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unknown - Communauté d'agglomération - Lorient Agglomération - Liste deliberations Conseil 28042026
Document publié le Mardi 28 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Lorient Agglomération - Liste deliberations Conseil 28042026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Affiché du 4 mai au 5 juillet 2026
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 28 avril 2026
Liste des délibérations
DEL-2026-0109 APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DES 10 FEVRIER ET 8 AVRIL 2026
• Procès-verbal du 10 février 2026
Délibération adoptée à l'unanimité par 58 voix pour et 12 abstentions.
Abstentions : Françoise DUMONT , Damien GIRARD, Radhouan HAOUACH, Gilles HENAFF , Robert HENAULT , Philippe JUMEAU, Franck LENA, Rozenn METAYER, Jean-Louis MILES, Annie RAMIREZ, Théo THOMAS, Arnaud THOMAZO
• Procès-verbal du 8 avril 2026
Jack MAIGNAN ne prend pas part au vote.
Délibération adoptée à l'unanimité par 63 voix pour et 6 abstentions.
Abstentions : Damien GIRARD, Radhouan HAOUACH, Gaëlle LE STRADIC, Franck LENA, Jean-Louis MILES, Théo THOMAS
DEL-2026-0110 DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU - COMPTE-RENDU
LE CONSEIL prend acte.
DEL-2026-0111 DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT - COMPTE-RENDU
LE CONSEIL prend acte.
DEL-2026-0112 DESIGNATION AU SEIN DES COMMISSIONS
Délibération adoptée à l'unanimité par 70 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0113 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Délibération adoptée à l'unanimité par 70 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS Affiché du 4 mai au 5 juillet 2026
DEL-2026-0114 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Délibération adoptée à l'unanimité par 71 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0115 DESIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DU PAYS DE LORIENT
Délibération adoptée à l'unanimité par 71 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0116 DESIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE MEGALIS BRETAGNE
Délibération adoptée à l'unanimité par 71 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0117 DESIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL D'HENNEBONT
Délibération adoptée à l'unanimité par 71 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0118 DESIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU PORT DE PECHE DE KEROMAN
Délibération adoptée à l'unanimité par 71 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0119 DESIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE BRETAGNE MOBILITES
Damien GIRARD ne prend pas part au vote.
Délibération adoptée à l'unanimité par 70 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0120 DESIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE LOGEMENT SOCIAL MORBIHAN - HABITAT 56
Délibération retirée de l’ordre du jour.
DEL-2026-0121 DESIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DUNES SAUVAGES DE GAVRES A QUIBERON
Délibération adoptée à l'unanimité par 71 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS Affiché du 4 mai au 5 juillet 2026
DEL-2026-0122 DESIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE LA RIA D'ETEL
Délibération adoptée à l'unanimité par 71 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0123 DESIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE BLAVET SCORFF ELLE ISOLE LAITA
Délibération adoptée à l'unanimité par 71 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0124 DESIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU SAGE DU GOLFE DU MORBIHAN ET DE LA RIA D'ETEL
Délibération adoptée à l'unanimité par 70 voix pour et 3 abstentions.
Abstentions : Gwenaël LE BOUILLE, Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0125 DESIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE MORBIHAN ENERGIES
Gwenn LE NAY quitte la salle et ne prend pas part au vote.
Délibération adoptée à l'unanimité par 70 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0126 DESIGNATION AU SEIN DE LA SEM SELLOR
Fabrice VELY, Martine PASGRIMAUD, Annick MAURISSEAU-BERTRAND, Caroline OLAGNE, Anne-Claire LE GALLOUDEC-AUBERT, Jack MAIGNAN, Cédric ORVOEN, Marianne ROUSSET quittent la salle et ne prennent pas part au vote.
Stéphane LOHEZIC, Jérôme MEUNIER, Damien BAUDET, Martine DI GUGLIELMO, ne prennent pas part au vote.
Délibération adoptée à l'unanimité par 59 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0127 DESIGNATION AU SEIN DE LA SEM SEGEPEX
Fabrice VELY, Martine PASGRIMAUD, Stéphane LOHEZIC, Annick MAURISSEAU-BERTRAND, Caroline OLAGNE, Damien BAUDET, Martine DI GUGLIELMO, Gaëlle LE STRADIC, Marianne ROUSSET quittent la salle et ne prennent pas part au vote.
Délibération adoptée à l'unanimité par 62 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS Affiché du 4 mai au 5 juillet 2026
DEL-2026-0128 DESIGNATION AU SEIN DE LA SEM XSEA
Marc BOUTRUCHE, Fabrice VELY, Pierre-Yves DREAN, Gaëlle LE STRADIC, Jean-Louis MILES, Marianne ROUSSET, Arnaud THOMAZO quittent la salle et ne prennent pas part au vote.
Stéphane LOHEZIC, Damien BAUDET, Martine DI GUGLIELMO ne prennent pas part au vote.
Délibération adoptée à l'unanimité par 61 voix pour et 2 abstentions.
Abstention(s) : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0129 DESIGNATION AU SEIN DE LA SEM BREIZH
Pierre-Yves DREAN quitte et ne prend pas part au vote.
Délibération adoptée à l'unanimité par 70 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0130 DESIGNATION AU SEIN DE LA SEM LORIENT KEROMAN
LE CONSEIL ayant confié temporairement la présidence à Ronan LOAS,
Fabrice LOHER, Pierre-Yves DREAN, Caroline OLAGNE, Guillaume DE BEAUFORT, Guy DANIC, Annaïg LE MOEL-RAFLIK, Marianne ROUSSET, Erwan TONNERRE quittent la salle et ne prennent pas part au vote.
Stéphane LOHEZIC ne prend part au vote.
Délibération adoptée à l'unanimité par 62 voix pour et 2 abstentions.
Abstention(s) : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0131 DESIGNATION AU SEIN DE LA SPL COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN
LE CONSEIL ayant confié temporairement la présidence à Ronan LOAS,
Fabrice LOHER, Marianne ROUSSET quittent la salle et ne prennent pas part au vote.
Stéphane LOHEZIC ne prend pas part au vote.
Délibération adoptée à l'unanimité par 68 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS Affiché du 4 mai au 5 juillet 2026
DEL-2026-0132 DESIGNATION AU SEIN DE LA SPL EQUIPEMENTS DU MORBIHAN
Jean-Charles BRUNET quitte la salle et ne prend pas part au vote.
Délibération adoptée à l'unanimité par 70 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0133 DESIGNATION AU SEIN DE LA SPL BOIS ENERGIE RENOUVELABLE
Ronan LOAS, Fabrice VELY, Patrick LE CALOCH, Arnaud THOMAZO quittent la salle et ne prennent pas part au vote.
Martine DI GUGLIELMO ne prend pas part au vote.
Délibération adoptée à l'unanimité par 66 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0134 DESIGNATION AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES EXTERIEURS
Délibération adoptée à l'unanimité par 71 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS
DEL-2026-0135 MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
Gwenaël LE BOUILLE, Franck LENA, Théo THOMAS ne prennent pas part au vote.
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0136 MOBILITES - MISE EN PLACE DE DEUX TARIFS MENSUELS DECOUVERTE DU RESEAU IZILO
Délibération adoptée à l'unanimité par 71 voix pour et 2 abstentions.
Abstentions : Franck LENA, Théo THOMAS