MELODIE
16/01/2025
Bonjour, les chauffagistes
signalent un chauffage très
insuffisant à l'école des
Brizeaux avec une
température fournie par le
réseau à 60°C au lieu de 80°C ,
ce jeudi 16/1/25 matin. Merci
de voir s'il y a un problème, et
nous rendre compte de la
situation. JF Tabardin
232882
00 Intervention réalisée par un autre technicien.
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
16/01/2025
16/01/2025 17:40:35
13488218 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
534908
61 En attente de pièces
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
20/01/2025
20/01/2025 08:58:40
13499101 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
232941
71 Chaudière a l'arrêt pour ramonage.
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
20/01/2025
20/01/2025 09:39:36
13499258 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
232945
55 Chaudière a l'arrêt pour ramonage.
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
20/01/2025
20/01/2025 12:34:25
13499933 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
534942
80 Intervention en cours
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
06/02/2025
06/02/2025 13:29:44
13558931 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
233318
78
Réarmement de la chaudière.
Contrôle fonctionnement ok.
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
12/02/2025
12/02/2025 14:18:39
13577293 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
233420
89 Arrêt de la chaudière pour ramonage.
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
13/02/2025
13/02/2025 07:09:21
13579415 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
535119
34 Arrêt de la chaudière pour ramonage.
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
13/02/2025
13/02/2025 14:07:53
13580541 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
233441
86 Ramonage remise en route
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
18/02/2025
18/02/2025 04:41:32
13594676 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
535154
75 Manque bois
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
18/02/2025
18/02/2025 08:16:32
13595173 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
233499
48 Doublon
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
18/02/2025
18/02/2025 09:14:33
13595362 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
233502
61 Doublon
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
01/03/2025
01/03/2025 19:27:19
13628292 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
535239
15 Plus de bois
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
01/03/2025
01/03/2025 20:09:02
13628352 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
535239
31 Doublon
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
01/03/2025
01/03/2025 20:35:20
13628397 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
535239
47 Doublon
2160559003 EHPAD UNITE ALZHEIMER 14/03/2025 absence d'eau chaude dans l'ehpad 535319 45 Erreurs de l'appelant. Contrat a Hervé Thermique.
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
15/03/2025
15/03/2025 12:39:05
13676754 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
535324
77 Déblocage vis sans fin convoyeur cendre.
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
15/03/2025
15/03/2025 12:52:39
13676778 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
535324
87 Doublons
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
15/03/2025
15/03/2025 13:00:58
13676790 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
535324
92 Doublons.
2160559000 CHAUFFERIE PRINCIPALE LES 15/03/2025 15/03/2025 14:09:32 13676886 Defaut Chaudiere TTS- 79003Brizeaux 535325 34 Doublons. PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
25
Numéro de
l’installation Nom installation Date d’appel Intitulé Nom appelant
Numéro
de la
demande
client
Commentaire
BRIZEAUX BOIS Defaut Chaudiere BOIS
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
15/03/2025
15/03/2025 14:47:32
13676956 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
535325
59 Doublon
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
18/03/2025
18/03/2025 15:30:17
13684884 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
233941
91 Alarme o2 raz alarme
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
19/03/2025
19/03/2025 22:05:14
13688385 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
535353
49
Réarmement chaudière.
Contrôle fonctionnement ok.
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
28/03/2025
28/03/2025 22:58:00
13712447 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-
79003Brizeaux
535404
83 Réarmement défaut convoyeur
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
17/04/2025
17/04/2025 18:05:17
13766256 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 535512 79 Manque eau chaudière surchauffe
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
17/04/2025
17/04/2025 20:11:54
13766471 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 535513 48 Technique sur place
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
17/04/2025
17/04/2025 20:45:54
13766540 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 535513 60 Manque eau
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
18/04/2025
18/04/2025 06:05:25
13767497 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 535515 01 Manque eau
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
18/04/2025
18/04/2025 10:24:27
13768025 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 234355 28 Problème au niveau du maintien de pression
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
19/04/2025
19/04/2025 01:12:37
13769746 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 535519 26 Manque eau remplissage systèmes expansion 20% réarmement
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
19/04/2025
19/04/2025 19:06:07
13771378 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 535524 37 Manque eau systèmes expansion à 0% en défaut remplissage 50% réarmement
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
20/04/2025
20/04/2025 13:07:49
13773093 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 535529 19 Défaut manque eau maintient de pression en défaut
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
21/04/2025
21/04/2025 04:53:56
13774441 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 535531 95 Réarmement en manque eau mais pression normal
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
02/05/2025
02/05/2025 00:49:09
13802769 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 535585 22 Doublon
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
02/05/2025
02/05/2025 01:59:43
13802882 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 535585 35 Nettoyage et repositionnement du capteur de position du poussoir
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
04/05/2025
04/05/2025 00:53:34
13808042 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 535597 80 Repositionnement du capteur et Arrêt chaudière
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
04/05/2025
04/05/2025 10:39:43
13808980 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 535600 25 Doublon
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
06/05/2025
Numéro : 13815541
Alarme : Defaut Chaudiere
BOIS DEFAUT
Apparition : 06/05/2025,
20:24:21
Symptôme : 1 Chauffage
Qualification : 7 Alarme /
défaut
MAIL 535612 85 Chaudière à l¿arrêt
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
07/05/2025
07/05/2025 10:37:48
13817062 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 234614 85 Chaudière arrêtée.
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
07/05/2025
07/05/2025 11:02:03
13817119 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 234615 44 Doublons. PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
26
Numéro de
l’installation Nom installation Date d’appel Intitulé Nom appelant
Numéro
de la
demande
client
Commentaire
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
07/05/2025
07/05/2025 16:55:00
13817911 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 234626 22 Chaudière à l¿arrêt
2160559002 EHPAD LA CARAVELLE 14/05/2025
Ehpad 05 49 35 43 56
Bruit inhabituel au niveau de
la chaufferie
535650
53 Vu avec l'appelant qui appel Hervé Thermique
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
28/05/2025
28/05/2025 10:20:03
13872316 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 234899 23 Ras
2160559000
CHAUFFERIE
PRINCIPALE LES
BRIZEAUX
30/05/2025
30/05/2025 20:40:17
13883118 Defaut Chaudiere
BOIS Defaut Chaudiere BOIS
TTS-92460 535733 74 Réarmement chaudières
3.3. Journal des réclamations des abonnés :
- RAS PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN
_
Solutions
CNGIC
Répartition des demandes les plus fréquentes
1,610 %
1,610 %
3,230 %
3,230 %
= Chauffage -
Alarme / défaut
Chauffage -
= insuffisant
Eau Chaude
M Sanitaire (ECS) -
inexistante
Chauffage -
= Bruyant
mi Chauffage -
inexistant
90,32 %
BB Autres
Répartition des demandes par domaine
3,226 %
B Chauffage
Eau
Chaude
= Sanitaire
(ECS)
96,77 %
14
nJ
Total de demandes
07/2024
10/2024 11/2024 01/2025 12/2024 02/202503/2025 05/ 04/2025
Répartition des demandes Heures normales /Astreinte
37,10 %
Heures
= normales
Bästreinte
62,90 %
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
27
3.4. Conduite et maintenance
Intitulé des demandes les
plus fréquentes de la
période
Répartition
en % sur la
période
Nombre de
demandes sur
la période
Chauffage - Alarme / défaut 90,32 56
Chauffage - Insuffisant 3,23 2
Eau Chaude Sanitaire (ECS)
- Inexistante
3,23 2
Chauffage - Bruyant 1,61 1
Chauffage - Inexistant 1,61 1
Autres 0,00 0
Total 100 62
Type horaire
d’intervention
Répartition en
% sur la
période
Nombre de
demandes sur la
période
Heures normales 62,90% 39
Astreinte 37,10% 23 PM A MR ER A RIRIII. PR FPEN SERI NT A MN AI
al,
CT CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
28
3.5. Contrôles Réglementaires et Missions sous-traitées :
100% de contrôles réalisés et 100% de conformité.
Organisme ou
entreprise Domaine Equipements concernés
Fréquence
réglementaire
Fréquence
arrêté
exploit ou
site
Date dernier
contrôle Echéance Commentaires
APAVE ICPE Chaudière biomasse Efficacité énergétique A la mise en service 3 ans 16/02/2023 15/02/2026 CONFORME
APAVE ICPE Chaudère gaz Efficacité énergétique A la mise en service 3 ans 16/02/2023 15/02/2026 CONFORME
APAVE ICPE Contrôle rejets atmospheriques gaz 3 ans 3 ans 16/02/2023 15/02/2026 CONFORME
APAVE ICPE Contrôle rejets atmospheriques bois 3 ans 3 ans 16/03/2023 15/03/2026 CONFORME
DESAUTEL Incendie Extincteurs Annuelle Annuelle 10/12/2025 10/12/2026 CONFORME
CHUBB Incendie Centrale incendie Annuelle Annuelle 05/11/2025 05/11/2026 CONFORME
ENGIE COFELY CVC Entretien et contrôle bruleur gaz Annuelle Annuelle 10/07/2025 10/07/2026 CONFORME
VOILLARD
RAMONAGE CVC Ramonage chaudière bois Selon besoin Selon besoin 19/12/2025 CONFORME
ENGIE COFELY CVC Analyse combustion chaudière biomasse Trimestrielle Trimestrielle 16/01/2025 18/04/2025 CONFORME
ENGIE COFELY CVC Analyse combustion chaudière gaz Trimestrielle Trimestrielle 16/01/2025 18/04/2025 CONFORME
APAVE ESP Requalification ESP - compresseur 10 ans 10 ans 29/11/2023 26/11/2033 CUVE REMPLACEE EN 2023
APAVE ESP Inspection périodique ESP - compresseur 4 ans 4 ans 29/11/2023 28/11/2027 CUVE REMPLACEE EN 2023
APAVE Electricité Electricité Contrôle initial ou quadriennal + Q18 Annuelle Annuelle 25/06/2025 25/06/2026 CONFORME
ENGIE COFELY Gaz Contrôle réseau gaz Annuelle Annuelle 10/07/2025 10/07/2026 CONFORME
APAVE Electricité Contrôle électrique Annuelle Annuelle 25/06/2025 25/06/2026 CONFORME
APAVE Electricité Thermographie armoires électriques Q19 4 ans 4 ans 23/10/2022 22/10/2026 PLANNIFIER EN 2026 PM A PMR EU ZARIRII =: PR FPEN SERI NT A MN AI en En En MR Fe AI! CL z
Én,
CNGIC Solutions RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
29
APAVE Electricité Eclairages de sécurité : BAES… Annuelle Annuelle 25/06/2025 25/06/2026 CONFORME
KURITA Chimique Traitement d'eau Annuelle Annuelle 01/08/2025 01/08/2026 CONFORME
VOILLARD
RAMONAGE Electrofiltre Electrofiltre RAMONAGE Annuelle Annuelle 10/07/2025 10/07/2026 CONFORME
ENGIE COFELY Disco Disconnecteurs chaufferie principal Annuelle Annuelle 06/05/2025 06/05/2026 Remplacement du disconnecteur
ITRON Comptage Compteurs CHAUDIERE BOIS + compteurs réseau chauffage Annuelle Annuelle 16/12/2025 16/12/2026 CONFORME
VOILLARD
RAMONAGE CVC RAMONAGE ANNUEL CHAUDIERE GAZ Annuelle Annuelle 10/07/2025 10/07/2026 CONFORME
VOILLARD
RAMONAGE CVC RAMONAGE ANNUEL BIOMASSE Annuelle Annuelle 10/07/2025 10/07/2026 CONFORME
Toutes les prestations ci-dessus sont sous-traitées excepté l’entretien et contrôle bruleur gaz ; les analyses de combustion des chaudières et le contrôle réseau gaz
(prestations réalisées par nos équipes).
