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Arrêté - Affiche A2 Avis au public
Conseil Municipal - CM 250626
Procès Verbal - PV 230123
Procès Verbal - PV du 31 mars 2026
Procès Verbal - PV du 18 decembre 2024
Procès Verbal - Document 250626 072202
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Croix-Chapeau.
Lien du pdf (Procès Verbal - Document 250626 072202)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
MARITIME
Croix-Chapeau,
le Jeudi
26
juin
2025
MAIRIE
DE
AVIS
DE
RÉUNION
—_——
>
À
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
le:
Ua
tar)
Le
Lundi
30
juin
2025
à
19H00
à
la
salle
du
conseil
municipal
Téléphone
: 05
46
35
81
11
Télécopie
: 05
46
35
45
14
www.
croix-chapeau.fr
mairie@croix-chapeau.fr
ORDRE
DU
JOUR
:
e
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
19
mai
2025
e
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
exercées
par
délégation
du
Conseil
municipal
1.
Convention
de
gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
(GEPU)
entre
la
Commune
de
Croix
Chapeau
et
la
CDA
de
La
Rochelle
rs CDA
de
La
Rochelle
Créations
d'emplois
permanents
Taux
de
promotion
avancement
de
grade
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
suite
à
l'avancement
de
grade
Tarifs
Taxe
locale
publicité
extérieure
(TPLE)
2026
Participation
au
capital
de
la
Société
Publique
Locale
Départementale
Désignation
d’un
représentant
au
sein
de
l'Assemblée
Générale
et
d’un
délégué
au
sein
de
l'Assemblée
Spéciale
de
la
Société
Publique
Locale
Départementale
10.Mutuelle
communale
:convention
de
partenariat
so fe Si 0 E ©
Convention
de
gestion
d'itinéraire
de
randonnée
entre
la
Commune
de
Croix
Chapeau
et
la
Instauration
d'une
facturation
des
frais
de
remise
en
état
de
propreté
des
salles
communales
11.SDEER
:Convention
de
remboursement
-
Travaux
d'éclairage
public
Rue
de
la
Grosse
pierre
12.0bjet
:Désignation
des
représentants
de
la
commune
à
la
Commission
Intercommunale
d'Accessibilité
(CIA)
o
Questions
diverses
Le
Maire,
Patrick
BOUFFET