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Déliberation - DM055 Conv Groupe Lapsus
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - DM055 Conv Groupe Lapsus)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Accusé de réception – Ministère de l'Intérieur
033-213300395-20240430-2964-AU-1-1
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 14/05/2024
Date de mise en ligne : 15 mai 2024
UR/GG/LR
DECISION MUNICIPALE DM_2024_055
Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de la Ville de Bègles,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 2122.22 et L 2122.23 (articles L 122.20 et 21 du Code des Communes modifiés par la loi n° 96-142 du 21 février 1996),
Vu la délibération n°06 de Délégation Générale du Conseil Municipal en date du 3 octobre 2023 enregistrée par les Services Préfectoraux le 4 octobre 2023,
- DECIDE -
ARTICLE 1 – De signer une convention de mise à disposition de matériel avec l’OARA, dans le cadre de l’accueil du groupe Lapsus, Lauréat du tremplin Action Jazz, du 3 au 7 juin 2024.
ARTICLE 2 – Cette décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil municipal.
Fait à Bègles, le 13/05/2024
Clément ROSSIGNOL PUECH
Maire de Bègles
Vice-Président de Bordeaux Métropole