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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 avril 2024
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 03 avril 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
Ville de Gien CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 3 avril 2024 à 18h00
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 février 2024
RESSOURCES HUMAINES -— Rapporteur Madame Marie-Odile Bourdin
1.
2.
Approbation du plan de formation 2024
Modification du tableau des effectifs
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE, ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Rapporteur Monsieur Jean-Louis Hidas
3.
4.
Modification du règlement intérieur des salles municipales et de la convention type de
mise à disposition des salles municipales à titre gratuit
Octroi d’une subvention à la Communauté des Communes Giennoises — Service Transport
AMENAGEMENT, TRAVAUX et CADRE DE VIE — Rapporteur Monsieur Laurent Rougeron
5.
6.
Approbation du règlement intérieur du parking couvert Jean Jaurès
Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé de la commune de Gien - Parcelle cadastrée section DR n° 18 — Lieu-dit « La Fougère » sur la commune de
Gien
Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé de la commune de Gien — Parcelle cadastrée section DP n° 114 — Lieu-dit « La Bouzie » sur la commune de
Gien
Incorporation d’un bien vacant et sans maître dans le domaine privé de la commune de
Gien - Parcelle cadastrée section AE n° 95 rue Jules César sur la commune de Gien
Saisine de Madame la Préfète de la Région Centre-Val de Loire et du Loiret —
Coordinatrice de Bassin dans le cadre d'une procédure de transfert du site du « Port au Bois » en pleine propriété — Parcelles CW n° 181, CN n° 51 et n° 52 au bénéfice de la
Ville de Gien
10. Constitution d'une servitude continue, réelle et perpétuelle pour le passage et le passage des réseaux permettant la desserte d'une installation au bénéfice d'une société exploitante, sur le domaine privé de la commune de Gien
ENVIRONNEMENT — Rapporteur Monsieur Rémi Bichon
11. Approbation de la convention de stérilisation et d'identification des chats errants avec la Fondation « 30 millions d'Amis »
12.Saisine pour avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour le projet de délégation de service public portant sur la construction et l'exploitation du réseau de chaleur urbain de la Ville de Gien
13. Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la Ville de Gien avec GRDF EDUCATION ET JEUNESSE -— Rapporteur Monsieur Francis Cammal
14.Fermeture de l’école du Berry et désaffectation des locaux scolaires
COMMERCE, TOURISME et ANIMATIONS -— Rapporteur Monsieur Jean-Philippe Damon
15.Adhésion de la Ville de Gien au programme 2024 de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Loiret dans le cadre du projet de dynamisation des marchés du Loiret
AFFAIRES SOCIALES — Rapporteur Madame Catherine de Metz
16.Instauration de la gestion en flux des réservations des logements sociaux
Information au Conseil des décisions prises par le Maire en vertu du pouvoir donné par le
Conseil Municipal
Questions diverses
Le Maire,
Francis Cammal