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Convocation - Convocation conseil municipal 23 mai 2024
Convocation - convocation du conseil municipal du 22 juillet 2024
Document publié le Lundi 22 juillet 2024 par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Convocation - convocation du conseil municipal du 22 juillet 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Loisirs,
Mairie de Vauvert
Tél, 04 66 73 10 73
Fax. 04 66 73 10 88
Www.vauvert.com
Place de la Libération et du 8 mai 1945
BP 19 — 30600 VAUVERT
Vauvert, le 16 JUIL. 2024
Direction générale des services
Mesdames et Messieurs les Conseillers
nos réf. : JDING/2024/CM-04 Municipaux affaire suivie par Nathalie Garcia
Objet : CONVOCATION - Réunion du conseil municipal
Monsieur, Madame le(a) Conseiller(e) Municipal(e),
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :
Le lundi 22 juillet 2024 à 19 heures 00
à la salle Bizet, à Vauvert
Vous voudrez bien trouver ci-joint l’ordre du jour.
Comme à l’accoutumée, les documents complémentaires qui ont contribué à la préparation des dossiers et qui peuvent vous être utiles à la bonne compréhension des affaires sont tenus à votre disposition par le secrétariat de la Directrice Générale.
Veuillez agréer, Monsieur, Madame le(a) Conseiller(e) Municipal(e), l'assurance de ma considération.
Le maire,
’, pet,
Jean Denat SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
MUNICIPAL
Du lundi 22 juillet 2024
à 19h00
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 10 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
Adhésion de la commune de Vauvert à « Sites et Cités Michel MATIVAL
Remarquables de France »
Inscription d'itinéraires d'intérêt Départemental au Plan | Christiane ESPUCHE
Départemental des Itinéraires de Promenade et
Randonnée du Gard (PDIPR) et au Plan Départemental
des Espaces Sites et Itinéraires du Gard (PDESI)
Délibération tirant le bilan de la concertation relative à | Rodolphe RUBIO
la procédure de mise en compatibilité du plan local
d'urbanisme avec la déclaration de projet portant sur la
création de trois doublets de puits et deux puits avec
leurs infrastructures associées au sein de la concession
de mines de sels de sodium dite de PARRAPON
Tarification Maison Pour Tous Jean DENAT
Création d’un Relais petite enfance en co financement Magali NISSARD
avec les villes de Petite Camargue dans le cadre de la
Convention territoriale globale
Adoption du nouveau règlement de fonctionnement du | Elisabeth MICHALSKI multi accueil l’île aux enfants et des protocoles y afférents
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loisirs Jeunesse à compter du le' septembre 2024
Magali NISSARD
Coût de revient d'un enfant scolarisé sur la commune
pour l'année 2023-2024 servant pour le calcul de la
participation financière des communes extérieures aux
dépenses de scolarisation des enfants dans les écoles de
Vauvert et pour le calcul de la subvention à l'école privée
Notre Dame
Magali NISSARD
contractuels (accroissement temporaire d'activité en
application de l’article 332-23 !°du code général de la
fonction publique)
10. Acquisition de vélos à assistance électrique — Katy GUYOT
reconduction de l’octroi de la prime
C_ 11. Versement d’une subvention à l'Inter Volley Club pour Mohammed TOUHAMI
les 40 ans du Club
12. Communication du rapport d'activité 2023 de la Katy GUYOT
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13. Communication du rapport annuel 2023 sur le prix et la Katy GUYOT
qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif
(SPANC) de la Communauté de communes de Petite
Camargue
14. Communication du rapport annuel 2023 du service Katy GUYOT
environnement — Elimination des déchets de la
Communauté de communes de Petite Camargue
15. Décision modificative n°1 — Budget Eau 2024 Annick CHOPARD
. 16. Décision modificative n°2 — Budget Assainissement 2024 Annick CHOPARD
17. Avenant n°2 à la convention de mandat de maîtrise Jean DENAT
d'ouvrage déléguée avec la SEGARD dans le cadre du
projet d'extension de la caserne de gendarmerie de
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18. Tarifs d'occupation du domaine public avec branchement Bruno PASCAL
électrique.
