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PLU - Annexes - Assainissement
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Assainissement)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
TÉTHYS
BUREAU
D'ÉTUDES
GÉOLOGIQUES
ÉTUDE
ET
RECONNAISSANCE DU
SOUS
SOL
RAPPORT
D'ETUDE
HYDROGEOLOGIQUE
CARTE
D'APTITUDE
DES
SOLS
À
L'ASSAINISSEMENT
INDIVIDUEL
HAMEAUX
DES
ESCOYERES,
DES
ESPONCES
ET DU CHATELARD
COMMUNE
D'ARVIEUX
COMMUNE
D'ARVIEUX
JUIN
2000
Réf 05/4143
Les
Aubergeries
MICROPOLIS
05380
CHATEAUROUX
les
ALPES
05000
GAP
Æ
04 92 43 40
12
D
04 92 53 49 98
Fax
:
04
92
43
62
37
EURL
CECM
Aménagement
au
capital
de
150
000
F
Siret 350 811 709 00012- NAF 742C
Fax : 04 92 53 21 01 TÉTHYS
BUREAU D'ÉTUDES GÉOLOGIQUES
Châteauroux, le 20/06/2000
ÉTUDE ET RECONNAISSANCE DU SOUS SOL
RAPPORT D'ETUDE HYDROGEOLOGIQUE
Ref : 05/4143/02 SITUATION :
Hameaux des Escoyéres, des Esponces et du Chatelard, Commune d'ARVIEUX.
OBJET :
Etude géopédologique et hydrogéologique des sols de ces secteurs
en
vue de
la réalisation d'une carte d'aptitude à l'assainissement
individuel
; notre
devis
réf.
05/4143/01
du
16/05/2000,
votre
commande
du
19/05/2000.
DEMANDEUR :
Mr Alain BLANC, Maire, pour le compte de la commune d'ARVIEUX.
Documents
fournis
: - plan parcellaire échelle 1/2000.
Les Aubergeries
MICROPOLIS
05380 CHATEAUROUX les ALPES
05000 GAP
Æ&
04 92 43 40 12
A
04 92 53 49 98
Fax : 04 92 43 62 37
ne
à
un
Fax : 04 92 53 21 01 1. INTRODUCTION : 1.1 INTRODUCTION GENERALE : En vertus
des
directives
de
la
Loi
sur
l'eau
du
3
Janvier
1992,
les
communes
sont
responsables
de
la
salubrité
publique
et
sont
tenues
d'établir
des
Zzonages
à
vocations
précises
:
assainissement
collectif
ou
assainissement
individuel. L'article 8
du Décret 94-469 du 3 juin 1994 précise l'échéance à laquelle la réalisation et le contrôle des dispositifs devront être effectifs, soit le 31 Décembre 2005. Trois
solutions
sont
envisageables
en
fonction
des
contraintes
locales,
techniques
et
économiques
:
- assainissement collectif généralisé. - assainissement collectif fractionné
ou semi-collectif.
- assainissement individuel. Dans
le cas
d'un
assainissement semi-collectif seul
le système d'épuration
diffère
d'un
assainissement
collectif
classique.
L'assainissement
individuel
quand
à
lui
doit
impérativement être adapté au type de sol rencontré. Afin d'assurer un suivi efficace de la réalisation et du bon fonctionnement des dispositifs d'assainissement individuels, l'arrêté du 6 Mai
1995 en application de la Loi sur l'Eau,
fixe les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectifs ainsi que les modalités de leur contrôle technique par les communes. Le choix du type de filière et le dimensionnement des ouvrages n'est plus le fait de l'initiative des particuliers mais est soumis à la législation en vigueur avec comme principal objectif la limitation des nuisances et des pollutions par l'adaptation des dispositifs aux contextes locaux. Les diverses solutions proposées, qui peuvent être complémentaires les unes vis à vis des autres, doivent répondre à des impératifs environnementaux afin d'assurer leur parfaite adéquation avec le milieu naturel : - la protection du milieu naturel et notamment la sauvegarde des ressources en eau. - la suppression des risques sanitaires ainsi que des nuisances visuelles et olfactives. Dans
le
cadre
de
la
révision
du
Plan
d'Occupation
des
Sols,
dont
l'objectif
est
de
proposer des solutions adaptées au
contexte économique, géographique, hydrologique et
géologique d'une commune ou d'un groupement de communes, il est demander d'établir une
carte
d'aptitude
des
sols
à
l'assainissement
individuel.