Autres missions sous-traitées hors contrôles réglementaires :
- DUFFAU : Maintenance du compresseur à vis PR A PMP AN EUR A RIRE Dr:
en 2024/2025
ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN
Feuille de Route Santé & Sécurité
GBU Local Energy Infrastructures France
au 1° juillet 2025
Les enjeux de la Direction
+ Harmonisation des outils et des fonctionnements de la filière Santé & Sécurité
+ industrialisation des Indicateurs Sécurité
Objectifs Quantitatifs
+ Zèro accident grave (SIF), y compris pour les
intérimaires et sous-traitants
+ Taux de fréquence ATAA (avec sous-traitants et
intérimaires): < 3,6
+ Causeries obligatoires: > 80 % de taux de participation
+ E-learning «No Mind@Risk: : 90 # du personnel formé
Leadership & Culture Sécurité
+ Rituels One Safety :
+ 6 VMS/an par manager opérationnel, dont 1 tournée
conjointe sécurité/an minimum
+ 2VMS/an a minima par membre du CODIR hors
opérationnels
© 1 revue de performance trimestrielle par filière
opérationnelle - travaux en DR et au territoire
+ EOSC: 100 % des managers formés et coachés
+ Programme SCOT: déployé dans DR/filiales pilotes,
planification générale à réaliser
+ One Safety Induction : 100% du personnel inteme:;
100% des sous-traitants pour les nouveaux travaux à partir du 1e juillet ;
100% des sous-traitants de maintenance à partir du 1“ septembre
+ Les RCA dans les délais SIF (100%) et HiPos (80%)
+ 100 % des actions HiPo P1 clôturées dans les délais
+ Quiz STS: > 80% de participation des opérationnels
Maîtrise des Risques Majeurs
+ OST: données disponibles à 100% dans l'outil
+ 100 % conformité avec les standards clès
(Toitures, Travail en hauteur, Risque électrique, Permis de
travail)
+ Pilotage des risques majeurs sur chaque site/ projet/
contrat
+ S'assurer que les ressources Santé & Sécurité sont
adaptées aux risques par rapport aux besoins
Sécurité Industrielle
+ -20% de Poorer Risk
. . + 95 % des recommandations Low Capex résolues
sous traitance & Projets + 3 VMSI par DR Réseaux et DR Industrie
+ Mise en œuvre de la feuille de route «No Asset At Risk»
+1 journée PEPS/OZAG par territoire a minima Plans d'action pour sites Poorer Risk, Revue IND2/IND3 + Programme BPEPS dans tous les projets travaux > 3 M€ pour tous les sites P1, système PTW, plan de mise en
+ 100 % des PM et BD formés aux exigences RGO2 & RGO9 conformité
et One Safety
at RisK
Noasset Nolife N@mind
at RisK at RisK
fl,
CNGIe Solutions
ln,
CNGIC Solutions RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
30
3.6. Sécurité :
L'accès à la chaufferie est strictement réservé à notre personnel qualifié et disposant des
habilitations nécessaires.
Il existe un protocole de déchargement de la biomasse, connu de tous les transporteurs qui livrent la
chaufferie (voir document en annexe).
Une attention toute particulière est menée sur la sécurité de nos collaborateurs (personnel ENGIE ,
sous-traitants et intérimaires) : formation, causerie …
Résultats obtenus en 2024/2025 : TF 11.91 et TG 0.10 MR AM RRIRILI IP: PIN SRI PT A MAI MMM IUÆ MR ee RAIINZ CNGIC
Solutions
As,
CNGIG
Solutions
Charte Santé & Sécurité - Engagements Managériaux
La Santé et la Sécurité sont la priorité absolue d'ENGIE Solutions France avec l'objectif commun que l’ensemble de nos employés et prestataires (contractants, sous-traitants et intérimaires) travaillent dans un environnement sûr.
Nous devons éradiquer les accidents et, en priorité, ceux graves et industriels majeurs.
En tant que manager, ma responsabilité est d'appliquer la politique Santé & Sécurité d'ENGIE Solutions France déployée sur l'ensemble des activités de mon périmètre de responsabilité.
En tant que membre du CODIR et manager au sein d'ENGIE Solutions France, je m'engage pour ma Santé-Sécurité, celle de mes collègues et de nos prestataires et cascade ces engagements à tous les managers de mon périmètre.
Application des règles :
Je m'assure que les cinq fondamentaux : Règles qui sauvent, Minute qui sauvent, Stop the Work, Remontée des évènements et Vigilance partagée ainsi que les 6 rituels managériaux du programme ENGIE ONE Safety Culture : Vérification qui sauve, Visite Managériale de Sécurité, Tournée conjointe avec les sous-traitants, Causeries sécurité, Minute avant d'agir conjointe et Revue de performance, sont connus, compris et appliqués dans mon périmètre de responsabilité.
Prestataires (contractants, sous-traitants et intérimaires) :
Je m'assure que les règles de santé & sécurité d'ENGIE Solutions France sont connues et appliquées par l'ensemble des prestataires (contractants,
sous-traitants et intérimaires) intervenant sur mon périmètre d'exploitation et que C0) l'ensemble des prestations font l'objet d’un document contractuel.
Moyens pour la maîtrise des risques :
Je m'assure que mes équipes ont les moyens d'assurer la maîtrise des risques des activités/opérations sous leur responsabilité pour qu'ils soient réalisés de manière sûre.
Culture juste et équitable :
J'incarne et je mets en œuvre les principes d'une culture juste et équitable, qui reconnaît les actions positives et explique clairement les sanctions liées aux écarts en matière de Sécurité, que ce soit vis-à-vis de mes propres équipes et de mes prestataires, de nos intérimaires ou de nos sous-traitants.
Safety moment :
Je commence toutes mes réunions par un Safety moment.
Date : 2 Avril 2925
Signature :
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
31 PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
32
3.7. Perspectives commerciales :
Néant
3.8. Communication
Tous nos efforts pour réduire les consommations d’énergie, peuvent être réduits à néant par une
porte sur l’extérieur, laissée ouverte en plein hiver, un robinet d’eau chaude qui coule pour rien,
….
Parce que nous avons rencontré ces situations, nous sommes convaincus que nos efforts ne seront
visibles que si nous parvenons à y associer nos clients, dans le sens le plus large.
Pour ce faire, nous souhaitons nous impliquer fortement auprès de l’ensemble de la population
utilisant les différents locaux.
