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Compte-Rendu - CR CM 2015 05 04
Document publié le Lundi 4 mai 2015 par la commune de Bosdarros.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2015 05 04)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
Séance du Conseil Municipal du
04 mai 2015
L’an deux mille quinze et le quatre mai, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean- Pierre LANNES, Maire de BOSDARROS.
Présents : MM. Jean-Pierre LANNES, Daniel MINJOULAT-REY, Mme Dominique BELAYGUE, MM. Jean-Paul MOURTEROU, Christian CISZEWSKI, Mme Régine SOULE-SALAT, M. Roland GENEBES, Mme Isabelle BAC, M. Alain FERRER, Mme Danielle LABESQUE et M. Cédric LEMPEGNAT.
Absents : Mme Isabelle PORTE (a donné procuration à Daniel MINJOULAT-REY), M. Marcel LEMPEGNAT (a donné procuration à Roland GENEBES), Mme Hélène AUBIGNAC (a donné procuration à Régine SOULE-SALAT) et Mme Ghislaine PAPAREMBORDE (a donné procuration à Jean-Pierre LANNES).
Madame Régine SOULE-SALAT a été élue Secrétaire.
Monsieur le Maire accueille l’ensemble des Adjoints et Conseillers présents et ouvre la séance en rappelant l’ordre du jour :
Attribution de l’accord cadre pour des maîtrises d’ouvre sur bâtiments scolaires et aménagement du parvis de l’école
Informations diverses
Questions diverses
Approbation du PV précédent :
M. le Maire rappelle les points abordés lors de la séance du 14 avril 2015 et demande, à l’ensemble du Conseil Municipal, les remarques éventuelles qu’il aurait à formuler sur le procès-verbal correspondant qui leur a été transmis par courrier électronique ou postal.
Aucune remarque n’étant émise, le Conseil Municipal adopte le procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2015 à l’unanimité.
1- Attribution de l’accord cadre pour des maîtrises d’ouvre sur bâtiments scolaires et aménagement du parvis de l’école
Monsieur le Maire présente aux membres du conseil municipal le résultat de la consultation en procédure adaptée après avis de la commission Ad hoc et après négociation concernant l’accord-cadre pour des maîtrises d’œuvre sur bâtiments scolaires (construction et réhabilitation) et aménagement du parvis de l’école.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, 14 voix pour et une abstention, décide :
De choisir le cabinet Marsan pour réaliser l’accord-cadre
De mandater Monsieur le Maire pour signer l’accord-cadre au nom de la commune de Bosdarros et pour effectuer toutes les démarches administratives nécessaires à cette opération
Architectes Note Classement
Marsan 85 1
Thal Archi 79 3
Lavigne 82 2 2
2- Informations diverses
- Cérémonie du 8 mai : Monsieur le Maire rappelle que la cérémonie se tiendra à 11 heures devant le monument aux morts
- Fêtes du village : Monsieur le Maire informe que les fêtes se sont bien déroulées. A noter tout de même certaines petites dégradations sur les jardinières et les panneaux ainsi que sur la toile de la salle.
3- Questions diverses :
Néant.
Les questions et débats étant épuisés, la séance est close à 22h30.
NOM Prénom FONCTION SIGNATURE
LANNES Jean-Pierre Maire
MINJOULAT-REY Daniel 1er adjoint
BELAYGUE Dominique 2ème adjointe
MOURTEROU Jean-Paul 3ème adjoint
PORTE Isabelle 4ème adjointe A donné pouvoir
LEMPEGNAT Marcel Conseiller municipal A donné pouvoir
CISZEWSKI Christian Conseiller municipal
SOULE SALAT Régine Conseillère municipale
AUBIGNAC Hélène Conseillère municipale A donné pouvoir
GENEBES Roland Conseiller municipal
BAC Isabelle Conseillère municipale
FERRER ALAIN Conseiller municipal
LABESQUE Danielle Conseillère municipale
PAPAREMBORDE Ghislaine Conseillère municipale A donné pouvoir
LEMPEGNAT Cédric Conseiller municipal