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unknown - Communauté d'agglomération - Lorient Agglomération - Liste delib Bureau 05062026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Lorient Agglomération - Liste delib Bureau 05062026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Logement,
Affiché du 12juin au 13 août 2026
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Séance du vendredi 5 juin 2026
Liste des délibérations
DEL-2026-0146 PASS COMMERCE ET ARTISANAT - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0147 COMMUNE DE PLOUAY - PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES DE RESTAVY - CESSION FONCIERE A LA SOCIETE BEL'HOM
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0148 COMMUNE DE QUEVEN - PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES DE LA CROIX DU MOURILLON - CESSION FONCIERE A LA SOCIETE SOFIMEN
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0149 PLAN DE GESTION OPERATIONNELLE DES DRAGAGES DE LA RADE DE LORIENT - VOLET "GESTION EN MER"
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0150 COMMUNE DE BUBRY - AVENANT A LA CONVENTION OPERATIONNELLE TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE, L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE ET LORIENT AGGLOMERATION
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0151 CONVENTION ENTRE LE CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (CNES) ET LORIENT AGGLOMERATION POUR LA PARTICIPATION AU PROJET FRANCE 2030 DONNEES SATELLITAIRES ET BANDES COTIERES
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0152 PLH 2024-2029 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX BAILLEURS SOCIAUX
Délibération adoptée à l'unanimité. Affiché du 12juin au 13 août 2026
DEL-2026-0153 REALISATION VOIE VERTE RELIANT LANESTER, CAUDAN ET HENNEBONT - SECTION LANN-SEVELIN - TOUL DOUAR - D724 - CONVENTION TRANSFERT MAITRISE D’OUVRAGE DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN A LORIENT AGGLOMERATION
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0154 NAVETTE ESTIVALE PLOUHINEC-GAVRES - VERSEMENT D'UNE PARTICIPATION FINANCIERE A BLAVET-BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0155 CONVENTION DE PARTENARIAT - THESE SANTE ENVIRONNEMENT ECOHR-SE
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0156 CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION ET AU SOUTIEN DE LA COLLECTE SEPAREE DES ARTICLES DE BRICOLAGE ET JARDIN - CATEGORIE OUTILLAGE DU PEINTRE AVEC L'ECO ORGANISME ECODDS
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0157 GEMAPI - BASSIN VERSANT DU BLAVET - BARRAGE DE TY MAT (INZINZAC- LOCHRIST) - TRAVAUX D’EFFACEMENT DU BARRAGE - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LE DEPARTEMENT DU MORBIHAN
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0158 PLAN NATIONAL DE RESORPTION DES DECHARGES – CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL A LORIENT AGGLOMERATION POUR LES SITES DE GAVRES, GROIX ET LOCMIQUELIC
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0159 COMMUNE DE PLOEMEUR - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE LA RUE DE L'ANSE DU STOLE - GROUPEMENT DE COMMANDE
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0160 REMISE GRACIEUSE - ABONNE 24774D
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0161 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026 - REPARTITION DE LA SUBVENTION AUX RESEAUX D'ECOLES RURALES
Délibération adoptée à l'unanimité. Affiché du 12juin au 13 août 2026
DEL-2026-0162 ARMORIQUE HABITAT - RUE PIERRE JULES CESAR GUYARDET A PONT-SCORFF (3 LOGEMENTS) - DEMANDE DE GARANTIE EMPRUNT
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0163 ESPACIL HABITAT - RESIDENCE KERELYS - RUE NELSON MANDELA A LORIENT (25 LOGEMENTS) - DEMANDE DE GARANTIE EMPRUNT
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0164 MORBIHAN HABITAT - BOIS DU CHATEAU - ILOT D2-1 - RUE GABRIEL FAURE A LORIENT (40 LOGEMENTS) - DEMANDE DE GARANTIE EMPRUNT
Délibération adoptée à l'unanimité.
DEL-2026-0165 AIGUILLON CONSTRUCTION - SCUBIDAN 3 A GUIDEL (17 LOGEMENTS) - DEMANDE DE GARANTIE EMPRUNT
Délibération adoptée à l'unanimité.