Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 239 pdf merged
Acte - 227 pdf merged
Déliberation - 243 Liste des Deliberations votees
Procès Verbal - 243 (3 6) PV du 28 novembre 2024
Convocation - CONVOCATION ET ODJ CM DU 6 DECEMBRE 2021
Conseil Municipal - CM 16 OCTOBRE 2020 compressed
Déliberation - 316 ilovepdf merged
Convocation - CONVOCATION ET ODJ SEANCE DU 24 JUILLET 2020 1
Ordre du Jour - ODJ CM 14 JANVIER 2020
Ordre du Jour - ODJ SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2020
Acte - 243 pdf merged (2)
Document publié le Vendredi 22 novembre 2024 par la commune de Seyne-sur-Mer.
Lien du pdf (Acte - 243 pdf merged (2))
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Commune de La Seyne-sur-Mer
La Seyne-sur-Mer, le 22 novembre 2024
Ville de La Seyne-sur-Mer
Département du Var
Arrondissement de Toulon
CONVOCATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en Séance Publique le :
JEUDI 28 NOVEMBRE 2024 à 08H30
Salle du Conseil Municipal
suivant l'ordre du jour joint en annexe.
Je vous prie d'agréer, Chère Collègue, Cher Collège, l'expression de mes salutations distinguées.
a Seyne-sur-Mer
Départemental du Var
Vice-Président de Toulon-Provence-MéditerranéeORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/11/2024
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.
ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024
COMMANDE PUBLIQUE
1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION, L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU CAMPING DE JANAS - COMPTE RENDU ANNUEL - ANNEE 2023
2 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATION D'UN CASINO - COMPTE
RENDU ANNUEL - ANNEE 2023
AFFAIRES ADMINISTRATIVES
3 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2023 DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE
MEDITERRANEE
GESTION DOMANIALE
4 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A INTERVENIR ENTRE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET LA
COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER POUR L'OCCUPATION DE
MOBILIERS URBAINS
PATRIMOINE
D BAIL RELATIF A LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DE L'ECOLE EMILE MALSERT AU PROFIT DE L'INSPECTION DE
L'EDUCATION NATIONALE DE LA SEYNE-SUR-MER
HABITAT ET PATRIMOINE ARCHITECTURAL
6 AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PLAN LOCAL DE L'HABITAT ETABLI PAR LE CONSEIL METROPOLITAIN DE MTPM
COMMERCES ET MARKETING TERRITORIAL
7 TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMERCIAL POUR L'ANNÉE 2025 REVETANT UN CARACTERE FISCAL AU
SENS DE L'ARTICLE L.2331-3 6° CGCT - MARCHES
8 DELIBERATION PORTANT DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNEE 2025
Virginie SANCHEZ
Virginie SANCHEZ
Joseph MINNITI
Christine SINQUIN
Lydie ONTENIENTE
Basma BOUCHKARA
Yves DIMEGLIO
Yves DIMEGLIOORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/11/2024
EDUCATION / ENFANCE
9 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE RECTORAT DE L'ACADEMIE DE NICE ET LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-
MER - LUTTE CONTRE LE HARCELEMENT SCOLAIRE
10 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ET LA DIRECTION DES SERVICES
DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU VAR - MESURES DE RESPONSABILISATION DES ÉLÈVES DU
PREMIER ET SECOND DEGRÉ
11 MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES 4 STRUCTURES PETITE ENFANCE MUNICIPALES
JEUNESSE
12 APPROBATION DE LA CONVENTION DU PARCOURS BAFA EN PARTENARIAT AVEC LA METROPOLE TOULON PROVENCE
MEDITERRANEE
SURETE PUBLIQUE
13 PROTOCOLE DE MISE EN OEUVRE D'UNE COOPERATION RENFORCEE
VIE DES QUARTIERS
14 ADOPTION DU REGLEMENT DE LA 4EME EDITION DU CONCOURS DE CRECHES TRADITIONNELLES ET FAMILIALES
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
15 AUTORISATION DE VEGETALISER L'ESPACE PUBLIC SEYNOIS
CIMETIERES
16 CONVENTION POUR L'INDIVIDUALISATION DE CONTRAT DE FOURNITURE D'EAU ENTRE LA SEYNOISE DES EAUX ET LA
COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER
RESSOURCES HUMAINES
17 DELIBERATION POUR L'INSTAURATION DE L'INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT DES POLICIERS
MUNICIPAUX
Cheikh MANSOUR
Cheikh MANSOUR
Lydie ONTENIENTE
Lydie ONTENIENTE
Cheikh MANSOUR
Dominique BAVIERA
Christine SINQUIN
Christelle LACHAUD
Christine CUNIBERTI18
19
20
21
22
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/11/2024
REGLEMENT D'UTILISATION DES CARTES
PROFESSIONNELLES
DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT
D'AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS
PUBLICS MOMENTANEMENT INDISPONIBLES EN APPLICATION
DE L'ARTICLE L332-13 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION
PUBLIQUE
DELIBERATION PORTANT AUTORISATION DE RECRUTEMENT
D'EMPLOIS SAISONNIERS POUR L'ANNEE 2025
DELIBERATION RELATIVE A L'INDEMNISATION DES CONGES
ANNUELS NON PRIS EN CAS DE CESSATION DEFINITIVE
D'ACTIVITÉ
DELIBERATION RELATIVE A LA CONVENTION 2025-2028 POUR
LA MISSION "MEDECINE PREVENTIVE" DU CENTRE DE
GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU VAR
FINANCES
23
24
25
26
27
28
DECISION MODIFICATIVE N°3 DE 2024 - BUDGET PRINCIPAL DE
LA VILLE
CONVENTION DE REGULARISATION FINANCIERE
ASCENDANTE ENTRE LA COMMUNE ET LA METROPOLE TPM
POUR L'ANNEE 2023
SUBVENTION 2024 AU CCAS - AJUSTEMENT
PROVISION POUR DEPRECIATION DE COMPTES DE TIERS
PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES - BUDGET
PRINCIPAL DE LA VILLE
FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT - MISE À JOUR
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
29
LISTE DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
AUTORISATION SUR LE PRINCIPE DU RECOURS A UNE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - AFFERMAGE CONCESSIF - REHABILITATION, GESTION ET EXPLOITATION DU COMPLEXE
AQUATIQUE AQUASUD
QUESTIONS DIVERSES.
Christine CUNIBERTI
Christine CUNIBERTI
Christine CUNIBERTI
Christine CUNIBERTI
Basma BOUCHKARA
Nathalie BICAIS
Bertrand PIN
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Virginie SANCHEZ