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Procès Verbal - PV DU 24 JUIN 24 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Neuville-Saint-Vaast. Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 24 JUIN 24)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Logement, 1

PROCES-VERBAL DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 JUIN 2024

L’an deux mil vingt-quatre le 24 juin à 19 heures 00 le Conseil Municipal s’est réuni, à la salle d’honneur Donald BROWARSKI sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS, Maire, en suite de convocation en date du 30 mai 2024 dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.

Étaient présents : Messieurs PUCHOIS Jean-Pierre / LEGAY Sébastien / DELREUX Daniel / FOURNIER David / DUPUIS Frédéric/ RUFFIN Jérôme/ DURIER Arnaud/ VEGA Grégory/ GILLET Thierry.

Mesdames BERTRAND Sylvie / LANGHAM Nathalie/ REHABI Sandrine / CONDAMINE Estelle / CLEMENT Aymie / DUBUS Anne / KUBICKI Valérie.

Formant la majorité des membres en exercice.

A l’exception de :

- Monsieur Philippe GOURGUECHON, excusé, a donné procuration à Monsieur Jean-Pierre PUCHOIS

- Madame Virginie PRZYBOROWSKI, excusée, a donné procuration à Madame Sylvie BERTRAND

- Madame Nathalie DECOUPIGNY, non excusée.

- Monsieur Jérôme RUFFIN, qui arrivera à 19h10

Monsieur Thierry GILLET, qui arrivera à 19h15

Madame Anne DUBUS, qui arrivera à 19h20.

L’appel des conseillers est fait, le quorum est atteint, l’assemblée peut délibérer valablement.

M. LEGAY Sébastien a été désigné comme secrétaire de séance. Il est aidé dans sa fonction par Mme Géraldine Bresson, secrétaire de mairie.2

Monsieur le Maire demande s’il y a des remarques au sujet du compte-rendu précédent.

Monsieur DELREUX s’étonne de ne pas avoir reçu par mail comme d’habitude la PJ du Procès-Verbal du dernier conseil.

Effectivement, il lui est répondu qu’il s’agit d’un oubli, la notice a bien été envoyée mais pas le dernier PV.

Le nécessaire sera fait dès le lendemain.

Les débats peuvent commencer.

Monsieur Jérôme RUFFIN arrive et prend part à la séance à 19h10.

1. DELIBERATION A PRENDRE POUR LE RECRUTEMENT ET

REMUNERATION DES ANIMATEURS ALSH

Madame LANGHAM présente le point.

Il s’agit d’une demande de la perception aux fins de contrôle.

Mme LANGHAM rappelle la rémunération versée aux animateurs recrutés en 2024. Il s’agit de renouveler le recrutement d’animateurs et de valider leur rémunération selon leur fonction, soit :

- 56 € par jour pour les diplômés

- 46 € par jour pour les stagiaires

- 28 € par jour pour les non diplômés

- 28€ par nuit

- 2€ pour la Prévention Secours Civiques niveau 1 par jour d’utilisation

- 10€ pour la surveillance baignade par jour d’utilisation

- 2 € par cantine/garderie

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, 16 pour, accepte le recrutement d’animateurs et la rémunération de ceux-ci selon le tarif ci-dessus détaillé, pour les centres de loisirs de 2024 et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents y afférents.3

2. DEMANDE D’UN AGENT DU PERISCOLAIRE CONCERNANT SON CONTRAT

Monsieur le Maire présente le point ; il s’agit d’un agent qui dans le cadre de son contrat annualisé ne souhaite plus faire l’entretien pendant les vacances scolaires.

Son contrat passant ainsi de 18 heures à 16 heures.

Messieurs DURIER et RUFFIN posent des questions.

Madame KUBICKI également.

Madame LANGHAM leur répond et explique que cette personne pourra être remplacée pendant les vacances par d’autres collègues.

