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Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 01h56 par la commune de Saint-Marcel-lès-Sauzet.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 2 3 Election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
2. Département de la Drôme
Commune de Saint Marcel les Sauzet Cor: ID : 026-212603120-20200625-2020 2 _3-0E
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DELIBERATION N° 2020/2 - 3
Nombre de conseillers
En exercice : 15
Présents : 14
Votants : 14
L'an deux mille vingt, le 26 du mois de mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la
commune de Saint Marcel les Sauzet, régulièrement convoqué, s'est réuni salle d'activités — place des Ecoles, sous la présidence de sous la présidence de Yves LÉVÊQUE - Maire,
Présents: LÉVÊQUE Yves, CONSTANT Nelly, ZUCCHIATTI Jean-Michel, DUVERGER Frédérique, DUC Bruno, ZUCCHIATTII Isabelle, OSRAFIL Lakhdar, BRAILLON Karine, BELLERRE Denis, TIALET Evelyne, BRAILLON Patrick, ZAMOUM Florence, SOTERAS Frédéric, FERRENT-REBOUL Line.
Excusés :
Absents : LAURENT Alexandre
Secrétaire : CONSTANT Nelly
OBJET: ELECTION DES ADJOINTS
Monsieur Yves LÉVÊQUE - Maire rappelle que, dans les communes de 1 000 habitanis et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à Un.
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l'une :
À déduire {bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :
Majorité absolue :
Ont obtenu :
- Liste « ensemble pour Saint-Marcel 20207, 12 voix
- La liste « ensemble pour Saint-Marcel 20201, ayant obtenu la majorité absolue, ontété proclamés adjoints au maire :
- DUC Bruno
- CONSTANT Nelly
- IUCCHIATTI Jean-Michel
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L'2122-4 et L 2122-7, Envoyé en préfecture le 27/05/2020
Reçu en préfecture le 27/05/2020
Affiché le ET
ID : 026-212603120-20200526-2020_2_3-DE
DE CHARGER Monsieur le Maire, ou son représentant, de prendre toutes les dispositions
nécessaires à l'exécution de la présente délibération qui peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux {2} mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat dans le département et de sa publication.