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Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Barberey-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 24 mars 2023)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'AUBE
COMMUNE DE BARBEREY SAINT SULPICE
* * * * * * * * * * *
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 24 mars 2023 à 19h30
A la mairie
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DCM2023-001 : Approbation du compte de gestion 2022 du Receveur Municipal Adoptée à l'unanimité
N° DCM2023-002 : Vote du Compte Administratif 2022
Adoptéi à l'unanimité
N° DCM2023-003 : Affectation du résultat 2022
Adoptée à l'unanimité
N° DCM2023-004 : Vote du taux des taxes
Adoptée à l'unanimité
N° DCM2023-005 : Vote du Budget Primitif 2023
Adoptée à l'unanimité
N° DCM2023-006 : Participation de la commune à la classe découverte en Haute-Marne — Classe de CM2 Adoptée à l'unanimité
N° DCM2023-007 : Suppression et création de poste suite avancement de grade — Agent de maîtrise Adoptée à l'unanimité
N° DCM2023-008 : Suppression et création de poste suite avancement de grade — Adjoint d'Animation Adoptée à l'unanimité
N° DCM2023-009 : Suppression et création de poste suite avancement de grade — Agent technique polyvalent en
milieu rural
Adoptée à l'unanimité
N° DCM2023-010 : Suppression et création de poste suite avancement de grade — Agent d'entretien Adoptée à l'unanimité
N° DCM2023-011 : Convention de maîtrise d'œuvre avec la SIABA — Extension de la Gendarmerie Adoptée à l'unanimité
N° DCM2023-012 : Cadeau de départ en retraite de M. ROCHER Didier Adoptée à l'unanimité
N° DCM2023-013 : Modification du Compte Epargne Temps — Indemnisation des jours épargnés en cas d'impossibilité
de les récupérer pour raison de maladie
Adoptée à l'unanimité
N° DCM2023-014 : Recrutements d'enseignant dans le cadre de l'étude dirigh à l'Ecole Primaire Adoptee a l'unammite
BarbeyeSaint-Sulpice, le 27 mars 2023,
aire,
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