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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 juin 2024
Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Gien.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 juin 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement, Jeunesse,
Ville de Gien CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 26 juin 2024 à 18h00
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 avril 2024
RESSOURCES HUMAINES — Rapporteur Madame Marie-Odile Bourdin
1. Approbation de l'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire du Centre Départemental de Gestion du Loiret
2. Approbation de l'adhésion à la mission de signalement des actes de violence, de
discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes du CDG du Loiret
3. Protocole valant règlement du temps de travail — actualisation
4. Recrutement de deux agents non titulaires sur emplois de catégorie C - Service
éducation-jeunesse
5. Recrutement d'un agent non titulaire sur un emploi de catégorie B — Micro-folie 6. Recrutement de quatre agents non titulaires de catégorie B (enseignants artistiques) pour l'école de musique
7. Validation du document unique d'évaluation des risques professionnels et du plan d'actions
8. Modification du tableau des effectifs
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE, ADMINISTRATION GÉNÉRALE -— Rapporteur Monsieur Jean-Louis Hidas
9. Présentation du rapport annuel relatif à la délégation de service public du service
extérieur des pompes funèbres — Année 2023
10.Présentation du rapport annuel relatif à la délégation de service public du crématorium de Gien — Année 2023
11.Reprise de concessions funéraires en état d'abandon
12.Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal
13.Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe de l'eau
14.Approbation du compte administratif 2023 du budget principal
15.Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe de l'eau
16.Affectation des résultats 2023 du budget principal
17.Affectation des résultats 2023 du budget annexe de l'eau
18.Exercice 2024 - Vote du budget supplémentaire du budget principal
19.Exercice 2024 - Vote du budget supplémentaire du budget annexe de l'eau 20.Effacement de dettes au budget principal
21.Octroi d'une subvention au CFA Est-Loiret
22.Octroi d’une subvention au budget annexe transport de la Communauté des Communes Giennoises
23.Approbation de la convention relative au groupement de commandes « installation de chaudières » AMENAGEMENT, TRAVAUX et CADRE DE VIE — Rapporteur Monsieur Laurent Rougeron
24.Approbation de la nouvelle convention tripartite de superposition d'affectation — Gestion du domaine public fluvial de l'Etat
25.Acquisition, à titre onéreux, de la parcelle cadastrée CT n° 178, située sise «Les Briqueteries »
26.Echange, sous conditions financières, de la parcelle AD n° 255 (rue Monseigneur Neveu) avec l'unité foncière constituée des parcelles AD n° 779-781-785 (propriété de Monsieur et Madame Mathieu Nar) et acquisition de la parcelle AD n° 783 (propriété de Monsieur Isa Nar) chemin de Bel-Air
27.Cession, à titre onéreux, d’une partie des parcelles cadastrées DH n° 71 et n° 75 situées rue du 32€ RI au bénéfice du groupe Pierre Fabre Médicament Production 28.Cession de la parcelle cadastrée section AD n° 396 sise avenue des Montoires, au bénéfice de la Communauté des Communes Giennoises
29.Cession, à titre onéreux, de la parcelle nue cadastrée section DV n° 158 — lieudit Chantemerle — à la demande de Monsieur Guillaume Auger et Madame Claire Chiaramonte, résidant au 2 ter rue de la Loire
30. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Gien de procéder à la mise à jour des numérotations de lieux-dits et hameaux de Gien (partie 2 et fin) —- Rapporteur : Monsieur Pascal Crozat
31.Autorisation donnée à LogemLoiret de démolir 4 logements situés aux n° 7-9-11-13 rue Flandres Dunkerque
ENVIRONNEMENT — Rapporteur Monsieur Rémi Bichon
32. Présentation du rapport annuel du délégataire sur le service de l’eau potable — Exercice 2023
33. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable — Exercice 2023
34. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement de la Communauté des Communes Giennoises — Exercice 2023
35. Présentation du rapport annuel relatif à la délégation de service public de distribution de gaz naturel — Exercice 2023
EDUCATION ET JEUNESSE — Rapporteur Madame Nathalie Chambon
36. Renouvellement de la dérogation de la semaine scolaire de quatre jours pour les écoles de Gien/Arrabloy (DASEN)
37.Maison Familiale Rurale de Gien - Octroi d’une subvention exceptionnelle d'aide au fonctionnement
38.Association « Scouts et guides de France, groupe Gien/Briare » - Octroi d'une subvention pour l’année 2024
ARCHIVES ET PATRIMOINES -— Rapporteur Monsieur Francis Cammal
39. Tableau Le Grand-Père d'Henri Jamet — Dépôt par le Centre national d'arts plastiques (Cnap) — Approbation de la convention de dépôt
CULTURE -— Rapporteur Monsieur Francis Cammal
40.Approbation du règlement de la Médiathèque-Ludothèque Municipale de Gien 41.Approbation de la convention de partenariat entre la société Pass Culture et la Ville de Gien
42.Association « Loiret's Singers » - Octroi d'une subvention exceptionnelle POLICE MUNICIPALE — Rapporteur Monsieur Jacques Greuin
43.Présentation du rapport annuel relatif à la fourrière automobile — 2023
AFFAIRES SOCIALES -— Rapporteur Madame Catherine de Metz
44. Approbation du Contrat de Ville « Engagement Quartiers 2030 » pour les deux Quartiers Prioritaires de la Ville de Gien — Période 2024-2030
ANIMATIONS LOCALES et CITOYENNETE — Rapporteur Monsieur Jean-Philippe Damon
45.Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association Amicale des Aquariophiles du Giennois à l'occasion des 40 ans de l'association
Information au Conseil des décisions prises par le Maire en vertu du pouvoir donné par le Conseil Municipal
Questions diverses
Le Maire,
Francis Cammal
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