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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 07 00 approbation du proc s verbal du conseil communautaire du 9 novembre 2023
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 07 00 approbation du proc s verbal du conseil communautaire du 9 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 19/12/2023
i f ~ Reçu en préfecture le 19/12/2023 ~ ` ) ~ o Publié le
, ~
--~ ID :090-249000241-20231214-2023_07_00-DE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt-trois, le 14 décembre à 18h25, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle de Spectacle de GRANDVILLARS, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs Jacques ALEXANDRE, Martine BENJAMAA, Daniel BOUR, Bernard CERF, Gilles COURGEY, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Jean-Jacques DUPREZ, Gérard FESSELET, Daniel FRERY, Jean- Louis HOTTLET, Fatima. KIIELIFI, Sandrine JANIAUD LARCHER, Jean LOCATELLI, Claude MONNIER, Robert NATALE, Gilles PERRIN, Florence PFI~iIRTER, Annick PRENAT, Jean RACINE, Jean-Michel TALON, Dominique TRÉLA, Pierre VALLAT et Bernard VIATTE membres titulaires, Gisèle LAMARE membre suppléant.
Étaient excusés :Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOLIN-SONTOT, Thomas BIETRY, Anissa BRII~II, Chantal BEQUILLARD, Anne Catherine BOBILLIER, Philippe CHEVALIER, Catherine CREPIN, Catherine CLAYELTX, Patrice DUMORTIER, Imann EL MOUSSAFER, Vincent FREARD,Christian GAILLARD,Hamid IIAMLIL, Sophie GUYON,Michel HOUDELAT,Thierry MARCJAN, Anaïs MONNIER, Emmanuelle PALMA-GERARD, Sophie PHILIl'PE, Nicolas PETERLINI, Fabrice PETITJEAN, Virginie REY, Frédéric ROUSSE, Lionel ROY, et Françoise THOMAS.
Avaient donné pouvoir: Thomas BIETRY à Gilles COURGEY, Anissa BRIKII à Jean LOCATELLI,Philippe CHEVALIER à Monique'DINET, Catherine CREPIN à Christian RAYOT, Thierry MARCJAN àJean-Jacques DUPREZ,Emmanuelle PALMA GERARD à Robert NATALE, Sophie PHILIPPE à Daniel FRERY,Frédéric ROUSSE à Annick PRENAT et Lionel ROY à Sandrine JANIAUD LARCHER.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 27 novembre 2023 Le 30 novembre 2023 En exercice 50 Présents 26
Votants 35
Le Président, à l'ouvet~ture de la séance, procède à l'appel des conseillers, vérifie l'existence du quorum et proclame la validité de la séance si celui-ci est atteint. Il cite les pouvoirs reçus.
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Martine BENJAMAA est désignée.
Le Président fait approuver le procès-verbal de la séance précédente et fait prendre note des éventuelles rectifications par le secrétaire de séance.
Il appelle ensuite les affaires inscrites à l'ordre du jour car seules celles-ci peuvent faire l'objet d'une délibération.
2023-07-00 Approbation du procés-verbal du Conseil communautaire du 9 novembre 2023 RapporteuN: Chrzstzan RAYOT
20?3-0700 A~prob~tiao du PV du 09. I I :30?3 P~t~e 1 sw~ 3 Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023 `
Publié le
ID:090-249000241-20231214-2023 07 00-DE
Le Conseil communautaire, après en avoir débattu à l'unanimité des membres présents, décide
• d'approuver le Procès-Verbal du Conseil communautaire du 9 novembre 2023.
Annexe:Pi°ocès-Verbal du 9 novembre 2023
Le Président soussigné, certifie que la
convocation du Conseil Communautaire et le Le Président, ~ L~ ~re~id~nt compte rendu de la présente délibération ont ~h~~~ ~~ ~~~ été affichés conformément à la législation en '~ i vigueur.
Et publication ou notification le S ~ ~ ~ 19 DEC, 223 ' "
Le Président, , ~ ~ !~ ~ ~
Le Président ~'
Chrisiia~ YOT ' ;~
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?0?3-07~OU fl~~probatioi~ du PV~ du 09.1 I .20? ; Pige ?sur