Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 112 actes du conseil municipal juillet 2025.html?d
Conseil Municipal - 77 actes du conseil municipal septembre 2023.html?
Conseil Municipal - 106 actes du conseil municipal mars 2025.html?down
Conseil Municipal - 112 actes du conseil municipal juillet 2025.html?d
Conseil Municipal - 112 actes du conseil municipal juillet 2025.html?d
Conseil Municipal - 88 actes du conseil municipal mai 2024.html?downlo
Conseil Municipal - 112 actes du conseil municipal juillet 2025.html?d
Conseil Municipal - 112 actes du conseil municipal juillet 2025.html?d
Conseil Municipal - 112 actes du conseil municipal juillet 2025.html?d
Conseil Municipal - 112 actes du conseil municipal juillet 2025.html?d
Conseil Municipal - 112 actes du conseil municipal juillet 2025. des dlibratons 22juillet2025
Document publié le Mardi 22 juillet 2025 par la commune de Viriat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 112 actes du conseil municipal juillet 2025. des dlibratons 22juillet2025)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Transports,
Liste des délibérations
: à “Ho. CONSEIL MUNICIPAL DU/22 JUILLET 2025 ——— ————— — ——
: -unanimité majorité | contre | abstention.
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2025 et désignation d'un ss D220725-01 | crétaire de séance unanime
D220725-02 |Mise en place d'une charte des cérémonies unanimité
D220725-03 Avenant n°4 à la convention relative au calcul de la contribution communale aux nanimité frais de fonctionnement de l'école privée Saint Joseph de Viriat Han ie
D220725-04 | Suppression de documents du fonds de la médiathèque municipale unanimité
D220725-05 Evolution du règlement intérieur de la médiathèque municipale unanimité
D220725-06 Rénovation et réaménagement de la cour de la crèche multi-accueil : demande de unanimité
subvention
D220725-07 Convention d'occupation du domaine public à conclure avec le club sportif de unanimilé Viriat
Accord-cadre relatif à la fourniture et la gestion de titres restaurant dématérialisés See
D220725-08 pour les agents de la commune de Viriat Tenir
Demande de subvention au SDIS pour l'acquisition de tenues et matériels
D220725-09 |adaptés, destinés aux sapeurs-pompiers volontaires du service local d'incendie et unanimité de secours de Viriat
Convention à conclure avec le Département pour l'aménagement d'un me
D220725-10 cheminement piéton sur la route de Marboz à Lingeat Champ Jacquet Vigne unanimité
Mise en œuvre du schéma de sécurité et de mobilité : acquisition des parcelles D220725-11 |pour l'aménagement d'une piste cyclable sécurisée sur le chemin de Moulin unanimité Mme Emmanuelle Merle ne prend pas part au vote Riondaz
rédigé par Catherine Journet - assistante affichéle: 29 JUIL. 2075 Liste des délibérations
rédigé par Catherine Journet - assistante affiché le :
Bernard Perret
29 JUL. 2025
Vote
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET:2025 —_—— | — - ——— - ; unanimité majorité contre ‘abstention
D220725-12 |Construction d'une nouvelle mairie : avenants aux marchés de travaux unanimité
Convention de partenariat à conclure avec le Syndicat du bassin versant de la
D220725-13 |Reyssouze pour la conception, la mise en œuvre et le suivi des mesures unanimité compensatoires liées à l'application du PLU
Decision à s Ë , ni _ Avenant aux marchés de denrées alimentaires relatifs au lot n°3 : volaille fraîche
220725-01
PR Marché de fourniture de carburant pour les besoins de la commune
Le Maire