Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 21 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 31 mars 2026
Déliberation - PVdu 09 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 24 mars 2023
Convocation - Convocation au Conseil Municipal du Lundi 09 mars
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Pprces Verbal du 21 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal du 21 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 13 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 10 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 09 mars 2026
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Barberey-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 09 mars 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'AUBE
COMMUNE DE BARBEREY SAINT SULPICE
***********
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 09 mars 2026
A la mairie
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DCM2026-001 : Vote du Compte Financier unique 2025 de la commune Adoptée à l'unanimité
N° DCM2026 002 : Affectation du résultat 2025 au Budget Primitif 2026 Adoptée à l'unanimité
N° DCM2026 003 : Vote du taux des taxes 2026
N° DCM2026 004 : Vote du Budget Primitif 2026 de la commune et autorisation de fongibilité des crédits à hauteur
de 7,50% en section d'investissement et 7,50% en section de fonctionnement Adoptée à l'unanimité
N° 0CM2026 005 : Attribution de l'appel d'offres pour l'extension de la Gendarmerie Adoptée à l'unanimité
N° DCM2026 006 : Attribution d'une concession funéraire gratuite à titre d'hommage public Adoptée à l'unanimité
N° DCM2026 007 : Renouvellement de la convention de services partagés relative à l'entretien de la Zone d'Activité
Économique avec Troyes Champagne Métropole
Adoptée à l'unanimité
N° DCM2026 008 : Subvention du vide-greniers 2025 à la Section Cyclo Adoptée à l'unanimité
Barberey-Saint-Sulpice, le 10 mars 2026,
Le Maire,
Alain HUBINOIS