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Déliberation - del 2023.04.05 44 sports falaises du randouillet
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2023.04.05 44 sports falaises du randouillet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
DEL 2023.04.05/244
Thème :
SPORTS
Objet :
Maintenance et
exploitation des
falaises du
Randouillet :
demandes de
subvention État -
Département
Convocation :
Date : 29/03/2023
Affichage : 29/03/2023
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice : 33
Présents : 25
Nombre de
suffrages
exprimés : 32
DELIBÉRATIONS N°44
CONSEIL MUNICIPAL
DU o5 AVRIL 2023
Le mercredi 05 avril 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-
CONVERSET, Catherine VALDENAIRE, Christian JULLIEN, André MARTIN,
Émilie DESMOULINS-GENOUX, Jean-Marc CHIAPPONI, Patrick MICHEL,
Corinne FAURE-BRAC, René MICHEL, Marie SOUBRANE, Renaud PONS,
Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Christophe OSTI, Yoann LAGIER, Maud GADÉ,
Stéphane SIMOND, Thomas SCHWARZ, Aïcha CHERIF, Aurore
MARCHAND, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU, Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Élisa FAURE donnant pouvoir à Éric PEYTHIEU
Claire BARNÉOUD donnant pouvoir à Arnaud MURGIA
Michèle SKRIPNIKOFF donnant pouvoir à Maud GADÉ
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Annie ASTIER-CONVERSET
Christian FERRUS donnant pouvoir à René MICHEL
Sandrine CORDIER donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE
Alexis LALANNE donnant pouvoir à Thomas SCHWARZ
Absents excusés :
Élisa FAURE, Claire BARNÉOUD, Michèle SKRIPNIKOFF, Corinne
ASCHETTINO, Christian FERRUS, Sandrine CORDIER, Alexis LALANNE
Absent:
Hervé BOULAIS
Secrétaire de séance :
Émilie DESMOULINS-GENOUX
Hôtel de Ville | 2 Rue Asmirant Jan | 065106 Bfancon | Tél 64 92 2120 72 1/3
AR Prefecture
005-210500237-20230405-2023_04_44-DE
Reçu le 11/04/2023
Publié le 11/04/2023
——RPPOTEUR———PETIMIORHEr
VU
VU
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment
l'article L. 2121-29;
le Code du Sport, et notamment les articles L. 311-1 et L. 311-2;
la vétusté de l'équipement du site naturel d'escalade dénommé
«falaise du Randouillet» surplombant le hameau de
Fontchristianne ;
le constat des guides de haute montagne missionnés par
l'association « Escalade Conseil ©5 » et leurs conclusions sur la
nécessité de déséquiper et rééquiper intégralement le site ;
le cout de la prestation de rééquipement estimée à 8000 € HT;
le plan de financement prévisionnel qui serait le suivant :
e Département - 50%: k 000 €
e Ville: 4 000 €
Total : 8 000 €
les travaux de la commission « Vie quotidienne-Jeunesse et Sports », réunie le 3/04/23. |
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05106 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 9 / 3
AR Prefecture
005-210500237-20230405-2023_04_44-DE
Reçu le 11/04/2023
Publié le 11/04/2023
Ceci exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
e D'autoriser Monsieur le Maire à solliciter les subventions les plus élevées possibles auprès des instances susceptibles de participer au financement de cette opération ;
e D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, son représentant
à signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de
nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
POUR : 32
CONTRE : Oo
ABSTENTION : Oo
NE PREND PAS PART AU VOTE : o
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
SPORTS DEL 2023.04.05/244
PUBLIÉE LE: { AVR 2073
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AR Prefecture
005-210500237-20230405-2023_04_44-DE
Reçu le 11/04/2023
Publié le 11/04/2023