Nous nous mobiliserons afin d’informer, de sensibiliser, de former pour permettre au plus grand
nombre d’adopter au quotidien les bonnes pratiques énergétiques. PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
33
4. Gros entretien et renouvellement PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
Contrat : (DSP BRIZEAUX)
Client: (MAIRIE DE NIORT)
Date de début du contrat : 25/09/2021
Date de fin du contrat : 24/09/2026
Date d'extraction : 24/11/2025
Dernier arrêté validé :
rrêté en cours : 30/06/2025 50 080,16 47 333,26 -2 746,90
Contrat (DSP BRIZFAUX) Dernier arrête valide 30/06/2024
Clent: {MARIE DE NIORT) Arrêté en cours : 30/06/2025
Date de début du contrat: 25/09/2071
Date de fin du contrat : 24/09/2026
Date d'extraction : 24/11/2025
CHAUFFERIE PRINCIPALE LES BRIZEAUX 3787412
CHAUFFERIE PRINCIPALE LES BRIZEAUX 3787412 é ë 1 é 3500,00 1,00
06/11/2024 Remplacement de lécluse de l'électrofittre
CHAUFFERIE PRINCIPALE LES BRIZEAUX 3873418 06/11/2024 Remplacement de lécluse de l'électrofittre 6513,00 100 1,00 6 513,00)
CHAUFFERIE PRINCIPALE LES BRIZEAUX 3358186 0905/2025 Remplacement du disconnecteur présent sur l'arrivée d'eau froide de la chaufterie - 24,61 0,00 0 0 Fourniture incluse au P2
EHPAD LA CARAVELLE 20/11/2024 Remplacement du bloc de vanne 2 voies sous station EHPAD La Caravelle 523,60 100 100! 52360)
SEME 8A LOG MARCO POLO 15/03/2024 Remplacement de l'échangeur au 5 Marco Polo 8,00 0.00
SEME 8A LOG MARCO POLO 15/03/2024 Remplacement de l'échangeur au 5 Marco Polo 934,55
Total général 1747115
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
34
4.1. Bilan P3 PR A PMP AN EUR A RIRE Dr:
Contrat:
Client:
Date de debut du contrat:
Date de fin du contrat:
Date d'extraction:
2160559 (DSP BRIZFAUX)
5765900 (MAIRIE DE NIORT)
25/09/2021
24/09/2026
24/11/2025
ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN
Dernier arrété valide :
Arrètée en cours :
TE,
CNGIC
30/06/2024
Solutions
Numéro d'installation Libellé installation Prix de vente Factures/Avoirs Solde Factures/Valeur travaux
2160553000 CHAUFFERIE PRINCIPALE LES BRIZEAUX 16 013,00 16 013,00
2160559001 RESIDENCE AUTONOMIE ARTIMON 1355,40 1355,40
2160559300? EHPAD LA CARAVELLE 523,60 2 665,57 214197
2160559003 EHPAD UNITE ALZHEIMER 393,33 383,93
2160553004 GROUPE SCOLAIRE ET CRECHE MELODIE 4 156,48 4 156,48
2160559005 HLM BATIMENT A 436,36 45%6,36
2160559006 HLM BATIMENT B 316,24 316,24
2160559007 HLM BATIMENT C 316,24 316,24
2160559008 SEMIE 8A LOG MARCO POLO 334,55 388,53 546,02
216055930093 SEMIE 8B LOGEMENT MARCO POLO 605,39 605,39
2160559010 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 30 -VASCO 50,62 50,62
2160559011 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 31 VASCO 59,15 55,15
2160559012 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 32 - VASCO 40,65 40,65
2160559013 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 33 - VASCO 39,77 39,77
2160559014 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 34 - VASCO 40,65 40,65
2160559015 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 35 - VASCO 39,77 39,77
2160559016 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 36 - VASCO 50,62 50,62
2160559017 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 37 - VASCO 39,77 39,77
2160559018 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 33 - VASCO 39,77 39,77
2160559019 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 41 - VASCO 39,77 39,77
2160559020 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 43 - VASCO 55,15 55,15
2160559071 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 45 - VASCO 55,15 55,15
2160559022 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 47 - VASCO 39,77 39,77
2160559073 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 49 - VASCO 39,77 39,77
2160559024 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 51 - VASCO 55,15 55,15
2160559025 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 1 - DIAZ 50,62 50,62
2160559026 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 3 - DIAZ 40,65 40,65
2160559027 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 5 - DIAZ 40,65 40,65
2160559078 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 7 - DIAZ 40,65 40,65
2160559029 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 3 - DIAZ 43,69 49,69
2160553031 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 12 - MAGELLAN 43,38 43,38
2160559032 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 14 - MAGELLAN 48,81 48,81
2160559033 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 16 - MAGELLAN 48,81 48,81
2160559034 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 18 - MAGELLAN 43,38 43,38
2160559035 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 20 - MAGELLAN 42,46 42,46
2160559036 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 22 - MAGELLAN 42,46 42,46
2160559037 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 24 - MAGELLAN 48,81 48,81
2160559038 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 26 - MAGELLAN 43,38 43,38
2160559039 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 27 - MAGELLAN 48,81 48,81
2160553040 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 28 - MAGELLAN 43,38 43,38
2160559041 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 23 - MAGELLAN 43,38 43,38
2160559042 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 30 - MAGELLAN 48,81 48,81
2160559043 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 31 - MAGELLAN 43,38 43,38
2160553044 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 32 MAGELLAN 48,81 48,81
2160559045 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 33 - MAGELLAN 48,81 48,81
2160553046 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 34 - MAGELLAN 43,38 43,38
2160559047 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 35 - MAGELLAN 42,46 42,46
2160559048 DSP LES BRIZEAUX - LOGT 36 - MAGELLAN 43,38 43,38
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
35
Cumul par installations :
4.2. Etat du compte GER :
2021/2022 2022/2023 2023/2024 2024/2025
Recettes / Redevance R23 9 153 € 12 399 € 12 766 € 13 015 €
Dépenses/ travaux GER 0 € 16 230 € 16 379 € 17 471 €
Solde 9 153 € -3 831 € -3 613 € -4 457 €
Solde cumulé 9 153 € 5 322 € 1 710 € -2 747 € PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
FACTURE
N° : FACO0002201
Date : 03/10/2024
N° TVA : FR28552046955
N° client :
Parc d'Activité des Petites Landes
2 Avenue de l'Europe ENGIE ENERGIE SERVICES
RANCE RE SURTEOURE CEDEX TSA 24320
Tél. : 02 40 77 30 80 92099 LA DEFENSE
Fax : 02 40 68 00 36 FRANCE
Email : ctio@ctio.fr
Site web : http://ctio.fr
Réf, : 5325-0//Affaire n°084indD79/E1/24
Commande n° 0013759593 du 02/08/2024
ATTSS 772 CT M TL
REFECTION PARTIELLE DU GARNISSAGE REFRACTAIRE DU 1,00 9 500,00 € 9 500,00€ 20,00% FOYER WEISS GP 5
SITE Les Briseaux (79)
Travaux terminés le 03/10/2024
y D Code Base HT Taux Montant TVA 1 900,00 € N | 9 500,00 € 20,00% 1 900.00 €
PTE Total TTC 11 400,00 € , Virement
e 11 400,00 € au 17/11/2024
æ,. Æ
Nom
IBAN
BIC
TVA sur les encaëssements
Pas d'escompte pour réglement anticipé. En ces de retard de paiement, une pénalité égale à 3 fois le taux intérêt légal sers exigible (Article L 441.6, alinéa 12 du Code de Commerce) Pour tout professionnel, en sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l'acompte, non payée à sa date d'exigioilité produira de plein droit le paiement d'une Indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (Art 441-6, | al 12 du code de commerce et D. 441-5 ibidern). -
Code NAF (APE) 4399D - N° RCS 328945670 - nartes - SARL au capital social de 120000 € - Siret : 32894567000029 - N° TVA FR53328945670
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
36
4.3. Détails des dépenses des chantiers P3 :
Chantier 3787412: PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
o
WEISS FRANCE ENERGIE o FACTURE CLIENT N° 1007826 Le 06/11/2024
95, RUE DÉROBERT WeISS RECEPTIONNAIRE :
73400 UGINE ENGIE COFELY EPEX AL 79 SANTE
FRANCE 1 BIS RUE JEAN JAURÈS
Internet : vww.weiss-france.fr {Pour Chaufferie Niort Brizaux) Tél: 04-79-89-57-57 79000 NIORT
CPTTIERS CODE AFFAIRE REFERENCE CLIENT
| C00888 | 10222 | 0013849745 | FACTURATION A :
DEVISE TVA INTRACOM PORT -ENGIE ENERGIE SERVICES
EUR I Franco > 800 € TSA 24320
Correspondant Weiss France 92099 LA DEFENSE CEDEX
Tél: 04 79 89 57 70 mm
Mail: sav@weiss-france.fr Tél: pa me engage rage anne
Qté U Référence Designation Prix UHT Montant HT
1,04 U JAOFHF-AML20 |Ecluse cendres à passage vertical type AML200ex1, transmission chaîne, 4900,00 4900,00 0EX1-C motorisée, entrée carrée
1,04 U |ACDBAHT Silicone rouge Haute Température HT 260C° - cartouche de 310 ml 25,00 25,00
1,04 U |WADAPT-AML2 | Adaptation + goulotte pour écluse AML 200 suivant plan d'étude 1588,00 1588,00 00
1,00 S-1004600-MO | Complément chantier montage 0,00 0,00 N
La fourniture d'une écluse
Le fourniture de 2 adaptations, une en aval et une en amont
La fourniture de la boulonnerie et du silicone HT.
{I RIB 1!
REFERENCES BANCAIRES =
Banque:
Agence: N° Comm
Important ! [TOTAL COMMANDE HT : Il 651 3,00]
Pas d'escompte en cas de réglement anticipé. _ Selon décret du 02.10.2012 : en situation de retard de paiement, une indemnité [TOTAL HT DÉJA FACTURE : |] 0,00! forfaitaire de 40 euros sera appliquée.
Si le réglement n'est toujours pas intervenu sur le mois sulvant cette pénalité, [MONTANT À RÈGLER HT : Il 651 3,00| alos un intérêt sera facturé sur la base de 1% par mois de retard
RESERVE DE PROPRIETE: [TVA I 1 302,60! Îl'est convenu entre les parties que le transfert de propriété des marchandises faisant l'objet du présent devis ne sera effectif qu'au moment du paiment intégral [TOTAL TTC À PAYER : Il 7815 60]
du prix de ces marchandises conformément à la loi n°80.336 du 12 mai 1980. '
EUR Conditions de réglement : 45 Jrs FDM Echéance 31/12/2024
Par Virement
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
37
Chantier 3823418 : PR A PMP AN EUR A RIRE Dr:
> SOFINTAER www.sofinther.fr
PR PEN SPAI PRES À OMAN RI EME LS MR POUR AU INT
nn,
CNGIC Solutions
Siège Social
130 Bis Rue de l'Aviation
CS 10001 D 44344 BOUGUENAIS CEDEX
Tél : 02 51 89 44 30 Fax : 02 40 65 81 41
" [L FACTURE ORIGINAL ENGIE ENERGIE SERVICES
Client N° FACTURE Date TSA 24320
EL190 18 4276935 9/05/2025
N° TVA su. FR28552046955
92099 LA DEFENSE CEDEX
France |
ECHEANCE
30/06/2025 VIRT FIN DE MOIS
fArticle Désignation Quantité P.U. REM. P.U. Net Montant H.T T\
Vend Aurelien FORTIN
V/ré£ : 4700301208
N° Commande.... 4984580 BO N° BL.. 4166381 014 DATE LIVR. 5/05/2025 014611 DISC.BA-BM DN32-405032310 1,000 PIEC 996,00 | 69,42% 304,61 304,61 4
2231450 WATTS
Total du BL 304,61
siège social :
1 PLACE SAMUEL DE CHAMPLAIN
92400 COURBEVOIE
SIRET 55204695506065
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fortaitaire de % cures pour frais de rocouerenent, Lot euiginles. Éacospte Ar pour tout paiement anticipé, sauf atipelation contraire. l
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RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
38
Chantier 3958186 : PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: PR PEN SPA I CT 7
TE,
CNGIC Solutions
FA
BELIMO
Facture No 99257722 Du 20.11.2024 Page 1 7 1
ENGIE COFELY ENGIE ENERGIE SERVICES M. JULIEN MERLET TSA 24320 1 BIS RUE JEAN JAURES 92099 LA DEFENSE CEDEX 79000 NIORT
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Pos. Description de l'article Quantité Unité Orig/Pref. Prix unitaire Rem.% Prix net-Total
1 EPO50R2+BAC 1 PC CH 1.190,00 56,00- 523,60 Electr. 2-way PI-CCV EPIV
Filetages femelle et mâle Rp 2”, DN 50,
V'nom 4.17 Vs
AC/DC 24 V, Modulant, Communication, hybride
Communication BACnet MS/TP, Modbus RTU, MP-
Bus
V'max réglable 25...100% de V'nom
*** Fermeture de fin d'année : du 26/12/24 au 31/12/24 ***
Totai-Net H.T Port Total Net H.T TVA % Montant TVA Total Facture
523,60 523,60 20,00 104,72 628,32 EUR
Conditions de paiement: Virement bancaire à 45 jours fin de mois le 30 Echéance: 31.01.2025
Toute déduction d'escompte injustifiée sera refacturée.
