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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Rodelle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 2 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
MAIRIE DE RODELLE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2026
L’an deux mille vingt-six le deux avril, le Conseil Municipal de la Commune de Rodelle dûment
convoqué le vingt-six mars deux mille vingt-six, s’est réuni en séance publique, à la Mairie de Rodelle, sous la Présidence de Monsieur BRALEY Roger, Maire.
Présents : M. Roger BRALEY, Mme Julie VAREILLES, M. Bernard GINISTY-ANDRIEU, Mme
Nathalie GRIPPON, M. Jean-Michel LEMOURIER, Mme Jeanne MOUYSSET, M. Gérard SOULIE,
Mme Lucie CLOT, M. Yannick ANDRIEU, Mme Emilie CARLES, M. Philippe BERGOUGNE, Mme
Géraldine MASSOL, Mme Marielle FERAL, M. Jérôme GRAS.
Pouvoirs de vote : M. Robert GINISTY a donné pouvoir de vote à Mme FERAL Marielle. Absents :
Secrétaire de séance : Mme MOUYSSET Jeanne
Conseil Municipal, a désigné adEne Tenie MOUYSSET p pour remplit les fonctions de Secrétaire de séance pour la durée de la présente séance;
Le conseil municipal attribue les délégations du conseil municipal au maire, conformément aux articles L.2122-22 & L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriale.
Le coneal municipal fixe re indemnités pour les quatre adjoints, au taux maximal 21.38 % de
l’indice brut terminal de la fonction public.
Le conseil municipal désigne les délégués suivants pour siéger au Comité Syndical du SMAEP
DE MONTBAZENS-RIGNAC : Mme GRIPPON Nathalie et M. BERGOUGNE Philippe.
Le conseil municipal désigne en qualité de délégué, représentant la collectivité au sein de |’ Assemblée extra-syndicale du SMICA: Monsieur BERGOUGNE Philippe
Le Conseil Municipal d décide de nommer comme élu délégué communal auprès du SIEDA, M.
GINISTY-ANDRIEU Bernard. Le conseil municipal désigne pour représenter la commune, au sein d’Aveyron Ingénierie, Monsieur
Bernard GINISTY-ANDRIEU.
| M£ÉURL £.. EAU ARLES TEIE Le Aits 2 or . AIRE nt - Délibération 2026-34 p ; igner de [TI S. luna
Le Conseil Municipal décide de désigner comme délégués auprès du CNAS : Déléguée élue : Mme
Lucie CLOT ; Déléguée agent : Mme Dominique DURAND.
Le conseil municipal s’engage à verser au Trésor Public la somme estimée de 13 666,08 € correspondant à la contribution restant à la charge de la commune.