Compte-Rendu - compte rendu cm 2023 06 09

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Compte-Rendu - compte rendu cm 2023 06 09 Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune d'Eclose-Badinières. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 2023 06 09)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit, Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2023

- Point sur les travaux en cours

- Urbanisme

- Délibération

Avenant moins-value du lot 5

- Questions diverses

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2023

Approuvé à l’unanimité

2) Point sur les travaux en cours

▪ RENOVATION ARC-en-CIEL

Il ne reste plus grand-chose désormais. La PAC n’est toujours pas arrivée. L’entreprise PROPONNET a repris les meubles abîmés. Les électriciens viennent cette semaine afin de faire les branchements du mobilier de la bibliothèque notamment de la banque d’accueil. Le mobilier a été monté en début de semaine. La BELMONTOISE a fait son deuxième nettoyage, il restera la signalétique à installer sur les portes ainsi que l’habillage du fenestron de la bibliothèque. ISER’ SOL doit intervenir pour faire des reprises au niveau du revêtement dans la partie petite enfance, il restera également le réagréage ainsi que la reprise de joints qui ne sont pas de la bonne couleur.

Cet après-midi, nous avons reçu la responsable de la PMI pour une visite des locaux. Elle nous a félicités pour le travail et la qualité des locaux, elle trouve l’endroit agréable pour la petite enfance. Il reste encore un peu de travail pour une semaine puis le premier déménagement sera mercredi pour la RIBAMBELLE.

A partir du 19 juin, les locaux seront mis à disposition du public pour La RIBAMBELLE , la Bibliothèque souhaite déménager pendant les vacances. La mise en route de la ventilation devrait se faire.

Nous allons prendre un abonnement internet pour l’alarme et le digicode ; nous avons pris contact avec ORANGE ; cette semaine, nous sommes en attente.

La cour est terminée. Il faut que nous remettions en place les extincteurs. Les barillets ont été installés ce matin.

▪ AMENAGEMENT SPORTIF

Le chantier n’est toujours pas terminé, il a malgré tout avancé. Un paysagiste est venu de Bourg en Bresse pendant 2 jours pour reprendre le sol ainsi que les pelouses. Ils ont arrangé la partie entre le city et l’école (pas prévu au départ). Les panneaux d’indication sont installés, les tables et les bancs ont été scellés. La pente a été aménagée pour faciliter l’entretien des espaces verts. La pelouse synthétique sur plan incliné est posée mais pas fixée. Nous avions demandé d’abaisser la terre à trois endroits du Pump-Track afin de faire évacuer l’eau qui restait. Nous avons fait un retour à Julien PRAT mais sans réponse pour l’instant. On va arriver à la fin de ce chantier. Il y a déjà beaucoup de déchets qui traînent, nous allons faire un rappel dans la gazette pour que les utilisateurs soient plus respectueux des lieux. Des bidons ont été installés en attendant les poubelles.

Présents : BERGER Alain, PELLET Valérie, BUTTIN Gérard, JACOLIN Jocelyne, JOLY Bernard, GIRARD Sophie, BALLY Liliane, COUTURIER Alban, CUSIN Cécile, FROMENTOUX Cyril, GARNIER Vincent, MICHA Abigaël

Pouvoirs : FERLET Dominique à PELLET Valérie, PRIEUR-DREVON Elise à BALLY Liliane Absents / Excusés : CLOPET Sylvain, FERRARO Cindy, LAURENT Catherine, DOUCELIN Romain

Secrétaire de séance : JACOLIN Jocelyne

Réunion du conseil municipal / Compte-rendu

Vendredi 9 juin 2023

20h15 – Salle polyvalente▪ VOIRIE

Reprise de la Route de Tramolé par l’entreprise GACHET (environ 10 000 € / ou 20 000 €), nous allons recevoir l’entreprise pour discuter, ils nous avaient avertis sur le risque de ces caniveaux.

Au niveau de la station de pompage, il y a eu un problème : un câble n’a pas été repéré et a donc été arraché. Il y a également eu une panne de matériel. Une longueur de 4 mètres de conduite a été creusée pour mettre un débitmètre.

▪ CIMETIERE

Réception des travaux lundi matin à 11h00. Tout est terminé, les barrières ont été enlevées. Le chef de chantier nous a indiqué que les joints en silicone sur les couvertines de l’ancien cimetière étaient en mauvais état. Nous avons fait faire un devis pour faire des joints en ciment : 1 390 € HT - 1 600 € TTC. Le devis a été validé car les travaux ont été faits dans la foulée. Nous avons perdu une subvention sur le crépi car celui-ci n’était pas prévu dans le devis initial.

3) Urbanisme

- Des travaux importants sur l’ex-terrain BARBOSA au quartier des Planches sont en cours, nous avons été alertés par Valérie LOPEZ ; nous nous sommes rendus sur place pour constater les travaux, c’est finalement le vide sanitaire qui est en train d’être creusé.

- La compagne de Didier PELLET souhaiterait connaître la faisabilité des travaux concernant la grange de Madame PELLET. Pour le moment, il faut attendre le PLU.

- Nous avons eu un deuxième contact avec NEXITY, l’investisseur intéressé par le tènement PORCHER. Ils sont en attente de leur géomètre pour l’instant.