Nos conditions générales de vente s'appliquent à toutes nos transactions Paiement anticipé: 0.5% par mois, Pénalités de retard: 2% par mois, Conditions de vente: voir au verso Indemnité forfaitaire de recouvrement : 40 € (article L441-6 du code de commerce)
Banque:
BELIMO France
33, Rue de la Régale
F-77181 COURTRY
Tél. : +33 (0)1 64 72 83 70
info@belimao. fr
to belino
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
39
Chantier 3813111 : PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN
nn,
CNGIC Solutions
ETS DATF RON DF LIVRAISON COMMANDE DE VENTE. FACTURE
C JAT 15/03/24 80099447 | 94696 | 90098832 REGLEMENT DATE ÉCHÉANCE
« ss 145 jours fin de mois 30/04/24
Carrier France DSO ces France $CX CLIENT RÉFÉRENCE CLIENT DES INTERVENTION Division Commerciale Société en ccmmandite simple 10015107 0013519364 185 2019 13464 A2 Service Crédit Client 16 Avenue Carnot
16, Avense Carnot JL MASSY - France
91000 May (France) Capital Sec 4408 EUR
ARCS EVRY : 081 768 636
LAZSLL LL: 1175707 h #cafet 8 com
Carrier Franec SCS
DESTINATION
ENGIE ENERGIE SERVICES ENGIE ENERGIE SERVICES 1bis Rue Jean Jaurès 1 TSA 24320 1 PLACE DES DEGRES 79000 NIORT 92059 PARIS LA DEFENSE CEDEX France France
N°ld. TVA Client Facturé : FR28552046955
N° SIRET Chent Focturé : 55204695500092
PWB 8+ 41H00 HNPVOJJ 11
Lsolation FL (-19C / +110"C)
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FACTURE
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000010 1 ECH-PLAQ-2
ECHANGEUR A PLAQUE
Code de produit 8419508090
Pays d'origine FR
PWB 8+ 41H00 HNPVOJ]J 11
Isolation FL (-10°C / +110°C)
Pieds de support (acier galvanisé)
Prix Net 934,55 € 934,55 €
Prix Net 934,55 €
Encouragement Aux Économies d'Énergie 0,00 € TVA 20.00 % 186,91 € Total TTC 1.121,46 €
No discount for early payment.
Tout retard de paiement donnera lieu de plein droit au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR Le Wux des pénalnés exigibles le jour suivant la date de réglement inscrite sur La Cactigre Toute réduction de prix acquise à la datc de la vente ou de La prestation de services et dircctement liée à octte opération de venic ou de peostation de services. à l'exclusion dos escomples non prévus sur la facture Prix de vente selon les remises convenues à La dute du devis.
Extract froe the rotention of tk: clause: Lo accordance with the provisions of the law of 12 May 1980, thc goods remain our property until full payment of the pricc and #cccssorics. Extract fron thc jurisdiction clauses: In the event of a dispute, jurisdiction is assigncd to tbe Commercial Court of Lyon
SEE ALL OF OUR GENERAL CONDITIONS OF SALES AND SERVICES AT THE END OF THIS DOCUMENT,
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
40
Chantier 3697394 : PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
IB
5
en Aout 2025
n Novembre 2025
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
41
4.4. Principaux travaux P3 engagés et non comptabilisés en 2024/2025
DEVIS n° : 4399536
Désignation : Fourniture et pose de trappe de ramonage au niveau du second parcours des fumées
Montant total : 2415.20 € HT
Chantier terminé en Aout 2025
DEVIS n° : 4419777
Désignation : Remplacement de l’échangeur primaire du groupe scolaire
Montant total : 6278.45 € HT
Chantier terminé en Novembre 2025
4.5. Plan pluriannuel de renouvellement :
Installation Objet des travaux Total HT Euros Observation
2021/2022 2022/2023 2023/2024 2024/2025 2025/2026
Chaufferie principale Réfection du réseau 14 090,25 € X FAIT
Chaufferie principale Remplacement de la cuve d'air comprimé 7 597,15 € X FAIT
Chaufferie principale Remise en état des pompes réseaux 3 277,41 € X FAIT
Chaufferie principale Remise en état du moteur transfert Bois chiffrage en cours X
Chaufferie principale Réfection du réfractaire biomasse 13 695,00 € X FAIT
Chaufferie principale Remplacement du moteur extraction fumée chiffrage en cours X
Chaufferie principale Remplacement de l'écluse de l'électrofiltre 8 676,90 € X FAIT
Chaufferie principale Remplacement de l'électrofiltre chiffrage en cours X
Chaufferie principale Remplacement du disconnecteur arrivée eau froide 535,99 € X FAIT
Chaufferie principale Remplacement des 2 convoyeurs bois chiffrage en cours X
Prévisionnel par année )
SyDEVIS ET TRAV
As RS CONTR a ÿe' #° "
|
A NT Fe ZE D
C4
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
42
5. Devis et travaux Hors contrat
Pas de chantier P5 sur la période PR A PPS EUR A
02
RIRIT Ur:
|"
Quantité livrée
Mix Livré
ER FERN SERI ZN TOR A MN AI PEN I PSN PP FOR AU INT
A,
CNGIC Solutions
Mix Contractuel
Categorie CEEB
@PFr_c1
Année
a
Quantité totale MWh
1,64K
Jauge contractuelle (MWh)
Flex-
Infini
1.86K (Vide)
Historique des consommation(MWh)
2024
2023
0,8K
2022
2021
0 500 1 000 1 500 2 000
Quantité Mwh
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
43
6. Amélioration de la performance
- Modification de régulation du réseau : passage en delta P en remplacement de la gestion de vitesse de
pompe par une loi d’eau.
- Mise en place d’une vanne 2 voies sur la chaudière gaz afin de bien l’isoler du réseau quand celle-ci n’est
pas en demande.
7- Développement durable
7.1 Nombre d’alertes à la pollution et leur durée
Néant
7.2 Nombre de plaintes déposées par les riverains et leur suite
Néant
7.3 Rapport Biomasse
100% de l’approvisionnement en PEFC avec un périmètre de livraison 100% inférieur à 60 kms
Compte rendu environnemental PM A PMR EU ZARIRII =: En FN JP I
Synthèse Fournisseur
PRES À'ORAN RIT EME Len PMR FO ROA TU INZ
A,
CNGIC Solutions
Fournisseur Categorie Poids(t) Moyenne de Humidité Quantité Mwh %TG Quantité Mwh v
MARTIN PRODUITS DU BOIS Plaquette Forestière 299 35,25 91134 TPF TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS Plaquette Forestière 164 31,63 529,96 28,54% MARTIN ET FILS SARL Plaquette Forestière 107 31,40 345,11 18,59% T P F TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS Plaquette Forestière 25 40,00 70,23 3,78% Total 595 33,58 1 856,65 100,00%
Evolution mensuelle d'énergie livrée (MWh)
421
400 370
300
200 178
100
0 janvier novembre décembre
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
44 ln,
CT NT TT CNGIC
Solutions
PR À PPS EUR BA RIRIE Drm! PR SPÆN SERI PNR TR A PNR AI Em A
Evolution mensuelle de l'humidité (%) Commentaires Controles visuels Faux de sème
100... @Moyenne de Humidité @Min de Humidité @ Max de Humidité
EH
L eu _© 0 [| 30,0 BON 0 TRES BON TRES
nov. 2024 déc. 2024 janv. 2025 févr. 2025 mars 2025 avr. 2025 MAUVAIS
Année
NN)©
Nombre
de
N°
OI
S
Contrôle Visuel
Répartition des humitidé par fournisseur H% Min H% Moy H% Max
0]-10%[ @[110%;:15%[ 115%;20%[ @[120%;:25%[ @[125%;:30%[ @[30%;35%[ @[35%;:40%[ @[140%:45%[ @[45%;50%[ @[50%;+[ 30,0 33 6 40,0
100% E
50%
0% MARTIN ET FILS SARL MARTIN PRODUITS DU BOIS T P F TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS TPF TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
45 PR À PPS EUR BA RIRIE Drm! ER FERN SERI ZN TOR A MN AI PEN I PSN PP FOR AU INT
Tonnes de biomasse puisée par département
Install \ Dep 17 79 Total
*DSP NIORT CHAUFFERIE LES BRIZEAUX | 406 189 595
Total 406 189 595
28 Plus grande distance(Km) 39 Distance moyenne(Km) 31 Plus petite distance(Km)
Mortagne/ür:Sèvre Thouars
Ç / \. LesTérbiers. dire
; | bd Î
So [ FX O
La Rothe“sur-Yon Parthenay
Fontènay-le-Comte #
Installation A 1
© :DSP NIORT CHAUFFERIE LES BRIZEAUX Mârans SL. Niort
cn 22“ Melle
La Rochelle [
\ el U |
Rochefort ;
(y) E .. La Tremblade Saintes EE À —— … larnars-
.
CNGIC Solutions
100 % Taux de saisie
{
#
Châtellerault Li
T (7 x
Jaunay-Marigny Au.
