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Déliberation - liste deliberations conseil du 12 06 25
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Clairvaux-les-Lacs.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil du 12 06 25)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DE CLAIRVAUX LES LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL DU 12 JUIN 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 12 juin le Conseil Municipal de la Commune de CLAIRVAUX-LES-LACS, dûment convoqué le 06 juin 2025 s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Mme Le Maire, Présent(s) : Mme Hélène MOREL-BAILLY, Maire,
Jaques BAILLY, Stéphanie BAUDIER, Quentin SONNET, Sophie BIOLAND), les adjoints, Mmes Marie- Claire CLOSCAVET, Eliane KAUPT, Mrs Hervé BAIÏLLY, Denis BARIOD, Jérôme RIDET, conseillers.
Absents excusés : Christian MINO (procuration à Jacques BAILLY), Marie-Louise RENAUX (procura- tion à Marie-Claire CLOSCAVET)
Absents non excusés : Mathilde MARTEL, Marine PIAULY, Guy VUILLEMOT
Quorum (mini 8 présents) : oui, 10 présents et 12 votants
Désignation du secrétaire de séance : Eliane KAUPT
Approbation du PV du conseil précédent | Pour Contre | Abstention PV du 15 mai | 11 0 1
DELIBERATION | 2025-030 Pour Contre | Abstention | 1.1 Subventions aux associations 12 0 0 {pour l'UMC Mme Closcavet ne participe pas au vote) 10 0 0 (pour les Amis du Lac M Sonnet ne participe pas au vote) 11 0 0
DELIBERATION Î 2025-031 Pour Contre | Abstention
2.2 Attribution des travaux de la rue Neuve 10 0 2
DELIBERATION _ | 2025-032 Pour Contre | Abstention
4.1 Tableau des emplois : création de poste 12 0 0
| DELIBERATION | 2025-033 Pour Contre | Abstention
4.2 Approbation du RPQS 2024 11 0 | 1