Cette
étude
technique
assurera la base d'une réflexion mettant en évidence les contraintes locales, entraînant la faisabilité d'un
projet d'assainissement individuel et orientant en
fonction des différents
types de sols les filières d'épuration des eaux usées.
BEG ROSTAN R4143.../... 1.2
PRESENTATION
DE
L'ETUDE
:
Dans
le
cadre
de
la
révision
du
P.O.S,
la
Commune
d'ARVIEUX
est
amenée
à
réaliser
une
carte
d'aptitude
des
sols
à l'assainissement
individuel.
Les
secteurs
concernés
sont
les
hameaux
des Escoyères,
des
Esponces
et
du
Chatelard.
Ces
hameaux
sont
situés
en
partie
sud-ouest
de
la
commune
en
rive
droite
du
Guil.
Ils
sont
construits
sur
un
promontoire rocheux
qui
domine
la
vallée
à
400
m
environ
au
dessus
du
CD902.
La
pente
générale
de
la
zone
d'étude
est
forte
et
limitée
localement
à
l'aval
(hameau
des
Esponces
et
du
Chatelard)
par
une
falaise
rocheuse.
Deux
petits
torrents
irriguent
le
secteur
l'un
à
l'est
des
Escoyères
(torrent
du
Verger)
qui
circule
au
fond
un
talweg
à
pente
raide,
le
second
plus
à
l'ouest,
entre
les
hameaux
des
Esponces
et
du
Chatelard
(torrent
des
Choullières)
qui
coule
au
creux
d'un
petit
vallon
suspendu
avant
de
plonger
ver
le
Guil
au
niveau
d'un
ressaut
rocheux.
Le
but
de
cette
opération
est
d'appréhender
les
possibilités
d'assainissement
autonome
(fosse
septique
et
épandage)
en
fonction
des
différents
types
de
sols
rencontrés,
de
leur
perméabilité
et
des
contraintes
locales
(pente importante,
habitat
dense,
venues
d'eau,
suintement,
risques
de
pollution
des
ressources
en
eau,
...).
‘
Dans
certains
cas,
qui
seront
apparus
peu
favorables,
la
nécessité
de
la
mise
en
place
d'un
réseau
de
collecte
et
la
réalisation
d'une
station
d'épuration
d'eaux
usées
pourra
être envisagée. L'objectif
de
cette
étude
est
donc
d'évaluer
tous
types
de
nuisances
liées
à
l'assainissement
vis
à
vis
des
habitations
existantes
et
des
constructions
à
venir.
BEG ROSTAN
R4143.../... 2. PRINCIPE ET METHODE : 2.1 PRINCIPE DE L'ETUDE : Il a été réalisé sur le site : - une analyse géologique et hydrogéologique à partir de relevés de surface, - une campagne de sondages à la
tarrière à main notés ST ; les sondages ont ainsi été
réalisés en
Mai
2000
et
ont permis la reconnaissance directe des matériaux du sous-sol.
- une série d'essais d'infiltration à l'eau claire dans des cavités cylindriques creusées à la tarière à main, réalisées après un temps de saturation et selon la méthode de PORCHET À niveau variable décrite dans la note N°8 du CTGREF - groupement d'Anthony ou bien à niveau constant à l'aide d'un infiltromètre de notre conception. La
méthode
consiste
à
creuser une cavité
dans
le
sol,
à
y
déverser
de
l'eau,
puis
à
mesurer la quantité d'eau absorbée. L'essai a été effectué après un temps de saturation ‘
au bout duquel la vitesse d'infiltration devient constante.
Le débit instantané de l'eau à
travers la surface S de contact est donné par la relation Qt = K xS, avec K = coefficient de perméabilité. Le trou étant ici de section cylindrique, on a pour la méthode à niveau variable:
R.
