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Ordre du Jour - ODJ 06.07.2023
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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DE BOUCHEMAINE
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
Appel nominal et désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2023 – Approbation
Délibération n°1 : FINANCES – Nomenclature M57 - Adoption préalable du règlement budgétaire et financier (RBF) - Budget Principal et Budgets Annexes
Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°2 : FINANCES - Budget Principal - Patrimoine - Durée d'amortissement - M57 Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°3 : FINANCES - Budget annexe Aire d'Accueil de Camping-Cars - Patrimoine - Durée d'amortissement - M57
Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°4 : FINANCES - Budget Primitif 2024 Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°5 : FINANCES - Annuaire des tarifs 2024 Rapporteur : Isabelle PIERI
Délibération n°6 : VIE ASSOCIATIVE - Subventions aux associations - Année 2024 Rapporteur : Véronique MAILLET
Délibération n°7 : SPORT - Salle multisports et de loisirs intergénérationnelle du Artaud - demande de subventions
Rapporteur : Christine MOREAU
Délibération n°8 : SECURITE - Extension du réseau de vidéoprotections aux abords des écoles - demande de subvention
Rapporteur : Dominique BERTRAN
Délibération n°9 : DEVELOPPEMENT NUMERIQUE - Déploiement de la fibre optique dans les bâtiments communaux – demande de subvention
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°10 : EDUCATION - Convention de partenariat avec le Bouchemaine Basket Club - Activités péri et extrascolaires
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°11 : EDUCATION - Crédits scolaires 2024 – Participation communale aux écoles publiques Rapporteur : Michèle DEVILLERS Délibération n°12 : EDUCATION - Ecole Primaire Publique Le Petit Vivier – Projet de classe de découverte « Multi-sports et nature » – Subvention exceptionnelle
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
Délibération n°13 : HABITAT - Contrat de Mixité Sociale Rapporteur : Patrice NUNEZ
Délibération n°14 : URBANISME - Voies communales - Classement dans le domaine public du lotissement le clos des Maraichers
Rapporteur : Patrice NUNEZ
Délibération n°15 : URBANISME - Voies communales - Classement des voiries dans le domaine public communal
Rapporteur : Patrice NUNEZ
Délibération n°16 : RESSOURCES HUMAINES - Créations et/ou modifications d'emplois non permanents et mise à jour du tableau des emplois
Rapporteur : Véronique MAILLET
Délibération n°17 : RESSOURCES HUMAINES - Prime de fin d’année Rapporteur : Véronique MAILLET
QUESTIONS ECRITES