Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu cm 2025 06 16
Conseil Municipal - cm 2023 11 06
Conseil Municipal - cm 2022 02 06
Conseil Municipal - cm 2022 03 06
Conseil Municipal - cm 2024 06 10
Compte-Rendu - compte rendu cm 2024 06 10
Compte-Rendu - compte rendu cm 2023 06 09
Compte-Rendu - compte rendu cm 2023 03 06
Compte-Rendu - compte rendu cm 2023 01 16 1
Convocation - convocation 01 16 1
Conseil Municipal - cm 2025 06 16
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune d'Eclose-Badinières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2025 06 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE D’ECLOSE-BADINIERES
CONVOCATION
A LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, 40 Place des Tilleuls, le
Lundi 16 juin 2025 à 20h00
Nous vous prions de bien vouloir assister à cette séance et nous vous prions d’agréer,
Madame, Monsieur, l’expression de notre considération
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du 12 mai 2025
- Point sur les travaux en cours
- Urbanisme
- Validation de la candidature du poste d’A.T.S.E.M.
- Délibérations :
• Grade d’avancement Adjoint technique principal 1ère classe-temps complet
• Mandat au C.D.G. 38 pour des contrats de prestations
• Déclassement de la parcelle 024 AC 48 du domaine public communal
• Cession de la parcelle 024 AC 48 à la société LEAKCIM
- Questions diverses
Fait à Eclose-Badinières le 11 juin 2025
Alain BERGER, Maire