(Hi + R/2)
K =
.In
2(t2-t1)
(A2 + R/2)
avec
:
KR : rayon de la tarière H1 : hauteur d'eau au début de l'essai H2 : hauteur d'eau à
la fin de l'essai
(t2-t1) : durée de l'essai
BEG ROSTAN R4143.../.. 2.2 METHODOLOGIE : La
carte
d'aptitude
à
l'assainissement
individuel
permet
de
dégager
les
différents
secteurs
pour
lesquels
la
même
filière
de
traitement
peut
être
réalisée.
Les
règles
à
appliquer lors de l'établissement de telles cartes sont énumérées dans l'arrêté du 3 Mars 1982 et la circulaire interministérielle du 20 Août 1984. Celles-ci sont précisées par la norme AFNOR P
16-603 (DTU 64.1) de Décembre 1992.
formations
superficiell
De
la
géologie
de
surface
va
dépendre
en
grande
partie
le
choix
de
la
filière
d'assainissement et son dimensionnement. Les caractéristiques à prendre en compte lors de l'étude de sol sont les suivantes : - Nature et texture des matériaux. - Perméabilité. - Présence d'eau (niveau piézométrique). - Hydromorphie. - Profondeur du substratum imperméable. La nature des formations superficielles est un facteur déterminant et discriminant qui peut être parfois à l'origine de grandes difficultés dans le cas d'un sol
mince
et d'un
substratum imperméable. Ce facteur est contraignant dans le cadre de la protection des ressources en eaux souterraines et
il
est favorable dans
le cas
idéal d'un
sol épais
et
perméable.
‘
2.2.2 Autres contraintes pour
l'établissement
d'une
carte d'aptitude
:
Une
fois
le cadre géologique établi,
il
est nécessaire de
prendre en
compte
un
certain
nombre de paramètres locaux pouvant influencer le choix des filières d'assainissement. En effet, la topographie (au delà de 15
%
de pente un dispositif d'épandage n'est plus
réalisable),
la
densité
des
habitations,
l'hydrologie
ou
encore
les
caractéristiques
géotechniques
du
site
(risque
d'instabilité
des
pentes)
sont
autant
de
critères
déterminants pour établir un zonage.
BEG ROSTAN R4143.../.. La
légende
de
la
carte
est
définie
à
partir
des
levés
de
terrain
géologiques
et
hydrogéologiques et en fonction des contraintes locales. Trois unités d'aptitude sont ainsi distinguées : - Unité A : zone verte de la carte; sols aptes à l'épandage souterrain. Il s'agit de sols sains, profonds et perméables. L'épuration complémentaire des eaux usées est réalisée par l'utilisation du pouvoir d'épuration et d'infiltration du sol sans risque de pollution des eaux souterraines ou de réapparition des effluents en surface. - Unité B : zone orange de la carte (aptitude moyenne) ; les sols sont aptes à l'épandage sous
réserve
d'une
adaptation
soignée
à
leur
contexte
de
détail
et
d'une
réflexion
préalable
:
- recherche des zones où la couche de sol est la plus épaisse et le substratum profond. - épandage dans les secteurs où il n'existe pas de bâti immédiatement en aval. - mise en place d'un réseau de drainage dans le cas de venues d'eau importantes au droit du terrain ou de zones saturées. - création d'un sol reconstitué dans le cas où les formations superficielles ne présentent pas une épaisseur suffisante pour assurer l'épuration et la dispersion des eaux usées. - maîtrise des eaux de surface. - adaptation aux fortes pentes. - surdimensionnement éventuel des tranchées si les perméabilités sont faibles. - etc... Chaque projet représente donc ici un cas d'espèce et doit faire l'objet d'une adaptation de
détail
soignée.
- Unité C : zone rouge de la carte; sols inaptes et subissant de fortes contraintes locales. Ce
sont
des
sols
minces
reposant
sur
un
substratum
imperméable ou
engorgé
ou
bien des
sols
très
peu
perméables
reposant
sur
substratum
imperméable.