Madame MORAND Cathy (qui a déjà remplacé des agents depuis 2 ans) et/ou Madame Nelly LEGRAND qui a aménagé son planning afin de ne plus devoir d’heures et ainsi, faire ses heures pendant les vacances …. En réflexion ….

Madame CONDAMINE rappelle qu’il faut s’interroger sur l’état de santé de Madame LEGRAND, qui a récemment dû poser 2 mois.

Monsieur Thierry GILLET arrive et prend part à la séance à 19h15.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, 15 pour – 2 abstention, accepte la baisse du contrat de l’agent concerné et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents y afférents.

3. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

Madame LANGHAM prend la parole en détaillant le tableau joint aux membres.

Monsieur Anne Dubus arrive et prend part à la séance à 19h15.4

- Amicale Laïque : il est demandé 1000€ - un virement sera fait de 1000€ et un achat de matériel pour un montant de 2000€ sera fait par la mairie (dossier complet) – 1 abstention – 17 pour

 Pour rappel, un montant de 1000€ va leur être versé par la commune  Une somme de 2000€ est prévue pour qu’ils achètent une table, un robot, un pare balles

- Animations Neuvilloises : il y a moins de demande que l’an dernier puisqu’il y a moins de besoins : 3000€ (dossier complet) – 4 abstentions – 14 pour

- APE Marie Curie : une demande de 750€ comme l’an dernier (dossier complet) 1 abstention – 17 pour

- Association Musique Artois : dossier presque complet – 2 abstentions – 16 pour

- Association Musicale NSV : un changement de présidence est à noter, Madame COURRIER a laissé la place à Monsieur Thibault LECOMTE, le montant demandé pour 2024 est de 800€ (dossier complet) – 18 pour

- Association des Jeunes : la zumba n’a rien demandé – le football non plus, a priori. M RUFFIN explique ce qu’il se passe au club … la dernière AG date d’il y a 1,5 an à 2 ans …. Ils n’ont pas d’informations … il reste peu de joueurs …y-a-t-il eu une demande de subvention ? Madame LANGHAM a l’information que le foot s’est excusé mais à ce jour, n’a pas rendu de dossier

 Madame CONDAMINE a récemment croisé Madame BACQUEVILLE qui lui aurait dit qu’elle allait faire une demande de subvention …

- Le jujitsu : aurait souffert de la fermeture de l’espace associatif le temps des travaux. La même somme que l’an dernier est demandé : 630€ - 18 pour

- Le Rucher Neuvillois : l’association a demandé 3 000€ pour pouvoir acheter, des tonnelles, un lave-verres, plonge et mitigeur

 Les membres de la Commission Vie associative ont validé la demande  Le Maire et les Adjoints ont préféré ne valider que l’achat des tonnelles estimant qu’il fallait une équité vis-à-vis des autres associations, que les tonnelles étaient en lien avec la partie évènementielle de l’association et son rayonnement

Monsieur LEGAY, en tant que président du Rucher demande des explications.

Monsieur DURIER tout comme Madame REHABI disent bien que le Rucher rayonne bien au-delà de la commune de Neuville Saint Vaast.5

Messieurs PUCHOIS et GILLET disent que déjà par rapport aux autres associations, 2000€ c’est très bien.

Madame CONDAMINE poursuit l’argumentation de Monsieur DURIER. Monsieur RUFFIN également.

Madame REHABI siégeant au conseil d’administration voit tout le travail qui est fait et que cela ne se limite pas à la partie visible mais bien à un suivi régulier des abeilles et surtout dépendant d’une météo aléatoire.

Monsieur LEGAY rappelle que l’association est en bilan financier contrôlé car l’achat de matériel pédagogique est important (accueil des classes) et qu’elle ne s’enrichit pas malgré la partie « lucrative » de vente de miel abordée par Messieurs PUCHOIS et FOURNIER.

Madame KUBICKI suggère d’utiliser le lave-vaisselle de l’espace associatif.

Madame LANGHAM rappelle bien au conseil que lorsque les associations sollicitent une subvention, il faut que ce soit en fonction d’un besoin bien précis.