- NETTO : ils travaillent sur le permis de construire (bouches incendies, profondeur fil d’eau...). Nous avons reçu un mail aujourd’hui concernant la déclaration d’installation de la station essence.

- EPORA a été sollicitée par Mme la Sous-Préfète suite à notre rencontre. Une réunion est organisée le 6 juillet avec EPORA, la CAPI et la commune. Il faudra toutefois que nous évoquions le sujet lors de la visite du Président de la CAPI, le 20 juin.

4) Délibérations

Délibération n°23/06.09/19 – Avenants de travaux – Réhabilitation de l’école Arc-en-Ciel

Monsieur le Maire rappelle :

Vu le Code des Marchés Publics,

Vu la délibération n° 17/04.10/19 actant la décision de procéder à la Rénovation de l’ancienne école Arc-en-Ciel, Vu la délibération n° 21/03.08/09 de confier à la SPLA SARA Aménagement une mission de conduite d’opération pour aider la collectivité dans le choix de la Maîtrise d’œuvre sous la forme d’une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage, Vu la Délibération n° 21/10.18/39 en date du 18 octobre 2021 actant la proposition de la commission d’Appel d’Offre de retenir le Cabinet IDONEIS afin d’assurer la Maîtrise d’œuvre,

Vu la délibération 22/02.08/28 en date du 1er août 2022 actant le choix des entreprises,

Monsieur le Maire expose :

Des panneaux acoustiques fixés au mur d’une surface de 6 m² ont été supprimés pour un montant de – 3 900.00 € HT plus également la suppression de la prestation de ponçage et vitrification d’escalier bois pour un montant de – 1 500.00 € HT. Le montant du marché initial du lot 5 était de 168 020.55 € HT soit un montant TTC de 201 624.66 €. Le montant de l’avenant est de 5 400.00 € HT pour un montant TTC de 6 480.00 €, ce qui porte le montant du marché à 162 620.55 € HT, soit 195 144.66 € TTC.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

➢ De valider cet avenant pour un montant de 162 620.55 € HT soit un montant TTC 195 144.66 €,

➢ Dit que les crédits sont inscrits au budget au compte 231 de la section d’investissement,

➢ D’autoriser Monsieur le Maire, à signer tous documents d’ordre administratif ou financier afférents à ce dossier.

Adoptée à l’unanimité5) Questions diverses

- Salle polyvalente → il y a une nécessité de changer la cloison translucide côté Nord de la salle, l’avancée de toit, les revêtements muraux de la grande salle... L’AGEDEN nous a aussi informé qu’un système de brassage d’air peut générer des économies. Nous allons préparer un dossier de subvention auprès du Département avant le 1er août, nous avons le droit à deux dossiers par an. Nous avons demandé à IDONEIS une proposition de prestation sur le sujet : devis 3 900 €.

Le conseil donne son autorisation pour lancer la mission et passer à l’étude.

- Nous avons également commencé l’étude du chauffage de la salle ainsi que du groupe scolaire avec l’AGEDEN ; la consultation est lancée, nous aurons des retours à la fin du mois de juin. L’étude est prévue jusqu’en novembre pour trouver le bon mode de chauffage, le financement etc ; les subventions risquent d’être compliquées à obtenir car le groupe scolaire est déjà équipé d’un mode de chauffage renouvelable.

- L’expertise dommage ouvrage a été faite pour les fuites du groupe scolaire, à priori les soudures ont cassé sur le toit avec la chaleur ; pour ce qui est de la fuite dans la classe, le recouvrement ne serait pas suffisant. Nous allons chercher des entreprises capables de faire la reprise. Mis à part les petites fuites extérieures, l’assurance dommage ouvrage devrait fonctionner.

- Nous avons reçu une demande de l’ECBF pour relancer le sponsoring, le club nous demande l’autorisation de mettre des panneaux publicitaires le long de la main courante. → Accord du Conseil

- Le mardi 27 juin, un concert de jazz est organisé par la CAPI, les flyers ont été posés en mairie, ils seront distribués. La danse va tenir une buvette, la commune s’occupe de l’approvisionnement et la danse de la logistique.

- Eglises → Patrick BOUVARD a réalisé des travaux sur nos églises : fuites à Badinières, bandeaux de toit à Eclose

- L’association De Quoi J’Me Mêle utilise régulièrement la salle, pour les stages, pendant les vacances. Après discussion en réunion de bureau, les élus souhaiteraient que l’utilisation des locaux soit en partie payante. Décision mise aux voix : la majorité du conseil vote pour, le prix retenu est de 50 €/ semaine de stage.

- Une dizaine de bidons d’huile de friture ont été ramassés à trois reprises en dépôt sauvage.

- Un cambriolage a eu lieu à la mairie, le petit local de la chaudière de la mairie a été forcé, le local de stockage vers la Mairie de Badinières également. Nous nous sommes fait dérober 2 taille-haies, la débroussailleuse à dos, le souffleur à feuilles. Le rachat de ce matériel est à prévoir.

- Le chéneau de l’ancienne Poste est prêt à tomber, il est plein de terre, il faut le nettoyer.

- Le concours des maisons fleuries est reconduit cette année, la commission Vie Commune va passer faire un premier repérage avant de joindre les membres du jury.

- Le forum des associations sera également reconduit en septembre, nous allons sonder les associations pour savoir si elles désirent participer.

La séance est levée à 22h00.