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Procès Verbal - D 463 PV installation 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 463 PV installation 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Aménagement du territoire,
A
À
—"\
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TR
2024/
AFFICHÉ
_
Paraie
LE
A01.04120
84.
DELIBERATION
N°
463
OBJET
:
PROCES
VERBAL
D'INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
MEMBRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
l’article
L.270
du code
électoral
;
Vu
la
vacance
de
siège
de
Madame
Béatrice
LAINE,
dont
la
démission
a
été
réceptionnée
en
mairie
le 03 avril 2024 ; Considérant
que
Monsieur
Teddy
ROBIN,
11°"
de
liste
« OZOIR
POUR
TOUS
»
est
le
candidat
qui
suit
immédiatement
le
dernier
élu
et
qu'en
conséquence,
il
est
appelé
à
remplacer
le
membre
du
conseil
démissionnaire
;
Vu
la
vacance de
siège
de
Madame
Valérie
BOURGUIGNON,
dont
la
démission
a
été
réceptionnée
en mairie le 29 mai 2024 : Considérant
que
Madame
Monia
BRAHAM,
12È"
de
liste
« OZOIR
POUR
TOUS
»
est
la
candidate
qui
suit
immédiatement
le
dernier
élu
et
qu’en
conséquence,
elle
est
appelée
à
remplacer
le
membre
du
conseil
démissionnaire
;
Nous
soussignés,
Jean-François
ONETO,
maire
de
la
Ville
d'Ozoir-la-Ferrière,
le
conseil
municipal
entendu,
déclarons
installés
dans
les
fonctions
de
conseiller
municipal
avec
tous
droits
et
prérogatives
s'y
rattachant
:
>
Monsieur
Teddy
ROBIN,
depuis
le
03
avril
2024.
>
Madame
Monia
BRAHAM,
depuis
le
29
mai
2024.
Le
tableau
du
conseil
municipal
est
modifié
en
conséquence.
Vu
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans
que
dessus
Vu
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans
que
dessus
Ozoir-la-Ferrière
le
26
juin
2024
Ozoir-la-Ferrière
le
26
juin
2024
La
secrétaire
de
séance,
Josyane
MELEAR
.
XGLOIR
7
;
D
HE
A
ES
A
ë
RECU
EN
PREFECTURE
le
28/86/20?
n
Application
agréée
E-hecpalee
corn
<
DA_AR-077-2177
036
09-2024 0626-0EL16_403 A
AR
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TAF
2024]... Parafe
DIRECTION
GÉNÉRAL
DES
SERVICES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JUIN 2024
Conseillers
en
exercice
:
35
Présents
:
30
Absents
:
5
Pouvoirs
:
5
Votants
:
35*
Votants
sur
les
Comptes
administratifs
:
34
Convoqués
le
: 20
juin
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre
le
26
juin
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est
réuni
à
l'Espace
HORIZON,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-François
ONETO,
maire.
PRESENTS
:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND, Madame
Suzanne
BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Monsieur
Frédéric
MARCOUX,
Madame
Espérance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Madame
Zohra
CHEIK-
ELEZAAR,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Madame
Nathalie
RUCHMANN,
Monsieur
Malek
BENSAI,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Monsieur
Teddy
ROBIN,
Madame
Monia
BRAHAM,
Monsieur Bruno
WITTMAYER,
Madame
Aline
PALOMARES,
Madame
Lucie
CZIFFRA.
POUVOIRS
DE
:
Madame
Isabelle
DUPUIT,
à
: Madame
Josyane
MELEARD
Madame
Anne-Marie
CADART
Madame
Chantal
BOURLON*
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT
Madame
Christine
FLECK
Monsieur
Patrick
SEMBLA
Monsieur
Cyril
GHOZLAND
Monsieur
Jean-Pierre
BARIANT
Monsieur
Malek
BENSAI
Monsieur
le
maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
conseil
municipal
désigne à
l'unanimité,
Madame
Josyane
MELEARD,
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l'article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
*Il est précisé que : Mme
CADART
esl
arrivée,
avant
le
vote
de
la
question
11
«
Compte
administratif
2023
—
Budget
pnincipal
ville
»,
Mme
BOURLON
ayant
quitté la
salle,
n'a
pas
pris
part
au
vote
des
questions
suivantes
:
e
question
22
«
Année
2024
-
Budget
annexe
Location
de
salles
et
spectacles
-
Budget
supplémentaire
»,
.
guestion
n°24
«
Subvention
complémentaire
2024 au
centre
communal
d'action
sociale
»
Mme
LAIK-CLAVERO
ayant
quitté
la
salle,
n'a
pas
pris
part
au
vote
des
questions
suivantes
:
.
question
22
«Année
2024
-
Budget
annexe
location
de
salles
et
spectacles
-
budget
supplémentaire
»
:
e
question
23
«
Subvention
exceptionnelle
à
l'Union
Nationale
des
combattants
(UNC)
»
e
question
37
«
Signature
des
conventions
instituant
une
période
de
préparation
au
reclassement
»
.
question
38
«
Avenant
de
prolongation
à
la
convention
relative
à
la
mise
à
disposition
de
locaux,
moyens
et
services
entre
la
Communauté
de
communes
les
portes
briardes
ef
la
commune
d'Ozoir-la-Ferrière
pour
l'année
2024-2025
»
Mr
BENSAI
a
quitté
la
salle
à
la
question n°
37
«
Signature
des
conventions
instituant
une
période
de
préparation
au
reclassement
».
Monsieur MACHADO à
quitté la salle à la question n° 40 « Compte rendu des pouvoirs délégués »
Mrs
VINHAS
PEREIRA
et
ONETO
ont
quitté
la
salle
et n'ont
pas
pris
part
au
vote
de
la
question
n°
35
«
Avis
du
conseil
municipal
sur
la
mise
en
concordance
du cahier des charges du lotissement de la Doutre avec le Plan local d'urbanisme de la commune d'Ozoir-la-Ferrière » Mme
CZIFFRA
a
quitté
la
salle
à
la
question
N°36
«
Mise à
jour
du
tableau
des
effectifs
»
Mr
ONETO
a
quitté
la salle,
conformément
aux
dispositions
en
vigueur,
lors
du
votes
des
comptes
administratifs,
objet
des
question
n°
11
à
14,
ef
a
laissé
Ja
présidence
à
Madame
Josyane
MELEARD.
'
REÇU EN PREFECTURE
Î
le
28/86/2824
39
0AR-077-217703503-20240626-DELI6_ 483
2