Vote pour le RUCHER : l’association touchera bien ses 3000€

- 2000€ : 6 pour

- 3000€ : 10 pour

- 2 Abstentions

- Les gardes d’honneur : 200€ - 18 pour

- L’école Marie Curie sollicite 4158€ - 18 pour

- L’école Jeanne d’Arc sollicite 1974€ - 18 pour

Monsieur le Maire félicite tous les bénévoles des associations.

Madame LANGHAM ainsi que Madame CONDAMINE relèvent le côté humain, et encourage les bénévoles à continuer.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, accepte les demandes de subventions ainsi expliquées et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents y afférents.6

4. DEVIS CHAUDIERES

Madame BERTRAND explique le problème rencontré l’hiver dernier.

La chaudière approvisionnant le chauffage en mairie et sur 2 classes et les wc est tombée en panne.

3 dépanneurs différents ont essayé de trouver la solution.

L’entreprise SANTERNE a réussi à trouver la panne et à réparer.

Madame BERTRAND présente les devis des 3 entreprises ayant répondu à la consultation.

Un même cahier des charges a été donnée aux entreprises, elles ont toutes répondu :

- Entreprise effet d’eau pour 141 264.38€ TTC

- Entreprise Santerne pour 81 600€ TTC

- Entreprise EGC pour 83 400€ TTC.

Une discussion s’enchaîne.

Des craintes se font sentir quant au délai d’intervention.

S’ils peuvent intervenir pendant les vacances de Toussaint, demande Monsieur DURIER, pourront-ils démonter et remonter 1 chaudière ?

Non répond Madame BERTRAND, le délai est trop court, il leur faut 250 heures.

Monsieur RUFFIN demande s’il y a eu lieu d’établir un devis pour une pompe à chaleur, Monsieur FOURNIER lui répond que non, car selon nos espérances de subventions, il doit s’agir de chaudières à gaz sinon la FDE par exemple ne nous subventionnera pas.

On peut escompter obtenir 2 fois 5800€ pour les 2 chaudières en passant par la FDE.

Donc il y a eu commande pour changer les 2 chaudières :

- 2 classes et mairie + wc

- Ecole + garderie

 A noter qu’on ne touche pas à la salle de sport puisqu’elle est alimentée par une soufflerie.7

Monsieur DURIER demande s’il on ne peut pas travailler sur une seule chaudière à la fois.

Madame BERTRAND explique qu’il faudra faire le bon choix pour ne pas se retrouver dans la même situation difficile, sans chauffage, car de nombreux parents s’en étaient inquiétés. Face aux conditions pour leurs enfants.

Madame LANGHAM rétorque que s’il venait à se passer de nouveau un problème, les enfants des classes concernées iraient faire classe (comme il a été fait l’hiver dernier) à l’espace associatif.

Madame BERTRAND a justement rendez-vous avec l’entreprise SANTERNE mercredi matin, il faudra du côté école, rue d canada, dégazer la cuve à fioul.

Un devis a été envoyé par l’entreprise LAFLUTTE pour 1272€ TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, 18 pour, accepte le devis de l’entreprise SANTERNE et valide ainsi son devis et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents y afférents.

5. DELIBERATION A PRENDRE CONCERNANT LA CONVENTION DE PLANTATION ET D’ENTRETIEN DE LA CUA

Monsieur le Maire présente le point.

Conformément aux engagements respectifs en application du schéma directeur de boisement adopté en 2023, le conseil municipal est invité à prendre connaissance de la convention qui fixe les engagements respectifs en matière de plantation et d’entretien des végétaux plantés par la CUA sur les emprises communales.

Ainsi, la CUA a fait 2 plantations dans 2 chemins, rue du 8 mai et chemin des Carrières.

Le but étant que ce soit la commune qui fasse l’entretien.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, 18 pour, accepte de signer la convention et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents y afférents.8

6. DELIBERATION A PRENDRE CONCERNANT LA LISTE DES

CONCESSIONS A REPRENDRE

Madame BERTRAND prend le relais.

