Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2023 SEPT 13 convocation CM
Convocation - 2022 SEPT 26 convocation CM TOURETTES
Convocation - 2024 SEPT 18 convocation CM
Convocation - 2025 SEPT 29 convocation CM
Convocation - 2026 MARS 20 convocation CM
Convocation - 2026 AVRIL 20 convocation CM
Convocation - 2026 JANV 26 convocation CM
Convocation - 2026 FEV 18 convocation CM
Convocation - 2023 DEC 18 convocation CM
Convocation - 2025 JUIN 24 convocation CM
Convocation - 2026 SEPT 07 convocation CM
Document publié le Lundi 7 septembre 2026 par la commune de Sébazac-Concourès.
Lien du pdf (Convocation - 2026 SEPT 07 convocation CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
SEANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal de la Commune de Sébazac-Concourès se réunira en séance publique le :
LUNDI 07 SEPTEMBRE 2026 à 20h30
salle « La Cardabelle » de la Mairie à Sébazac
L’ordre du jour est le suivant :
1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/06/2026 DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION
FINANCES – Rapporteur R FORESTIER
2. Déploiement des mobilités douces – projet et plan de financement
3. Institution de la taxe d’habitation sur la vacance des locaux d’habitation 4. Réhabilitation de la cour de l’école de Concourès – approbation de la DETR 5. Travaux de réhabilitation des liaisons piétonnes de l’avenue du Tindoul – plan prévisionnel de financement
6. CASLGR – avenant n° 5 de la convention
7. Participation communale à la scolarisation des élèves de la Calendreta
8. Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
URBANISME – Rapporteur M ARNAL
9. Transfert à la commune de la parcelle D 39
RODEZ AGGLOMERATION – Rapporteur P RIVIERES
10. Schéma des mobilités actives – convention de mandat de maitrise d’ouvrage et financement 11. Présentation du rapport d’activité et du compte financier – exercice 2025
PERSONNEL
12. Remboursement au réel des frais de repas – rapporteur M ARNAL
13. Création d’un emploi permanent – rapporteur MH MAZARS
INCENDIES 2026 – Rapporteur M ARNAL
14. Don en faveur des communes sinistrées
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments dévoués.
Sébazac-Concourès, 31 août 2026
Le Maire, Michel ARNAL Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
POUVOIR
Je soussigné(e)
agissant en qualité de
empêché d’assister à
qui se tiendra le
donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document
à M
Fait à Sébazac-Concourès, le
Signature (1)
(1) Faire précéder la signature de la mention manuscrite « Bon pour pouvoir »