/ Le Blant Vs Te tre 0 | L11ESS fo Se __ Boitiers F- &
Li Montmorillon
(
|
Il
l
b
| =
} FE 2 =
}|
© 2025 fomJom, © 2025 Microsoft Corporation
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
46 PR À PPS EUR BA RIRIE Drm! ER FERN SERI ZN TOR A MN AI PEN I PSN PP FOR AU INT CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
47
7.4 Suivi des livraisons Bois
Date de Livraiso Fournisseur Produit Référence et Libellé Produit Nom Ville Chargement Code Postal Ville CNom Postal Ville ChargemenPoids Livré Matière (kg) Humidité Mesurée (%)
23/04/2025 TPF TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 23000,000
15/11/2024 TPF TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 BRESSUIRE 79300 BRESSUIRE 12060,000 30,000
19/11/2024 TPF TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 BRESSUIRE 79300 BRESSUIRE 20260,000 32,000
25/11/2024 TPF TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 BRESSUIRE 79300 BRESSUIRE 21780,000 30,000
02/12/2024 TPF TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 BRESSUIRE 79300 BRESSUIRE 21000,000 32,000
09/12/2024 TPF TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 BRESSUIRE 79300 BRESSUIRE 23340,000 35,000
13/12/2024 TPF TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 BRESSUIRE 79300 BRESSUIRE 19580,000 30,000
26/12/2024 TPF TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 BRESSUIRE 79300 BRESSUIRE 22740,000 31,000
13/01/2025 MARTIN ET FILS SARL PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 BERNAY ST MARTIN 17330 BERNAY ST MARTIN 21600,000 30,000
18/12/2024 TPF TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 BRESSUIRE 79300 BRESSUIRE 23340,000 33,000
02/01/2025 MARTIN ET FILS SARL PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 21760,000 31,000
07/01/2025 MARTIN ET FILS SARL PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 18900,000 30,000
17/01/2025 MARTIN ET FILS SARL PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 21340,000 32,000
24/01/2025 MARTIN ET FILS SARL PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 22660,000 34,000
31/01/2025 MARTIN PRODUITS DU BOIS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 26520,000 38,000
06/02/2025 MARTIN PRODUITS DU BOIS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 22440,000 35,000
11/02/2025 MARTIN PRODUITS DU BOIS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 24000,000 34,000
18/02/2025 MARTIN PRODUITS DU BOIS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 25320,000 36,000
25/02/2025 MARTIN PRODUITS DU BOIS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 23700,000 38,000
21/02/2025 MARTIN PRODUITS DU BOIS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 26200,000 33,000
03/03/2025 MARTIN PRODUITS DU BOIS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 27260,000 36,000
10/03/2025 MARTIN PRODUITS DU BOIS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 23000,000 35,000
14/03/2025 T P F TRAVAUX PUBLICS ET FORESTIERS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 BOISME 79300 BOISME 25460,000 40,000
28/03/2025 MARTIN PRODUITS DU BOIS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 26380,000 35,000
04/04/2025 MARTIN PRODUITS DU BOIS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 27120,000 35,000
14/04/2025 MARTIN PRODUITS DU BOIS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 25440,000 34,000
23/04/2025 MARTIN PRODUITS DU BOIS PFB-Plaquette Forestière Humidité MAX 35% P16 P63 ST OUEN LA THENE 17490 ST OUEN LA THENE 23380,000 34,000 M AMAR ER A RER DES PR PEN SI NT A MR PMR OA MM TR A UN CNGIC
Solutions
SECHE ECO INDUSTRIES
sous
30/08/2024
30/08/2024
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
48
7.5 Evacuation des cendres
L’évacuation des cendres de la saison de chauffe 2024-2025 aura lieu en novembre 2025.
Il y a actuellement 7 big-bags en attente d’enlèvement.
Le traitement et l’élimination de ces déchets sont assurés par la Société SECHE ECO INDUSTRIES sur le secteur
de CHANGE (53).
Les cendres sous foyer sont revalorisées (compost) et les cendres volantes sont enfouies.
L’évacuation des cendres de la saison de chauffe 2023/2024 ayant eu lieu en septembre 2025. Nous avons
obtenu les BSD signés et validés ; ainsi que le certificat d’acceptation.
Tonnage de cendres :
Cendres volantes = 1.100 Tonnes
- un enlèvement le 30/08/2024 pour 1.100 T
Cendres sous foyer = 5.640 Tonnes
- un enlèvement le 30/08/2024 pour 5.640 T PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN
.
CNGIC Solutions
Art. R. 541-45 du code de l’environnement.
Textes règlementaires
Ministère de la Transition Ecologique
Bordereau de suivi de déchets
O dangereux &4 non dangereux
Récépissé Trackdéchets Document édité le 17 février 2026 à 16:43
J'émets un BSD pour : & la prise en charge des déchets du producteur (] un autre détenteur L] un bordereau de tournée dédiée L] un
bordereau d'annexe 1 [] créer un bordereau de regroupement, pour la personne ayant transformé ou réalisé un traitement dont la provenance
des déchets reste identifiable (l'annexe 2 sera jointe automatiquement)
N° Bordereau : BSD-20240827-M9CXF3MAWO
1.1 Producteur ou détenteur du déchet
L'émetteur est un établissement français
([ L'émetteur est un particulier
(1 L'émetteur est un navire étranger
SIRET : 55204695500985
RAISON SOCIALE: ENGIE ENERGIE SERVICES (COFELY)
Adresse complète : Z A LES BRANDEAUX 16400 PUYMOYEN
Pays (le cas échéant) : France
Tel : 0638896260
Mail : julien.merlet@engie.com
Personne à contacter : Merlet julien
1.2 Point de collecte/chantier (si adresse différente de 1.1)
Nom/raison sociale :
Adresse :
Info libre :
1.3 Terres et sédiments
Parcelle(s) :
Coordonnée(s) GPS :
Référence(s) laboratoire(s) :
Identifiant(s) terrain (le cas échéant) :
CO] Un éco-organisme est responsable du déchet, de la collecte
et/ou du traitement
Raison sociale :
SIREN :
2. Installation de destination ou d'entreposage ou de
reconditionnement prévue
Entreposage provisoire ou reconditionnement
[oui (cadres 13 à 19 à remplir)
non
Entreprise française
D Entreprise étrangère
SIRET : 33405518300035
RAISON SOCIALE : SECHE ECO INDUSTRIES
Adresse complète : LD LES HETRES 53810 CHANGE
Pays (le cas échéant) : France
Tel : 0243596000
Mail : a.rospars@groupe-seche.com
Personne à contacter : Alain ROSPARS
N° de CAP (le cas échéant) : DIS2407300016
Opération d'élimination/valorisation prévue (code D/R) : R 5
3. Dénomination du déchet 4. Conditionnement
Code déchet : 10 01 03
Dénomination usuelle : CENDRES
Conditionnement
VOLANTES Autres (5 big-bags)
Déchet dangereux : [2 oui F2 non
Déchet contenant des POP O oui ké# non
Consistance du déchet :
solide L) pâteux D liquide O gazeux
5. Quantité
NETTHES Tonne(s) : 3
O Réelle
5 Estimée
"QUANTITÉ ESTIMÉE CONFORMÉMENT
AU 5.4.1.1.3.2 de l'ADR"
6.1 Mention au titre du règlement ADR (le cas échéant) :
QUANTITÉE ESTIMÉE CONFORMÉMENT AU 5.4.1.1.3.2" de l'ADR 2023
6.2 Mentions au titre des règlements RID, ADN, IMDG (le cas échéant) :
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
49
7.6 BSD de l’exercice : PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SRI PNR TOR A AN A I
_
EME DIE MR PRO AIUINZ
CNGIC Solutions
8. Collecteur-Transporteur
Entreprise française
D Entreprise étrangère
SIRET : 34873365000017
RAISON SOCIALE : TRANSPORTS GILLOIS
Adresse complète : ROUTE DE CHATELAIS 53400 CRAON
Pays (le cas échéant) : France
Tel: 0243091337
Mail : exploitation@agillois-transports.com
Personne à contacter : Léopold GILLOIS
Récépissé n° : 5-r-2023-53-016
Département : 53
Limite de validité : 15/12/2028
Mode de transport : Route
Immatriculation(s) : GL-063-MN
Date de prise en charge : 02/09/2024
Nom et signature : Braito yoanne
À REMPLIR PAR LA PERSONNE MORALE MENTIONNEE AU CADRE 1.1
9. Déclaration générale de la personne mentionnée au cadre 1.1
Je soussigné, certifie que les renseignements portés dans les cadres ci-dessus sont exacts et de bonne foi.
Nom : Merlet julien Date: 30/08/2024 Signature :
A REMPLIR PAR L’'INSTALLATION DE DESTINATION
10. Réception par l'installation visée au cadre 2 (ou 14)
Quantité présentée nette : 1.1 tonne(s)
Date de présentation : 03/09/2024
Lot accepté : ké oui [ non [) partiellement
Quantité refusée nette : Non renseignée
Quantité acceptée nette : Non renseignée
Motif de refus (même partiel) :
Date de signature : 03/09/2024
Nom : Monsieur Alain ROSPARS
Signature :
11. Réalisation de l'opération
Code D/R de l'opération : D 5
Mode de traitement : Elimination
Description : Mise en décharge spéc aménagée
Date de l'opération : 24/09/2024
Terres valorisées : non
[ Autorisation par arrêté préfectoral, à une rupture de traçabilité pour
ce déchet.
Je soussigné certifie que l’opération ci-dessus a été effectuée.
Nom : Monsieur Alain ROSPARS
Signature :
12. Destination prévue
DO Entreprise française
D Entreprise étrangère
Nom Prénom :
Adresse complète :
Pays (le cas échéant) : France
Tel:
Mail :
Personne à contacter :
CODE DR de traitement prévu :
N° du document prévu à l'annexe l-B du règlement n°1013/2006 ou le
numéro de notification et numéro de saisie du document prévue à
l'annexe l-B du règlement N°1013/2006 (si connu) :
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
50 PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN
.
CNGIC Solutions
Art. R. 541-45 du code de l'environnement.
Textes règlementaires
Ministère de la Transition Ecologique
Bordereau de suivi de déchets
D dangereux &£# non dangereux
Récépissé Trackdéchets Document édité le 17 février 2026 à 16:44
J'émets un BSD pour : &é la prise en charge des déchets du producteur (] un autre détenteur L] un bordereau de tournée dédiée L] un
bordereau d'annexe 1 [] créer un bordereau de regroupement, pour la personne ayant transformé ou réalisé un traitement dont la provenance
des déchets reste identifiable (l'annexe 2 sera jointe automatiquement)
N° Bordereau : BSD-20240829-WZSVEH9UJX
1.1 Producteur ou détenteur du déchet
L'émetteur est un établissement français
[ L'émetteur est un particulier
[ L'émetteur est un navire étranger
SIRET : 55204695500985
RAISON SOCIALE : ENGIE ENERGIE SERVICES (COFELY)
Adresse complète : Z À LES BRANDEAUX 16400 PUYMOYEN
Pays (le cas échéant) : France
Tel : 0638896260
Mail : julien.merlet@engie.com
Personne à contacter : Merlet julien
1.2 Point de collecte/chantier (si adresse différente de 1.1)
Nom/raison sociale :
Adresse :
Info libre :
1.3 Terres et sédiments
Parcelle(s) :
Coordonnée(s) GPS :
Référence(s) laboratoire(s) :
Identifiant(s) terrain (le cas échéant) :
OUn éco-organisme est responsable du déchet, de la collecte
et/ou du traitement
Raison sociale :
SIREN :
2. Installation de destination ou d'entreposage ou de
reconditionnement prévue
Entreposage provisoire ou reconditionnement
oui (cadres 13 à 19 à remplir}
82 non
Entreprise française
D Entreprise étrangère
SIRET : 33405518300035
RAISON SOCIALE : SECHE ECO INDUSTRIES
Adresse complète : LD LES HETRES 53810 CHANGE
Pays (le cas échéant) : France
Tel : 0243596000
Mail : a.rospars@groupe-seche.com
Personne à contacter : Alain ROSPARS
N° de CAP (le cas échéant) : DIS2408260158
Opération d'élimination/valorisation prévue (code D/R) : R 5
3. Dénomination du déchet 4. Conditionnement
Code déchet : 10 01 01
Dénomination usuelle : CENDRES SOUS
Conditionnement
FOYER Autres (10 big-bags)
Déchet dangereux : (1 oui F2 non
5. Quantité
Tonne(s) : 3 Nombre
C] Réelle
10 Estimée
"QUANTITÉ ESTIMÉE CONFORMÉMENT
Déchet contenant des POP O oui non
Consistance du déchet :
solide CL) pâteux D liquide O gazeux
AU 5.4.1.1.3.2 de l'ADR"
6.1 Mention au titre du règlement ADR (le cas échéant) :
QUANTITÉE ESTIMÉE CONFORMÉMENT AU 5.4.1.1.3.2" de l'ADR 2023
6.2 Mentions au titre des règlements RID, ADN, IMDG (le cas échéant) :
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
51 PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN
.
