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Déliberation - del32 2026 designation du 2nd referent ambroisie
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Minzier.
Lien du pdf (Déliberation - del32 2026 designation du 2nd referent ambroisie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
: LIBERTÉ,
ÉGALITÉ,
FRATERNITÉ
Région
Rhône
Alpes
Département
de
la
Haute-Savoie
Arrondissement
de
St Julien
en
Genevois
Canton
de
St Julien
en
Genevois
Commune
de
Minzier
(74270)
Séance
du
04
mai
2026
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
28
avril
2026,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
le
lundi
04
mai
2026
à 20h00
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémie
COURLET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Délibération
n°
32_2026
Etaient
présents
:
Alexandre
BAUDET,
Axel
BAUDET,
Aline
BELOUIN,
Géraldine
BOCQUET,
Clément
BRAT,
Elsa
COHU,
Jérémie
COURLET,
Christelle
DEROBERT,
Emilien
DUPRAZ,
Carole
ETTORI,
Nicolas
GIROD,
Véronique
LEGENDRE,
André
MORARD,
Dana
RACINE,
Sébastien
REY-GORREZ Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Absent(s)
excusé(s)
: -
Secrétaire
de
séance
: Véronique
LEGENDRE
Objet
: DÉSIGNATION
DU
2"
RÉFÉRENT
AMBROISIE
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
prise
le 30
avril
2026
relative
à l’élection
des
différents
représentants
des
structures
intercommunales
par
laquelle
Axel
BAUDET
a été
nommé
référent
ambroisie
—
renouées
du
Japon.
Dans
son
courriel
du
25
avril
2026,
l'association
Stop
Ambroisie
a rappelé
aux
communes
l'obligation
de
nommer
au
moins
2
référents
Ambroisie
pour
lutter
contre
l’ambroisie
et limiter
le
fléau
sanitaire
ainsi
que
l’impact
sur
les
rendements
agricoles
de
cette
plante
invasive.
En
conséquence,
Monsieur
le Maire
demande
à l’ensemble
du
conseil
de
nommer
un
second
référent.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
a
décidé,
à
l’unanimité,
d’élire
André
MORARD
second
référent
ambroisie-renouées
du
Japon.
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Délibération
certifiée
exécutoire
Compte
tenu
de
sa télétransmission
le
:
Et
de
la publication
le:
Pour
extrait
conffrme,
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Véronique
LEGENDRE