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Convocation - 2026 FEV 18 convocation CM
Document publié le Samedi 7 février 2026 à 11h07 par la commune de Sébazac-Concourès.
Lien du pdf (Convocation - 2026 FEV 18 convocation CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
SEANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal de la Commune de Sébazac-Concourès se réunira en séance publique le :
MERCREDI 18 FEVRIER 2026 à 20h30
salle « La Cardabelle » de la Mairie à Sébazac
L’ordre du jour est le suivant :
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/01/2026 DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION
FINANCES- Rapporteur R FORESTIER
1. Approbation du compte financier unique 2025 du budget principal
2. Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe le Colombier 3. Affectation des résultats du CFU 2025
4. Impôts ménages : vote des taux 2026
Présentation
5. Vote du budget principal 2026
URBANISME - TRAVAUX – Rapporteur M ARNAL
6. Rue des Barthètes – cession d’une partie du terrain communal AC 14
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments dévoués.
Sébazac-Concourès, 06 février 2026
Le Maire,
Florence CAYLA Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
POUVOIR
Je soussigné(e)
agissant en qualité de
empêché d’assister à
qui se tiendra le
donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document
à M
Fait à Sébazac-Concourès, le
Signature (1)
(1) Faire précéder la signature de la mention manuscrite « Bon pour pouvoir »