CNGIC Solutions
8. Collecteur-Transporteur
Entreprise française
D Entreprise étrangère
SIRET : 34873365000017
RAISON SOCIALE : TRANSPORTS GILLOIS
Adresse complète : ROUTE DE CHATELAIS 53400 CRAON
Pays (le cas échéant) : France
Tel : 02 43 09 13 37
Mail : exploitation@gillois-transports.com
Personne à contacter : Léopold GILLOIS
Récépissé n°: 5-r-2023-53-016
Département : 53
Limite de validité : 15/12/2028
Mode de transport : Route
Immatriculation(s) : GL-063-MN
Date de prise en charge : 02/09/2024
Nom et signature : Braito yoanne
À REMPLIR PAR LA PERSONNE MORALE MENTIONNEE AU CADRE 1.1
9. Déclaration générale de la personne mentionnée au cadre 1.1
Je soussigné, certifie que les renseignements portés dans les cadres ci-dessus sont exacts et de bonne foi.
Nom : Merlet julien Date : 30/08/2024 Signature :
À REMPLIR PAR L'INSTALLATION DE DESTINATION
10. Réception par l'installation visée au cadre 2 (ou 14)
Quantité présentée nette : 5.64 tonne(s)
Date de présentation : 03/09/2024
Lot accepté : ké# oui C] non) partiellement
Quantité refusée nette : Non renseignée
Quantité acceptée nette : Non renseignée
Motif de refus (même partiel) :
Date de signature : 03/09/2024
Nom : Monsieur Alain ROSPARS
Signature :
11. Réalisation de l'opération
Code D/R de l'opération : D 5
Mode de traitement : Elimination
Description : Mise en décharge spéc aménagée
Date de l'opération : 24/09/2024
Terres valorisées : non
(] Autorisation par arrêté préfectoral, à une rupture de traçabilité pour
ce déchet.
Je soussigné certifie que l'opération ci-dessus a été effectuée.
Nom : Monsieur Alain ROSPARS
Signature :
12. Destination prévue
O Entreprise française
D Entreprise étrangère
Nom Prénom :
Adresse complète :
Pays (le cas échéant) : France
Tel:
Mail :
Personne à contacter :
CODE DR de traitement prévu :
N° du document prévu à l'annexe I-B du règlement n°1013/2006 ou le
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l'annexe I-B du règlement N°1013/2006 (si connu) :
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
52 PR A PMP AN EUR A RIRE Dr:
Séché
éco-industries
Séché global solutions
ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN
.
CNGIC Solutions
ENGIE SOLUTION
Dossier n° : 241.5787 .1
Producteur : ENGIE SOLUTION 1 BIS RUE JEAN JAURES
Réf. client : CENDRES SOUS FOYER
Code européen :
Départ chantier:
100103
DSP LES BRIZEAUX 79000 NIORT Conditionnement: Big-Bag
Dans le cas de deux conditionnements possibles, nous vous demandons de bien vouloir nous indiquer le conditionnement choisi, lors de la prise de rendez-vous.
Changé, le 26/08/2024
CERTIFICAT D'ACCEPTATION N°DIS2408260158
Valable du 26/08/2024 au 25/08/2025
Sous réserve de stabilisation avant stockage.
Analyses sur lixiviat : _ ] Caractéristiques Organoleptiques Paramètres Méthode Lix.24 Seuils Lix.10 Aspect : Poudre pulvérulente mesurés d'analyse (mg/kg) |d'acceptation| (mg/kg) Csuleur: Gris NFEN12457-2 (mg/kg) Odeur : Sans
pH FD CEN/TR 16192 12.9 4-13 12.6 eZ — ————
COT |FDCEN/TRI6I92| 78 1000 «so || Pr ion
Games recevra) 16 CARS EE Indice Phénol |FD CEN/TR 16192| 11,78 Siccité — INFEN15934 1000 — TT a Frac Soluble (%)! NF EN 15216 17.05 10 13.28 | | | | | Antimoine |FD CEN/TR 16192| « 0.10 5 0,26
Fluorures FD CEN/TR 16192 1,20 500 4,0
Arsenic FD CEN/TR 16192| «< O.50 25 < 0.50
Baryum FD CEN/TR 16192 5,62 300 4,30
Cadmium FD CEN/TR 16192 0,15 5 < 0.10
Chrome FD CEN/TR 16192| 5,88 70 9,27
Chrome VI |FD CEN/TR 16192| «< 1.00
Cuivre FD CEN/TR 16192| « 0.10 100 < 0.10
Mercure FD CEN/TR 16192| «< 0.20 2 < 0.20
Molybdène FD CEN/TR 16192 0,51 30 0,62
Nickel FD CEN/TR 16192| 0,57 40 0,60
Plomb |FDCEN/TR16192| 0,73 50 «020 |
Sélénium FD CEN/TR 16192 0,27 7 0,23
Zinc FD CEN/TR 16192 1,29 200 < 0.10
Notre service technique reste à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire.
Nous vous prions d'agréer, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.
Alain ROSP,
Responsable du Servi cceptation
1)
Le présent rapport ne concerne que le produit soumis à analyse. La reproduction de ce document n'est autorisée que sous sa forme intégrale. Conformément à l'arrêté préfectoral du 30/03/2017 :
-Tout dépassement des seuils fixés à l'article 9.1.1.1 implique une stabilisation avant stockage, - Toute livraison fait l'objet d'un prélèvement et d'une analyse de contrôle.
En cas de non-conformité à la livraison, ou d'une température > 60°C, Séché Eco-Industries serait dans l'obligation de refuser le lot concerné.
Les Hêtres - CS 20020 - 53811 Changé Cedex 09 - Tél. : 02 43 59 60 05 - www.groupe-seche.com
SAS au capital de 2 O11 376 € - 334 055 183 RCS Laval
n ÀLo
100%
Papier
recyclé
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
53 PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
54
Compte Rendu Financier
8 Facturation annuelle aux abonnés
8.1 Redevance R2
Installation Nom Installation Montant HT
2160559001 EHPAD RAQPA 8 847,77
2160559002 EHPAD CARAVELLE 17 400,60
2160559003 EHPAD ALZHEIMER 6 488,32
2160559004 CRE MELODIE 27 133,09
2160559005 HLM BAT A 3 244,17
2160559006 HLM BAT B 2 064,46
2160559007 HLM BAT C 2 064,46
2160559008 SEMIE LOG 8A 2 536,35
2160559009 SEMIE LOG 8B 3 951,99
2160559010 LGT 30 VASCO 330,33
2160559011 LGT 31 VASCO 359,83
2160559012 LGT 32 VASCO 265,43
2160559013 LGT 33 VASCO 259,56
2160559014 LGT 34 VASCO 265,43
2160559015 LGT 35 VASCO 259,56
2160559016 LGT 36 VASCO 330,33
2160559017 LGT 37 VASCO 259,56
2160559018 LGT 39 VASCO 259,56
2160559019 LGT 41 VASCO 259,56
2160559020 LGT 43 VASCO 359,83
2160559021 LGT 45 VASCO 359,83
2160559022 LGT 47 VASCO 259,56
2160559023 LGT 49 VASCO 259,56
2160559024 LGT 51 VASCO 359,83
2160559025 LGT 1 DIAZ 330,33
2160559026 LGT 3 DIAZ 265,43
2160559027 LGT 5 DIAZ 265,43
2160559028 LGT 7 DIAZ 265,43
2160559029 LGT 9 DIAZ 324,41
2160559031 LGT 12 MAGELLAN 283,13
2160559032 LGT 14 MAGELLAN 318,54
2160559033 LGT 16 MAGELLAN 318,54
2160559034 LGT 18 MAGELLAN 283,13 PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
55
2160559035 LGT 20 MAGELLAN 277,21
2160559036 LGT 22 MAGELLAN 277,21
2160559037 LGT 24 MAGELLAN 318,54
2160559038 LGT 26 MAGELLAN 283,13
2160559039 LGT 27 MAGELLAN 318,54
2160559040 LGT 28 MAGELLAN 283,13
2160559041 LGT 29 MAGELLAN 283,13
2160559042 LGT 30 MAGELLAN 318,54
2160559043 LGT 31 MAGELLAN 283,13
2160559044 LGT 32 MAGELLAN 318,54
2160559045 LGT 33 MAGELLAN 318,54
2160559046 LGT 34 MAGELLAN 283,13
2160559047 LGT 35 MAGELLAN 277,21
2160559048 LGT 36 MAGELLAN 283,13
TOTAL 84 956,45
8.2 Redevance R1
Installation Nom Installation Montant HT
2160559001 EHPAD RAQPA 11 980,12
2160559002 EHPAD CARAVELLE 21 004,85
2160559003 EHPAD ALZHEIMER 7 187,37
2160559004 CRE MELODIE 30 425,88
2160559005 HLM BAT A 3 695,06
2160559006 HLM BAT B 2 191,63
2160559007 HLM BAT C 2 671,58
2160559008 SEMIE LOG 8A 1 854,45
2160559009 SEMIE LOG 8B 3 090,44
2160559010 LGT 30 VASCO 176,99
2160559011 LGT 31 VASCO 211,95
2160559012 LGT 32 VASCO 94,79
2160559013 LGT 33 VASCO 62,34
2160559014 LGT 34 VASCO 171,82
2160559015 LGT 35 VASCO 99,66
2160559016 LGT 36 VASCO 113,38
2160559017 LGT 37 VASCO 97,35
2160559018 LGT 39 VASCO 126,74
2160559019 LGT 41 VASCO 121,74
2160559020 LGT 43 VASCO 179,05 PR A PMP AN EUR A RIRE Dr: ER PEN SERI PNR A PNA PME I PS MR FOR AU IN CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
56
2160559021 LGT 45 VASCO 126,74
2160559022 LGT 47 VASCO 161,89
2160559023 LGT 49 VASCO 68,57
2160559024 LGT 51 VASCO 328,29
2160559025 LGT 1 DIAZ 164,87
