Convocation - convocation 25 06 2026

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Convocation - convocation 25 06 2026 Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 03h34 par la commune de Clairvaux-les-Lacs. Lien du pdf (Convocation - convocation 25 06 2026)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques, CONVOCATION à Mesdames et Messieurs les conseillers :

Philippe BERTHET, Claudine MARTELET, Alexandre OUTHIER, Florence MARTELET,

Mathis ROUSSEAU, Jérôme RIDET, Zohra LAAOUCH, Laetitia BOUCHARDON,

Emmanuel CARLU, Aude FROCHOT, Joël SILVA AGUIAR, Delphine GANZER, Hélène

MOREL-BAILLY, Jacques BAÏILLY, Eliane KAUPT,

Le Conseil Municipal se réunira dans la Salle d'honneur

de la Mairie de CLATRVAUX-LES-LACS,

le jeudi 25 juin 2026 à 20h00

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

1. Approbation du PV du conseil du 28 mai 2026 :

2. FINANCES - AFFAIRES GENERALES :;

2.1. Décisions modificatives ;

2.2. Extinction de créance budget eau ;

2.3. Tableau des emplois (créations de poste) :

2.4. Information sur l'aire de camping-cars ;

3. CADRE DE VIE - ASSOCIATIONS - DYNAMIQUE TERRITORIALE:; 3.1. Règlement municipal de la vie associative - révision des tarifs des salles ;

3.2. Subventions aux associations ;

3.3. Modification des statuts du SIVOS (régularisation périmètre) :

4. VOIRIE ET RESEAUX - URBANISME - PATRIMOINE - COMMEMORATION :;

4.1. Travaux en cours :

4.2. Solde du dossier de marché de la maison des associations :

4.3. Urbanisme :

4.4. Approbation du RPQS 2025 ;

5. RELATIONS CITOYENNES - LABEL ET CLASSEMENTS - EVENEMENTIEL ;

5.1. Informations sur les manifestations estivales et le label Pavillon Bleu

6. ENVIRONNEMENT & DEVELOPPEMENT DURABLE, EQUIPEMENTS SPORTIFS ; 6.1. Convention de facturation avec l'ONF :

6.2. Convention pour fourrière automobile ;

7. Questions diverses :

Clairvaux-les-Lacs, le 19 juin 2026

Le Maire,

Philippe BERTHET

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur,

l'expression de mes sentiments distingués.

Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter, vous trouverez ci-joint un modèle de procuration.