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Ordre du Jour - ODJ SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2020
Convocation - CONVOCATION ET ODJ SEANCE DU 24 JUILLET 2020 1
Acte - 227 pdf merged
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Seyne-sur-Mer.
Lien du pdf (Acte - 227 pdf merged)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Commune de La Seyne-sur-Mer
La Seyne-sur-Mer, le 21 Mars 2024
Ville de La Seyne-sur-Mer
Département du Var
Arrondissement de Toulon
CONVOCATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en Séance Publique le :
JEUDI 04 AVRIL 2024 à 08H30
Salle du Conseil Municipal
suivant l'ordre du jour joint en annexe.
Je vous prie d'agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Nathalie BICAIS
Maire de La Seyne-sur-Mer
Conseiller Départemental du Var
Vice-Président de Toulon-Provence-Méditerranée ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/04/2024
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.
ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 FEVRIER 2024
AFFAIRES JURIDIQUES
1 DEMANDE D OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MONSIEUR DOMINIQUE BAVIERA, ADJOINT DE QUARTIER
CENTRE
2 DEMANDE D OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MONSIEUR CLAUDE DINI, CONSEILLER MUNICIPAL SOUS
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MUNICIPALE
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URBANISME ET ACTION FONCIERE
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POPULATIONS SAIP
Virginie SANCHEZ
Virginie SANCHEZ
Virginie SANCHEZ
Virginie SANCHEZ
Christian DUPLA
Basma BOUCHKARA
Gérard BECCARIA
Nathalie BICAIS ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 64/04/2024
VIE ASSOCIATIVE
9 SUBVENTIONS 2024 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION
TERRITORIALE GLOBALE AUX ASSOCIATIONS ET À LA CAISSE
DES ECOLES - EXERCICE 2024
10 SUBVENTION 2024 AUX ASSOCIATIONS À LA CAISSE DES ECOLES AU CCAS ET À LA REGIE DES TRANSPORTS - DROIT
COMMUN
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Gérard BECCARIA
Gérard BECCARIA
Gérard BECCARIA
Yves DIMEGLIO
Christelle LACHAUD
Christine SINQUIN
Nathalie BICAIS
Christine CUNIBERTI
Christine CUNIBERTI
Nathalie BICAIS 19
20
21
22
23
24
25
LISTE DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/04/2024
REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L EXERCICE 2023
SUR LE BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS
BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS - BUDGET
PRIMITIF DE L EXERCICE 2024
REPRISE SUR PROVISION LITIGES ET CONTENTIEUX 2024
PROVISION POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2024
REPRISE SUR PROVISION POUR DEPRECIATION DES
COMPTES DE TIERS
REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L EXERCICE 2023
SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2024
QUESTIONS DIVERSES.
Joseph MINNITI
Joseph MINNITI
Virginie SANCHEZ
Virginie SANCHEZ
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS
Nathalie BICAIS REPUBLIQUE FRANÇAISE
Commune de La Seyne-sur-Mer
La Seyne-sur-Mer, le 27 mars 2024
Ville de La Seyne-sur-Mer
Département du Var
Arrondissement de Toulon
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
Chère Collègue, Cher Collègue
Je vous informe que deux projets supplémentaires sont ajoutés à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu en séance publique le :
JEUDI 04 AVRIL 2024 à 08H30
Salle du Conseil Municipal
suivant l'ordre du jour complémentaire :
PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
26 SAISON ESTIVALE 2024 - SURVEILLANCE DE LA BAIGNADE - Nathalie BICAIS CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DU
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU
VAR SDIS
AFFAIRES CULTURELLES
27 TARIFICATION ECOLE DES BEAUX ARTS Dominique BAVIERA
Je vous prie d'agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
alhalie BICAIS de'L'a Seyne-sur-Mer
êr Départemental du Var
Vice-Président de Toulon-Provence-Méditerranée