2160559026 LGT 3 DIAZ 110,75
2160559027 LGT 5 DIAZ 73,26
2160559028 LGT 7 DIAZ 146,70
2160559029 LGT 9 DIAZ 55,18
2160559031 LGT 12 MAGELLAN 331,11
2160559032 LGT 14 MAGELLAN 247,16
2160559033 LGT 16 MAGELLAN 271,17
2160559034 LGT 18 MAGELLAN 385,98
2160559035 LGT 20 MAGELLAN 300,35
2160559036 LGT 22 MAGELLAN 347,41
2160559037 LGT 24 MAGELLAN 219,08
2160559038 LGT 26 MAGELLAN 314,46
2160559039 LGT 27 MAGELLAN 503,63
2160559040 LGT 28 MAGELLAN 208,22
2160559041 LGT 29 MAGELLAN 422,32
2160559042 LGT 30 MAGELLAN 99,50
2160559043 LGT 31 MAGELLAN 117,24
2160559044 LGT 32 MAGELLAN 332,47
2160559045 LGT 33 MAGELLAN 798,72
2160559046 LGT 34 MAGELLAN 193,53
2160559047 LGT 35 MAGELLAN 278,95
2160559048 LGT 36 MAGELLAN 175,89
TOTAL 92 340,63 PR À PPS EUR BA RIRIE Drm! ER FERN SERI ZN TOR A MN AI PEN I PSN PP FOR AU INT CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
57
8.3 Coefficient de révision
Sous
Formule R1b= R1b0*(0,15+0,255*IT/IT_0+0,595*ICEEB-PF/ICEEB-PF_0)
oct-24 nov-24 déc-24 janv-25 févr-25 mars-25 avr-25 mai-25
R1b0 38,71 38,71 38,71 38,71 38,71 38,71 38,71 38,71
IT 161,16 162,02 162,67 163,37 165,99 166,04 164,51 162,81
IT0 131,43 131,43 131,43 131,43 131,43 131,43 131,43 131,43
ICEEB-PF 162 162 160,3 160,3 160,3 166,7 166,7 166,7
ICEEB-PF0 112,2 112,2 112,2 112,2 112,2 112,2 112,2 112,2
R1b 51,16583 51,23042 50,93 50,98 51,18 52,50 52,38 52,25 51,578 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Sous
Formule Rg = R1g0*(0,15+0,85*(0,27*(PegNordMA/PegNordMA_0) + 0,19 *(TVD/ TVD_0) + 0,27*(TICGN/TICGN_0) + 0,27*((TF+CTA)/(TF0+CTA_0))))
oct-24 nov-24 déc-24 janv-25 févr-25 mars-25 avr-25 mai-25
R1gaz0 49,91 49,91 49,91 49,91 49,91 49,91 49,91 49,91
CTA 304,520 304,520 304,520 304,520 304,520 304,520 304,520 304,520 0,000 0,000 0,000
CTA0 203,71 203,71 203,71 203,71 203,71 203,71 203,71 203,71
PegNordMA 39,821 43,881 43,881 44,740 47,614 49,688 41,035 34,697
PegNordMA0 7,852 7,852 7,852 7,852 7,852 7,852 7,852 7,852
TF 265,610 265,610 265,610 265,610 265,610 265,610 265,610 265,610
TF0 238,58 238,58 238,58 238,58 238,58 238,58 238,58 238,58
TVD 8,190 8,190 8,190 8,190 8,190 8,190 8,190 8,190
TVD0 5,94 5,94 5,94 5,94 5,94 5,94 5,94 5,94
R1g 113,6456 119,5683 119,57 121,89 126,08 129,11 116,49 107,24 #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0! #DIV/0!
Sous
Formule cee = (CGN * CEECL) + (CGN * CPRECA * CEEPR)
oct-24 nov-24 déc-24 janv-25 févr-25 mars-25 avr-25 mai-25 juin-25
cgn 0,313 0,313 0,313 0,313 0,313 0,313 0,313 0,313 0,313
cpreca 0,62 0,62 0,62 0,62 0,62 0,62 0,62 0,62
ceel 8,3 8,18 7,98 7,98 7,86 8,17 8,17 8,5
ceepr 9,28 9,5 9,73 9,73 10,52 11,52 11,52 14,37 7,97
CEE 4,3988 4,4039 4,3859 4,3859 4,5017 4,7928 4,7928 5,4491 0,0000
Formule P= b*R1b+g*R1g
R1 - FOURNITURE D'ENERGIE
oct-24 nov-24 déc-24 janv-25 févr-25 mars-25 avr-25 mai-25
R1b 51,17 51,23 50,93 50,98 51,18 52,50 52,38 52,25
R1g 113,65 119,57 119,57 121,89 126,08 129,11 116,49 107,24
b 0,82 0,82 0,82 0,82 0,82 0,82 0,82 0,82
g 0,18 0,18 0,18 0,18 0,18 0,18 0,18 0,18
P 66,81 67,94 67,67 68,13 69,16 71,08 68,71 67,60 0,00 0,00 0,00 0,00
TICGN_0 TICGN 2021 TICGN 2022 TICGN 2023 TICGN 2024 TICGN 2025
8,45 8,43 8,41 8,37 16,37 17,16 PR À PPS EUR BA RIRIE Drm! ER FERN SERI ZN TOR A MN AI PEN I PSN PP FOR AU INT
n,
CNGIC Solutions RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
58
P=Po*[0,15 + 0,12*(CSPE/CSPE_0)+0,73*(E/E_0)]
R21 - ELECTRICITE
juil-24 août-24 sept-24 oct-24 nov-24 déc-24 janv-25 févr-25 mars-25 avr-25 mai-25 juin-25
P0 5,16 5,16 5,16 5,16 5,16 5,16 5,16 5,16 5,16 5,16 5,16 5,16
CSPE_0 22,5 22,5 22,5 22,5 22,5 22,5 22,5 22,5 22,5 22,5 22,5 22,5
CSPE 20,5 20,5 20,5 20,5 20,5 20,5 20,5 26,23 26,23 26,23 26,23 26,23
E_0 105 105 105 105 105 105 105 105 105 105 105 105
E 134,08 123,27 122,52 153,71 158,060 186,76 167,500 246,28 248,77 214,10 201,92 172,97
P 6,15 5,76 5,73 6,85 7,01 8,04 7,35 10,33 10,42 9,18 8,74 7,70
1,191510 1,116350 1,111140 1,327980 1,358230 1,557760 1,423860 2,002130 2,019440 1,778400 1,693720 1,492450
P=Po*[0,15+0,65 ICHT-IME/ICHT-IME_0+0,20 FSD2/FSD2_0]
R22 - ENTRETIEN COURANT
juil-24 août-24 sept-24 oct-24 nov-24 déc-24 janv-25 févr-25 mars-25 avr-25 mai-25 juin-25
P0 37,42 37,42 37,42 37,42 37,42 37,42 37,42 37,42 37,42 37,42 37,42 37,42
ICHT-IME_0 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7
ICHT-IME 138,9 138,9 138,9 140,3 140,3 140,3 141,4 141,4 141,4 142,8 142,8 142,8
FSD2_0 127,9 127,9 127,9 127,9 127,9 127,9 127,9 127,9 127,9 127,9 127,9 127,9
FSD2 164,7 165 165,9 166,9 166,1 168,2 169,8 170,4 171 169,800 167,9 164,5
P 41,71 41,72 41,78 42,10 42,06 42,18 42,48 42,52 42,55 42,75 42,64 42,44
1,11455 1,11502 1,11643 1,12512 1,12387 1,12715 1,13525 1,13619 1,13713 1,14238 1,13941 1,13409
P=Po*[0,15 + 0,50*(BT40/BT40_0)+0,35*(ICHT-IME/ICHT-IME_0)]
R23 - GROS ENTRETIEN ET RENOUVELLEMENT
juil-24 août-24 sept-24 oct-24 nov-24 déc-24 janv-25 févr-25 mars-25 avr-25 mai-25 juin-25
P0 8,12 8,12 8,12 8,12 8,12 8,12 8,12 8,12 8,12 8,12 8,12 8,12
ICHT-IME_0 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7 127,7
ICHT-IME 138,9 138,9 138,9 140,3 140,3 140,3 141,4 141,4 141,4 142,8 142,8 142,8
BT40_0 1092,88 1092,88 1092,88 1092,88 1092,88 1092,88 1092,88 1092,88 1092,88 1092,88 1092,88 1092,88
BT40 1249,43 1254,35 1254,35 1254,35 1260,26 1260,26 1264,2 1267,15 1262,23 1267,15 1265,19 1272,08
P 8,95 8,97 8,97 9,00 9,02 9,02 9,06 9,07 9,05 9,10 9,10 9,12
1,10232 1,10457 1,10457 1,10841 1,11111 1,11111 1,11593 1,11728 1,11503 1,12112 1,12022 1,12337 PR À PPS EUR BA RIRIE Drm! ER FERN SERI ZN TOR A MN AI PEN I PSN PP FOR AU INT CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
59
9 Compte de Résultat
COMPTE DE RESULTAT DSP DE BRIZEAUX MONTANT 2024-2025 MONTANT 2024-2025 R QUANTITES 2024-2025
Produits d'exploitation
Chiffre d'affaires R1 92 339 92 339 1 348,000
Chiffre d'affaires R2 71 942 71 942
Chiffre d'affaires R3 13 014 13 014
Total Chiffre d'affaires 177 295 177 295
Charges d'exploitation
Achat R1 118 424 80 913
Bois 65 320 65 320
Gaz 53 104 15 593 728,792
Electricité
Autres achats non stockés
Achat R2 12 212 12 212
Electricité 12 118 12 118 44,058
Eau 94 94 2,000
Total charges d'exploitation 130 636 93 125
Marge brute R1 -26 085 11 426
Marge brute R2 59 730 59 730
Marge brute R3 13 014 13 014
Marge brute totale 46 659 84 170
Charges externes
Prime d'assurance 1 459 1 459
Matériels et equipements 2 229 2 229
Matières et fournitures 4 082 4 082
Sous-traitance 10 422 10 422
Dépenses GER 17 471 17 471
Frais généraux
Assistance Technique 10 638 10 638
Frais Généraux 1 773 1 773
Frais véhicule 1 188 1 188
Redevance d'occupation du domaine public 2 475 2 475
Redevance pour frais de contrôle 13 623 13 623
Total 65 359 65 359
Valeur ajouté -18 700 18 811
Charges sociales employés 5413 12000
Résultat avant impôt -24 113 6 811
Impôt sur les sociétés -6 228 1 759
Résultat net comptable -17 884 5 052 PR À PPS EUR BA RIRIE Drm! ER FERN SERI ZN TOR A MN AI PEN I PSN PP FOR AU INT CNGIC
Solutions
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
60
9.1 Comparaison avec les exercices précédents
N N Retraité N-1 N-2
Résultat Net -17 884 € 5054 € 5 952 € 66 781 €
9.2 Impact des évolutions techniques de la délégation sur les conditions
financières du service :
Un changement d’outil comptable est à noter sur l’enregistrement des charges au 01/01/2025 qui peut avoir une incidence quant à la lecture et à la comparaison entre plusieurs exercices.
