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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE DE BOUCHEMAINE
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2025
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
ORDRE DU JOUR
Appel nominal et désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 16 octobre 2025 – Approbation
1. URBANISME- Patrice NUNEZ – PLUi - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Révision Générale - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
2. URBANISME - Patrice NUNEZ - Services ADS – Renouvellement de la convention cadre et des conventions annexes
3. FINANCES – Véronique MAILLET – Débat d’Orientation Budgétaire
4. MARCHES PUBLICS - Véronique MAILLET – Espaces verts – Marchés publics Entretien des espaces verts communaux et/ou ruraux - Appel d’offres ouvert - 2025.07
5. EDUCATION- Michèle DEVILLERS Adhésion au groupement de commandes pour la mise en place d'un Environnement Numérique de Travail (ENT) dans les écoles de l'académie de Nantes - e- primo
6. EDUCATION- Michèle DEVILLERS - Convention entre le Département de Maine et Loire et la Ville de Bouchemaine fixant les conditions de participation du Département au financement du lieu d’accueil enfants parents géré par la ville de Bouchemaine.
7. EDUCATION- Michèle DEVILLERS - Convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT) et d'un Plan mercredi pour la période 2025-2028
8. AMENAGEMENT- Dominique BERTRAN - Dispositif d’accompagnement de la gestion énergétique du patrimoine bâti communal – Adhésion à la mission de Conseil en énergie auprès du SIEML
QUESTIONS DIVERSES