Dans
ce
cas
il
est
nécessaire de séparer l'épuration de la dispersion par la mise en place d'un lit filtrant drainé si un exutoire non polluant existe pour les eaux ainsi traitées ou de raccorder l'habitation à un réseau de collecte des eaux usées dans le cas où cette solution représente un intérêt économique certain (densité de l'habitat suffisante).
BEG ROSTAN
R4143.../.. La
carte
d'aptitude
est
conçue
comme
un
document
permettant
une
assistance
à
la
décision
du
maître
d'ouvrage,
représenté
ici
par
la
commune.
IL
s'agit
donc
d'un
document
technique
auquel
vont
se
superposer
des
contraintes
relatives
à
la
volonté
d'urbanisme,
à
la
création
possible
de
réseaux,
etc.
Ce
document
définit
la
faisabilité
de
l'assainissement
autonome
et
attire
l'attention
sur
les
soucis
techniques
qui
pourraient
apparaître
dans
sa
réalisation
(Zone
orange
en
particulier). En
aucun
cas,
il
ne
peut
être
utilisé
tel
quel
pour
la
réalisation
du
dispositif
d'épandage
d'un
aménagement
particulier
;
celui-ci
en
effet
doit
être
rigoureusement adapté
aux
conditions
locales
(pentes,
drainage,
voisinage,
etc...)
et
devra
en
particulier
prendre
en
compte
l'existence
éventuelle
de
dispositifs
d'assainissement
qui
pourraient
être
perturbés
par
des
modifications
du
site
(terrassements
intempestifs
avec
réapparition
d'effluents,
etc..).
BEG ROSTAN
R4143../.. 3 - GEOLOGIE DU SITE - RESULTATS DES SONDAGES : 3.1
Cadre
Général
:
Le
substratum
du
site
appartient
aux
nappes
de
charriages
alpines
de
la
zone
brianconnaise (unité de Ceillac) constituée au droit du secteur d'étude par les formations à dominante
calcaire
du
Dogger.
Ces
matériaux
affleurent
en
falaise
directement
en
contre-bas des
hameaux.
Les
hameaux
des
Esponces
et
du
Chatelard
sont
implantés
respectivement
sur
des
éperons rocheux de calcschiste du Crétacé et de calcaires massifs du Malm. Le hameau des
Escoyères
est
construits
en
limite
de
chevauchement
de
l'unité
Ceillac
sur
les
formations
calcaires
du
Lias
de
la
zone du
Gondran.
Les
dépôts
superficiels
sont
constitués
par
des
placages
latéraux
morainiques
abandonnés lors de la décrue glaciaire et recouverts à leur tour par des éboulis locaux et des
colluvions
à
forte
matrice
limoneuse.
Ceux-ci affleurent nettement dans les talus de la route depuis les lacets sous les hameaux et jusqu'aux abords du Chatelard. 3.2
Résultats
des
sondages
:
Tous
nos sondages ont
recoupé depuis
la surface des colluvions
limonograveleuses peu
argileuses représentant les matériaux de couverture du versant. Ils ont été poussés jusqu'à - 0,60 m de profondeur maximum et ont rapidement rencontré des matériaux nettement plus graveleux parfois argileux. Le substratum
rocheux semble ainsi profond au droit des secteurs prospectés
recouvert
par une épaisseur importante de dépôts quaternaires (moraines du Würm, colluvions et éboulis).
BEG ROSTAN R4143.../.. 4,
HYDROGEOLOGIE DU
SITE
:
L'aquifère
principal
du
versant
est
constitué
par
les
dépôts
superficiels (colluvions,
éboulis
et
moraines
à
faciès
graveleux).
Les
eaux
souterraines
circulent
au
sein
de
ces
matériaux au
toit
des
moraines
à la
faveur
de
leur
importante
porosité.
La
nappe
du
versant alimente
2 sources
qui
sourdent
au
toit
des
moraines
en
contrehaut
du
secteur
d'étude.
L'une
d'elle
est
captée
en
amont
du
Chatelard
pour
l'adduction
en
eau
potable
du
hameau.
