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Déliberation - Liste deliberations du 29 janvier 2025
Document publié le Mercredi 29 janvier 2025 par la commune de Taussac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 29 janvier 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Institutions publiques,
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Mairie – 241 rue de l’église de Taussac
12600 – Taussac
Téléphone : 05.65.66.02.45
E-MAIL : mairie@taussac.fr
Site : www.taussac.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 2025DL290101- Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE). - Approuvée
Délibération n° 2025DL290102 - Adhésion au Service de Médecine Professionnelle - Approuvée
Délibération n° 2025DL290103 - Approbation des statuts d’Aveyron Ingénierie. - Approuvée
Délibération n° 2025DL290104 – Remboursement EDF du compteur chantier de la M.A.M. à Taussac. - Approuvée
Délibération n° 2025DL290105 – Ouverture de crédits par anticipation en attendant le vote du budget primitif 2025. - Approuvée
Délibération n° 2025DL290106 - Acquisition des parcelles 409, 411 et 412 section D à la Rue du Château. - Approuvée
Délibération n° 2025DL290107 – Avenant au marché 2023-01 : Réhabilitation d’une ancienne grange en Maison d’Assistantes Maternelles - Approuvée
Délibération n° 2025DL290108 - Projet d’aménager la traverse de l’agglomération sur la RD 13 afin de sécuriser la traverse piétonne entre la nouvelle MAM et la salle des fêtes - Approuvée
Délibération n° 2025DL290109 - Projet de Rénovation énergétique de la salle des fêtes de Taussac. - Approuvée
Délibération n° 2025DL290110 - Demande de subvention au titre la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) - exercice 2025. Rénovation énergétique de la salle des fêtes de Taussac - Approuvée Page 2 sur 2
Délibération n° 2025DL290111- Demande de subvention au Département - exercice 2025. Rénovation énergétique de la salle des fêtes de Taussac - Approuvée
Délibération n° 2025DL290112- Demande de subvention à la Région - exercice 2025. Rénovation énergétique de la salle des fêtes de Taussac. - Approuvée
Délibération n° 2025DL290113- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SERVICE PUBLIC D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE EXERCICE 2023 secteur Régie des Eaux. - Approuvée
Délibération n° 2025DL290114- Acquisition des parcelles à la Rue du Château et le sentier de l’imaginaire. - Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la Commune le 30 janvier 2025.