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Déliberation - liste des deliberation du 3 mars
Document publié le Dimanche 3 mars 2024 par la commune de Varengeville-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation du 3 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Depuis le 1°" juillet 2022, les règles concernant la forme et publicité des actes des collectivités sont
modifiées. A savoir :
- La liste des délibérations est affichée et publiée sur le site internet de la commune dans la semaine qui suit la séance.
- Le procès-verbal sera mis en ligne sur le site internet de la commune dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté (soit la séance suivante).
Lors de la séance du 17 juin 2022 le conseil municipal a accepté de publier le procès-verbal sous forme
électronique de manière permanente et gratuite sur le site internet communal.
e Demande de subvention DSIL — Traverse du cœur de bourg et des abords de la mairie- N° 2025-001
e Création d’un chemin d’accès et d’une plateforme technique - N° 2025-002
e Construction d’un espace de convivialité - N° 2025-003
e Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’énergies pour l’alimentation du patrimoine de la commune de Varengeville sur mer— N° 2025-004
e Infrastructures de recharges électriques — Validation du nombre de points de charge à intégrer dans le nouveau mode de gestion de déploiement des bornes de recharges pilote par le Syndicat Départemental de la Seine- Maritime - N° 2005-005
e Adhésion au groupement de commandes proposé parle Centre de Gestion 76 pour la réalisation ou la mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels - N° 2025-006
e Annule et remplace la délibération 2024-037 — Classe de neige 2025 — N° 2025-007
Révision des tarifs appliqués sur la commune — N° 2025-008