La possibilité pour une commune de reprendre des concessions en mauvais état et en état d’abandon est prévue par le Code général des collectivités territoriales aux articles L. 2223-17 et L. 2223-18 et, pour la partie réglementaire, aux articles R. 2223-12 et R. 2223-23.

En effet, si par négligence du concessionnaire ou de ses successeurs, par la disparition de sa famille, il arrive que le terrain concédé revête cet aspect lamentable et indécent qui donne au cimetière un aspect de ruine outrageant pour tous ceux qui y reposent, la commune peut, à bon droit, reprendre le terrain.

La procédure de reprise des concessions abandonnées est longue et difficile.

Une telle procédure a été engagée dans notre cimetière, et vise 30 concessions.

L’aspect d’abandon total a été reconnu pour ces dernières conformément aux dispositions susvisées.

La publicité, conformément à ces mêmes dispositions, a été largement effectuée et notamment par des plaquettes apposées sur ces concessions indiquant à tout public qu’elles faisaient l’objet d’une procédure de reprise, ainsi que par une information publiée dans notre Bulletin municipal distribué dans tous les foyers de la commune.

Une famille s’est fait connaître et a demandé l’arrêt de la procédure en justifiant de sa qualité de descendants des concessionnaires et en s’engageant à remettre en état la concession.

Une personne justifiant de sa qualité de descendant (ou successeur, ou de personne étant chargée de l’entretien de la concession) a demandé l’arrêt de la procédure en arguant des travaux de restauration qu’elle avait effectués. Un « constat d’entretien » a été dressé contradictoirement et l’intéressé averti de l’interruption de la procédure.

Trois années après le premier constat, un nouveau procès-verbal était rédigé pour les concessions ayant conservé, ou non, l’aspect d’abandon.

Toutes les conditions requises en pareil cas, prévues par les lois et règlements, ont été rigoureusement respectées.9

Il est demandé de bien vouloir se prononcer sur la reprise des concessions en état d’abandon, dont la liste est déposée sur le bureau.

Après avoir entendu l’exposé, et après en avoir délibéré, le conseil municipal 18 pour

Décide :

- que les concessions en état d’abandon figurant sur la liste annexée sont reprises par la commune,

- qu’un arrêté municipal prononcera leur reprise,

- que les terrains ainsi libérés seront mis en service pour de nouvelles concessions.

Invite :

Le maire à prendre un arrêté municipal de reprise dont il assurera la publicité conformément à la réglementation en vigueur.

Le procès-verbal de fin de procédure des 2 reprises a été réalisé par Madame BERTRAND et Monsieur le Maire le 15 mai.

Ainsi l’affichage peut être arrêté.

5 familles sur 85 se sont manifestées.

Il va s’agir avec la délibération d’aujourd’hui de valider les concessions.

Dans un mois, la reprise physique pourra ainsi se faire 30 concessions pour commencer.

Madame BERTRAND a récemment repris contact avec l’entreprise sélectionnée.

7. DELIBERATION A PRENDRE CONCERNANT LA PROPOSITION D’APPEL D’OFFRE MUTUALISE DE RESTAURATION COLLECTIVE

Monsieur le Maire présente le point

En juillet 2023, lors des renouvellements de contrat de fourniture de repas pour la restauration scolaires, un certain nombre de communes ont constaté des différences très significatives de prix (25%) d’écart pour la même prestation.10

Avec l’augmentation des prix, ces différentes communes ont étudié la possibilité de lancer un appel d’offre commun porté par la commune de FAMPOUX initiatrice du projet.

En conséquence, il s’avère nécessaire de créer un groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique.