Sa
surverse
permet
la
mise
en
eau
d'une
petite
retenue
située
directement
au
nord
de
la
zone
prospectée
et
alimente
également
un
canal
d'arrosage.
La
seconde
source
est
entièrement.
captée
pour
l'alimentation
en
eau
des
hameaux
des
Escoyères
et
des
Esponces.
Elle
est
située
en
bordure
amont
de
la
route
d'accès
au
Chatelard
directement
en
contrehaut
des
Escoyères.
D'autres zones
de
suintement
existent
sur
le
versant,
notamment
en
contrebas
du
secteur
d'étude
dans
les
pentes
raides
qui
dominent
la
vallée
du
Guil.
Aucune
venue
d'eau
n'a
été
observée
au
cours
des
sondages
et
les
secteurs
prospectés
sont
apparus
secs
dans
l'ensemble.
Les
circulations
aquifères
semblent
donc
localisées
sur
un
versant
et
se
concentrent
vraisemblablement
à
la
faveur
de
paléovallons creusés
dans
les
moraines,
pouvant
atteindre
par
endroit
le
substratum
marnocalcaire.
BEG ROSTAN
R4143.../... 5. ESSAIS DE PERMEABILITE
:
Ils
ont
été
réalisés
dans
des
cavités
d'injection
cylindriques,
notées
P,
creusées
à
la
tarière
à
main,
directement
au
sein
des
matériaux
de
couverture,
afin
d'évaluer
la
perméabilité du sol en place. La saturation du sol a été obtenue après
1 à 2 heures d'imbibition ;
il a été mesuré un
coefficient de perméabilité : P1
:
ki
= 59 mm/h
P2
:
k2 = 56 mm/h
P3
:
k3 = 36 mm/h
P4
:
k4 = 39 mm/h
PS
: k5 = 34 mm/h
La
perméabilité
mesurée en
surface sur l'ensemble
du
secteur
d'étude
apparaît
donc
moyenne dans l'ensemble.
BEG ROSTAN R4143.../... _1i-
6. APTITUDE
ET
NCLUSION
:
a. Généralités : A la lumière de nos observations de terrain et des
résultats des sondages et essais,
il
apparaît que
le sous-sol du secteur d'étude
est constitué
d'une
épaisseur variable
de
dépôts
quaternaires
(moraines
et
colluvions).
Le
substratum
rocheux
affleure
ponctuellement
en
falaise
notamment
au
droit
des
hameaux
des
Esponces
et
du
Chatelard
et les zones de vallons sont comblées par une épaisseur vraisemblablement
importante de matériaux de couverture. La
pente
générale
des
secteurs
prospectés
est
forte
dans
l'ensemble
à
regard
sud,
marquée par une brutale rupture de pente en contrebas des hameaux des Escoyères et des Esponces. Seule la zone vallonnée à l'ouest des Esponces (torrent des Choullières) présente une pente plus faible sur une superficie relativement réduite. Seuls
les
secteurs
qui
sont
apparus
plus
favorables
à
l'épandage
des
eaux
usées
ont
directement fait l'objet de sondages à
la tarrière à main et d'essais d'infiltration.
Ils ont permis de montrer que la répartition des matériaux de couverture est homogène sur l'ensemble des zones prospectées et les valeurs de perméabilité mesurées sur place ont données les résultats suivants :
‘
- les Escoyères : k moy ” 57 mm/h - les Esponces : k,,,, = 36 mm/h - le Chatelard : k moy = 36 mm/h Ces
valeurs
sont
moyennes
en
relation
avec
le
caractère
limoneux
des
formations
rencontrées. Les critères qui sont pris en compte pour définir l'aptitude des sols à l'assainissement individuel sont les suivants : - la texture des matériaux
rencontrés au cours de la prospection et reconnue lors de la
campagne de sondages à la pelle mécanique. - la
perméabilité du
sol
mesurée sur
place et qui doit être suffisante pour assurer la
dispersion des effluents en profondeur sans risque de saturation des horizons concernés. - la pente générale du site qui ne doit pas dépasser
15
% sous
peine d'engendrer des
suintements rapides en surface en contrebas du dispositif. - la présence de sources ou de zones humides. - l'épaisseur des horizons superficiels - la densité actuelle ou future de l'habitat, etc...