L’initiative a été prise de rajouter une colonne 2024/2025 retraité pour avoir une lecture financière plus correcte quant à des effets de régularisations de charges non provisionnées au 30/06 qui viendront bonifier l’exercice 25/25 mais qui concernent bien l’exercice 2024/2025, à savoir
- Une régularisation de charges sur la partie Energie / R1 faisant passer le montant de 53104€ à 15593€ - Une imputation d’heure tardive sur l’affaire faisant passer les charges sociales de 5413€ à 12000€ - Le résultat net passe alors de -14 884 € à 5054 €
Evolution du CA
N N-1 Var N-1
CA R1 92 339 € 73 551 € 26%
CA R2 71 942 € 73 785 € -2%
CA R3 13 014 € 12 766 € 2%
TOTAL 177 295 € 160 102 € 11%
A noter une nette progression du CA notamment sur la prestation P1 qui ‘explique par
- Un effet prix
- Un effet volume
9.3 Sinistres enregistrés :
Néant PR À PPS EUR BA RIRIE Drm! PR SPÆN SERI PNR TR A PNR AI Em A En MR Fe AI! IN 7
ln,
CNGIC Solutions
EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC LOCAL DE DISTRIBUTION D'ENERGIE CALORIFIQUE A PARTIR D'UN RESEAU DE CHALEUR
Pr K Ep 7. 2024-2025
REEL REEL Retraité
MWh 1431 1237 1431 1348 1348
KW souscrits 1310 1440 1310 1440 1440]|
R1b 45425€ 46672€ 45425€ 62900€ 62900€
a 956,19
Rig 12855€ 26879€ 12855€ 29439€ 29439€
b 288,65
Sous-totalR1 58279€ 73551€ 58279€ 92339€ 92339€
Ventes abonnements R21 6761€ 13997€ 6761€ 11098€ 11098€
Ventes abonnements R22 49031€ 59 788€ 49031€ 60844€ 60844€
Ventes abonnements R23 10641€ 12766€ 10641€ 13014€ 13014€
Sous-total R2 66433€ 86551€ 66433€ 84956 € 84956 €
Sous-TotalR1+R2 124 713€ 160 102€ 124 713€ 177 295€ 177 295€
Total produits (A) en € HT 124 713€ 160 102€ 124 713€ 177 295€ 177 295€
Coût en € HT par Mwh PCI 25,82€ 31,17€ 25,82€ 39,18€ 39,18€
Quantité en Mwh PCI 1684 1917 1684 1857 1857
Ss-total Achat Bois 43 469€ 59 757€ 43469€ 65320€ 65320€
Coût unitaire €/Mwh PCS Gaz 24,43€ 56,21€ 24,43€ 56,18€ 56,18€
Coût unitaire TICGN €/ Mwh PCS Gaz 8,45€ 13,43€ 8,45€ 16,68€ 16,68€
Quantité 374 226 374 729 166
Ss-total Achat Gaz 12301€ 15 706€ 12301€ 53 104€ 15593€
Ss-total Achat Electricité 6473€ 7885€ 6473€ 12118€ 12118€
Eau 48€ 103€ 48€ 94€ 94€
Produit de traitement 52€ 0€ 92€ 0€ 0€
Gestion des sous produits (évacuation des cendres) 5149€ 3600€ 5149€ 2229€ 2229€
Fournitures d'entretien courant 1771€ 21/74€ 1771€ 4082€ 4082€
Sous-total Achats en € HT 69262€ 89224€ 69262€ 136 946 € 99435€
Sous-traitance 3765€ 7202€ 3765€ 10422€ 10422€
Assurances 2568€ 1526€ 2568€ 1459€ 1459€
Sous-total services extérieurs en € HT 6333€ 8728€ 6333€ 11881€ 11881€
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
61 PR À PPS EUR BA RIRIE Drm! ER FERN SERI ZN TOR A MN AI PEN I PSN PP FOR AU INT
Frais de siège et d'assistance technique groupe
Frais
Frais de communication et d'information des usagers
Frais véhicules et
Sous-total Autres services extérieurs en € HT
Charges de personneldes agents mis à disposition par la société mère
Intérim
Sous-total de en£HT
Redevances versées :
Redevance d'occu du domaine public
Redevance frais de contrôle
Autres
Sous-total Autres de courante en € HT
Dépenses de gros entretien et renouvellement (GER)
Sous-total de GER en € HT
Dotations aux amortissements autres
Dotations aux provisions pour renouvellement (GER)
Reprise de provision (GER)
Autres dotations
Sous-total Dotations d' en £HT
Sous-total financières en € HT
en€CHT
0€
8376
2475€
12000€
0€
14475
9319
5 319
10177€
-0319€
4858
0
119315 €
1
9606€
1601€
0€
1073€
12280
10183€
0€
10 183
2475€
13410€
0€
15885
15777
15777
3240€
-3240€
0
0
152077 €
TE,
CNGIC Solutions
6876€
1508€
1467€
840€
10691
8376€
0€
8376
2475€
12000 €
0€
14475
3854
3854
10177€
-3854€
6323
0
119315€
1
10638€
1773€
0€
1188€
13 599
9413€
0€
5413
2475€
13623€
0€
16
17471
17471
0€
0€
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62
9.4 Etat des impayés :
Montant total des impayés :2 295.29 €
-LOGEMENTS Particuliers : LITIGE IMPORTANT avec le locataire du Logement 26 rue MAGELLAN : 2 295,29 € non payés depuis 2021 PR À PPS EUR BA RIRIE Drm! ER FERN SERI ZN TOR A MN AI PEN I PSN PP FOR AU INT CNGIC
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63
9.5 Justificatifs R2
FOURNITURES ET PETITS
MATERIELS
FOURNISSEURS DATE FACTURE MONTANT HT
DEXIS 31/01/2025 131,7
DEXIS 31/01/2025 496,66
BELIMO 27/11/2024 82,48
TEREVA 30/11/2024 23,65
RS 05/07/2024 71,36
WEISS 11/07/2024 2530,8
KIT BAG (dont 82,03 de
frais de port) 11/07/2024 607,03
TEREVA 19/07/2024 138
4081,68
SOUS-TRAITANCE
FOURNISSEURS DATE FACTURE MONTANT HT
CHUBB 16/12/2024 987,24
VOILLARD 31/01/2025 1089
VOILLARD 12/07/2024 1805,3
DUFFAU 31/07/2024 842,82
APAVE 29/07/2024 846
APAVE 17/09/2024 1010
DESAUTEL 29/10/2024 22,24
ITRON 16/10/2024 317
APAVE 15/11/2024 120
AAPAVE 06/11/2024 257
AUZEI 29/10/2024 332
SIG (en attente facture) car
comptabilisé par le siège 14/08/2024 2792,94
10421,54 PR À PPS EUR BA RIRIE Drm! ER FERN SERI ZN TOR A MN AI PEN I PSN PP FOR AU INT CNGIC
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64
9.6 Modalité de mise en concurrence des prestations confiées à des tiers :
Notre procédure d’achat prévoit un devis pour toute dépense en dessous de 10 k€ , 2 devis entre 10 k€ et 25 k€ puis 3 devis à partir de 25 k€. ue # & Es HE À 5 sie sm ait nthiD IE SI
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5
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65
10 Annexes M AMAR ER A RER DES PR PEN SI NT A MR PMR OA MM TR A UN CNGIC
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RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DSP LES BRIZEAUX
66
Sommaire des annexes
1 - Polices d’abonnement……………………………………………………………………………………………………… 1
2 - Listes des abonnés et puissances souscrites……………………………………………………………………. 2
3 - Factures de combustibles ……………………………………………………………………………………………….. 3
- EAU………………………………………………………………………………………………………………………….. 3
- ELECTRICITE……………………………………………………………………………………………………………… 5
- GAZ…………………………………………………………………………………………………………………………... 31
- BOIS………………………………………………………………………………………………………………………….. 67
-
4 - Contrats fournisseurs ………………………………………………………………………………………………………. 205
- EAU : Service des eaux du Vivier…………………………………………………………………. 205
- ELECTRICITE : Sélia…………………………………………………………………………………………………. 209
- GAZ : ENGIE……………………………………………………………………………………………….. 227
- BOIS : SOVEN……………………………………………………………………………………….……… 243
5 - Factures R2……………………………………………………………………………………………………………………….. 255
6 - Rapport des contrôles réglementaires………………………………………………………………………………. 302
- Rapport APAVE – contrôle efficacité énergétique………………………………………………………. 302
- Rapport APAVE – rejets atmosphériques chaudière GAZ……………………………………………. 325
- Rapport APAVE – rejets atmosphériques chaudière BOIS…………………………………………… 342
- Rapport APAVE – vérification des installations électriques et BAES……………………………… 361
- Rapport DESAUTEL – extincteurs……………………………………………………………………………….. 376
- Rapport CHUBB – détection incendie………………………………………………………………………… 377
- Rapport Ramonages - ENGIE(GAZ) & VOILLARD (Gaz & Biomasse) ……………………………… 381
- ENGIE Solutions - Analyses de combustion………………………………………………………………… 418
- ENGIE Solutions – Etanchéité GAZ…………………………………………………………………………….. 433
- ITRON – Carnet métrologique chaudière Biomasse & Contrôles des compteurs…………. 436
- Rapport KURITA - Analyses d’eau…………………………………………………………………………….. 459
- ENGIE Solutions – contrôles disconnecteurs…………………………………………………………….. 460
7 - Protocole de sécurité – déchargement biomasse (livreur)…………………………………………………… 463
8 - Attestation Assurance………………………………………………………………………………………………………… 465
9 - Listing du matériel……………………………………………………………………………………………………………… 466