Dans ce cadre, la commune de FAMPOUX est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Compte tenu de ce qui précède, il vous est donc aujourd’hui proposé de bien vouloir m’autoriser à :

– Engager, conformément aux articles L. 2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique, les démarches nécessaires pour constituer un groupement de commandes entre les communes –

– Signer une convention constitutive de groupement entre la commune de FAMPOUX et les communes susvisées ;

– Autoriser le lancement des différentes consultations d’entreprises par le biais de ladite convention ;

– Signer toutes les pièces nécessaires au bon déroulement des opérations.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, 18 pour, accepte de signer la proposition d’appel d’offre, de se mettre dans le groupe de travail et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents y afférents.

8. DECISION MODIFICATIVE

Monsieur FOURNIER prend la parole.

Il convient de prendre une DM pour ajouter au BP 2024 l’imputation 275 (nouvelle imputation à la nomenclature M57) pour le dépôt de garantie pour la cellule de stockage.11

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, 18 pour, accepte la décision modificative et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents y afférents.

9. DELIBERATION SUPPLEMENTAIRE CONCERNANT LA LOCATION DU BOX DU SERVICE TECHNIQUE

Monsieur FOURNIER poursuit en expliquant que pour pouvoir signer le bail avec le propriétaire dudit box, le notaire a souhaité d’amples précisions.

Le loyer annuel sera de 10 080€ TVA incluse de 20% soit 84 00€ HT.

La commune, preneur du local loué s’oblige à payer par mensualités de 700€ HT soit 840€ TVA incluse.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, 18 pour, valide la location du box et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents y afférents.

Il est demandé si l’on peut récupérer la TVA.

La question sera posée en perception, le retour se fera par mail aux membres du conseil.

10. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ESPACE ERNEST PETIT (jauge 150 personnes)

Il est défini une jauge de 150 personnes pour la salle Josselin Quenehen (18 pour).

11. INFORMATIONS DIVERSES

- Retour de la perception sur la qualité comptable de la commune

 Monsieur FOURNIER prend la parole et explique aux membres du conseil le schéma envoyé par la perception pour l’année 2023 ; on peut y lire que les contrôles comptables sont positifs, meilleurs que les années précédentes, qu’il y a moins d’anomalies et de rejets d’où un score de 100/100

 Monsieur FOURNIER remercie Madame BRESSON, secrétaire.12

- Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil que suite à

la venue en mairie du service urbanisme de la CUA mercredi 19

juin, ils doivent répondre à un questionnaire dans les meilleurs

délais

- Madame CONDAMINE explique que depuis plus d’une semaine, une quarantaine de soldats allemands volontaires sont présents

dans la commune afin de rénover les croix des soldats au

cimetière allemand. Au total, 1700 croix ont été rénovées sur les

10 000 que comptent le cimetière, à cette occasion, une

cérémonie franco/allemande aura lieu mercredi 26 juin au

monument aux morts pour un moment de recueillement.

- Madame CONDAMINE continue en expliquant qu’en participant

au numéricamp (Un évènement conçu avec nos 46 communes

et l’ensemble des acteurs du territoire, pour s’inspirer, réfléchir et

échanger sur les enjeux numériques d’aujourd’hui et de

demain.), elle a rencontré la société AXIANS, mandatée par la

CUA dans le domaine de la cybersécurité, protection des

données (RGPD). Cette entreprise propose un audit gratuit.

 Monsieur DELREUX passant un master en cybersécurité est très intéressé.

- Monsieur DURIER présente les excuses de Monsieur John

DEROSIER (Directeur des opérations du Canada au Mémorial

de Vimy) qui n’a pu être présent à la cérémonie du 08 mai

- Madame BERTRAND fait un point sur le SIVU qui se veut

rassurant.

o Monsieur Mario VILELA, présent, pose la question du réglage de la climatisation à l’espace associatif car il y fait chaud. Monsieur le Maire lui explique qu’il a fallu régler d’autres soucis techniques concernant la ventilation avant la climatisation, que désormais, on va pouvoir y

remédier.

Fin de séance à 21h45

Jean-Pierre PUCHOIS Sébastien LEGAY

Maire Secrétaire de séance