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Document publié le Vendredi 6 avril 2012 par la commune de Rebréchien.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Plan Risques NAT Techno)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
REBRÉCHIEN
PLAN
LOCAL
D’URBANISME
. 5 Carte des risques naturels et
technologiques Voir également le plan des servitudes (4.2) pour le feeder de gaz et le rapport
de présentation (pages 14 et 15) pour les cavités en zone forestière.
.5
Ph. Verdier, Urbaniste
M. Ferranet, Architecte
ÉCHELLE :
1/10000 e
PROCÉDURE DATE
ARRÊT DU PROJET 6 AVRIL 2012
APPROUVE LE 25 JANV 2013
25 JANVIER 2013
5. 3a
Carte des risques naturels et technologiques
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil municipal du 09 février 2023
Le Maire, Thierry Leguet
Plan Local d’Urbanisme - Rebréchien
Échelle :
1/10000e