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Document publié le Mercredi 7 septembre 2022 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2022.09.07 124 sports les piolets dor subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
DEL 2022.09.07/124
Thème :
SPORTS
Objet :
Les Piolets d'Or 2022:
demande de
subventions
Convocation :
Date : 01/09/2022
Affichage : 01/09/2022
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice :
Présents :
Nombre de
suffrages
exprimés :
33
28
33
DELIBÉRATION N°124
CONSEIL MUNICIPAL.
DU 07 SEPTEMBRE 20922
Le mercredi 07 septembre 2022 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1°’ étage de la
CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Catherine VALDENAIRE,
Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-CONVERSET, Christian JUELIEN,
Émilie DESMOULINS-GENOUX, Jean-Marc CHIAPPONI, Élisa FAURE,
André MARTIN, Claire BARNÉOUD, Patrick MICHEL, Michèle SKRIPNIKOFF,
Christian FERRUS, Marie SOUBRANE, Hervé BOULAIS, Yoann LAGIER,
Renaud PONS, Christophe OSTI, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Maud GADÉ,
Stéphane SIMOND, Thomas SCHWARZ, Aïcha CHERIF, Alexis LALANNE,
Aurore MARCHAND, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU
Étaient représentés :
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Christian FERRUS
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF
René MICHEL donnant pouvoir à Patrick MICHEL
Sandrine CORDIER donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE
Gabriel LÉON donnant pouvoir à Aurélie POYAU
Absents excusés :
Corinne ASCHETTINO, Corinne FAURE-BRAC, René MICHEL, Sandrine
CORDIER, Gabriel LÉON
Secrétaire de séance :
“Émilie DESMOULINS-GENOUX
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél oi os 2120 72 1 / 3
AR Prefecture
005-210500237-20220907-2022_09_124-DE
Reçu le 14/09/2022
Publié le 14/09/2022
Rapporteur :
VU
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
Ceci exposé,
Christian JULLIEN
l'article L2121-20 du Code Général des Collectivités
Territoriales ;
la volonté de la Ville de Briançon de mettre en œuvre une
stratégie d'animation renouvelée ;
la volonté du Conseil Municipal d'organiser l'évènement des
Piolets d'Or à Briançon;
la proposition de l'organisateur des Piolets d'Or de réaliser cet
évènement sur une période de 4 jours ;
l'absence de candidatures d'autres collectivités à
l'organisation de l'édition 2022;
les travaux de la commission « Vie Quotidienne, Jeunesse et
Sports», réunie le 05/09/2022.
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
e D'organiser du 17 au 20 novembre 2022, à Briançon, l'édition 2022 des Piolets d'Or
e De valider l'enveloppe financière de l'opération définie à un montant de 60 000 €TTC (ou 55 833 €HT) ;
e D'établir le plan de financement comme suit :
Région (26.9 %) 15 000,00 €
Département (26.9%) 15 000,00 €
Autofinancement (46.2%) 25 833,00 €
Total 55 833,00 €
Hétel de Ville ! 1 Rue Aspirant Jan | 65100 Briancon | Tél o4 62 2120 72 | 2/3
AR Prefecture
005-210500237-20220907-2022_09_124-DE
Reçu le 14/09/2022
Publié le 14/09/2022
e D'autoriser Monsieur le Maire à solliciter les subventions les plus élevées possibles auprès des organismes et instances susceptibles de participer au financement de cette opération :
e D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, son représentant à signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de
nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
POUR : 33
CONTRE : oO
ABSTENTION : Oo
NE PREND PAS PART AU VOTE : o
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
SPORTS DEL 2022.09.07/124
PUBLIÉE LE : Là SEP 202?
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AR Prefecture
005-210500237-20220907-2022_09_124-DE
Reçu le 14/09/2022
Publié le 14/09/2022