19. Modification tableau des effectifs - emplois statutaires Jean DENAT
20. Modification tableau des effectifs - emplois permanents Jean DENAT
(CLAS)
21. Modification du tableau des effectifs — Agents Jean DENAT
DECISIONS DU MAIRE N°2024/03/0122: Convention pour l'organisation d'une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l'accueil du soir, avec l'association Club Handball Vauvert pour la période du 22 avril au 14 juin 2024 _ N°2024/03/0123 : Convention pour l'organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l'accueil du soir, avec l'association Gallia Club de Gallician pour la période du 22 avril au 14 juin 2024
N°2024/03/0124 : Convention pour l'organisation d’une initiation aux activités culturelles et sportives dans le cadre de l'accueil du soir, avec l'association Tennis Club de Vauvert pour la |période du 22 avril au 14 juin 2024
N°2024/03/0125 : DECIBEL contrat de cession pour le spectacle de la Jungle mercredi 14 août 2024.
N°2024/03/0126 : Ambulances Dumas convention de mise en œuvre des secours à l'occasion de la saison taurine 2024
N°2024/03/0127 : DECIBEL contrat de cession pour le spectacle de One Music Live et Dj samedi 10 août 2024.
N°2024/03/0128 : Club Taurin l'Abrivado convention de mise à disposition temporaire d'installations sportives et de matériel samedi 25 mai 2024
N°2024/03/0129 : avenant n° | au contrat de location temporaire de la Halte-Garderie « L'île aux enfants » transfert au profit de la commune.
N°2024/03/0130 : Vol de l'IVECO AM-I01-LD acceptation des conclusions de l'expert KPI Groupe et cession du véhicule
N°2024/03/0131 : Convention d'utilisation du four à pains du Secours Catholique par la commune de Vauvert — service jeunesse — lors du Festifoot du 19 avril 2024, N°2024/03/0132 : Judo Club Vauverdois convention d'occupation temporaire d'installations sportives — tournoi de judo — mercredi 8 mai 2024
N°2024/03/0133 : La Clef convention de mise à disposition temporaire d'installation sportive — du lundi 8 avril au vendredi 19 avril 2024
N°2024/03/0134 : Vauvert Energym Club convention de mise à disposition temporaire d'équipement sportif : du 27 au 28 avril 2024,
N°2024/03/0135 : avenant 3 au marché « Assurance Dommages aux biens et risques annexes de la commune de Vauvert avec franchises importantes en matière de dégâts des eaux et catastrophes naturelles » - Modification de la cotisation annuelle
N°2024/03/0136 : convention de partenariat pour l'organisation d’un projet « de la graine à l'assiette » avec l'association Alter Eco30 et la commune de Vauvert — service jeunesse — du 29
mars au 31 juillet 2024 _
N°2024/03/0137 : contrat pour une animation musicale dans le cadre de la fête de la musique, le
vendredi 21 juin 2024 à Vauvert
N°2024/03/0138 : convention d'occupation et d'exploitation de la buvette des arènes de Vauvert signée entre la commune et la SAS « Buvette des arènes de Vauvert »
N°2024/03/0139 : contrat pour une représentation musicale « 3 Divas » le dimanche 28 avril 2024 à la salle Bizet.
N°2024/03/0140 : contrat pour une animation musicale dans le cadre de la fête de la musique le vendredi 21 juin 2024 à Vauvert
N°2024/03/0141 : contrat pour une animation musicale dans le cadre de la fête de la musique le vendredi 21 juin 2024 à Vauvert
N°2024/03/0142 : contrat pour une représentation de spectacle avec la « Compagnie Happés » dans le cadre du festival Film et Compagnie à Vauvert
N°2024/03/0143 : contrat pour une représentation de spectacle avec l'association Mère Deny's
Family » dans le cadre du festival Film et compagnie à Vauvert
N°2024/03/0 144 : Vol de l'IVECO AM-101-LD — acceptation des conclusions de l'expert KPI Groupe et cession du véhicule — décision modificative _ IN°2024/03/0145 : contrat pour une animation musicale dans le cadre de la fête de la musique le vendredi 21 juin 2024 à Gallician N°2024/03/0146 : Tarifs du séjour à Laguepie du
22 au 27 juillet 2024
-N°2024/03/0147 : Tarifs du séjour à
| N°2024/03/0148 : création d'une régie de
Toulouse du 15 au 17 mars 2024
recettes « Maison pour tous »