BEG ROSTAN
R4143.../... _12-
b. Aptitude : Ainsi
la
zonation
de
la
carte
d'aptitude
est
établie
de
la
manière
suivante
:
* Hameau du Chatelard : Compte
tenu
de
sa
position
géographique
(hameau
construit
sur
un
éperon
rocheux),
la
zone
ne
présente
pas
de
terrain
particulièrement
apte
à
l'épandage
des
eaux
usées.
Le
vallon
situé
au
nord
sera
exclu
de
l'épandage
du
fait
de
la
présence
d'une
petite
retenue
qui
pourrait
potentiellement
être
polluée
par
les
eaux
usées
rejetées
par
les
habitations.
Ce
vallon
sera
classée
en
rouge
(zone
inapte
à
l'assainissement
individuel).
La
partie
est
et
sud-est
du
secteur
présente
une
forte
pente
très
redressée
et
ne
peut
en
aucun
cas
recevoir
de
dispositif
d'épandage.
Cette
zone
sera
classée
en
rouge.
Les
terrains
situés
au
sud-ouest
forme une
petite
terrasse
à
pente
moyenne
à
regard sud
et
présente
une
épaisseur
de
sol
pouvant
localement
suffir
pour
réaliser
un
épandage.
Cette
zone
est
bordée
à
l'aval
par
une
rupture
de
pente
brutale
masquée
par
un
ressaut
rocheux.
Elle
est
actuellement
traversée
par
un
petit
ruisseau
provenant
de
la
surverse
de
la
source
au
nord
en
contrehaut
du
hameau.
Cette
zone
peut
sous
certaines
conditions
(mise
en
place
d'un
dispositif
unique
réalisé
sous
la
forme
d'un
lit
filtrant
:
sol
reconstitué)
présenter
une
aptitude
moyenne
à
l'épandage des eaux usées. Il
n'est
cependant
pas
possible
de
garantir
le
fonctionnement
d'un
tel
dispositif
sans
nuisance
compte
tenu
des
contraintes
topographiques
et
géologiques
du
site
(pente
moyenne,
rupture
de
pente
à
l'aval,
épaisseur
faible
de matériaux de couverture
au
toit
du
substratum
rocheux,
...),
mais,
l'occupation
à
priori
saisonnière
du
site
est
un
facteur
favorable. Les
risques
de
réapparition
en
surface des
effluents
sont
importants sur
la
zone.
Ce
secteur sera
donc
classé
en
orange.
(zone
moyennement
apte
à
l'assainissement
individuel).
BEG ROSTAN
R4143.../... _-13-
* Hameau des Escoyères : La quasi totalité des terrains bordant à l'aval le hameau présente une pente très forte et ne permet pas la réalisation de dispositifs d'épandage sans risque de réapparition rapide des eaux usées en surface qui pourraient atteindre les talus de la route 30 à 40 m en aval. Cette remarque est également valable pour l'ensemble des terrains situés en contrebas de la route entre les Escoyères et les Esponces. ette zone sera
classée
en rouge.
Seule
la
parcelle
583
située
directement
au
sud-est
du
hameau
peut
sous
certaines
conditions permettre la réalisation d'un dispositif d'épandage. En effet, sa pente générale est moins forte et la mise en place des drains d'épandage (un seul dispositif) sur la partie centrale du
terrain
permettra
de limiter les
risques
de
réapparition
des
effluents
en
surface. Il conviendra également de réaliser le dispositif à l'est de la parcelle afin de favoriser les circulations
souterraines
vers
le
vallon
du
torrent
du
Verger
qui
pourra
assurer
la
dispertion complémentaire des effluents. Cette zone sera classée en orange. * Hameau des Esponces : Pour des raisons identiques à celles énoncées pour le Chatelard (habitation construites sur un promontoire rocheux, bordées au sud-ouest, au sud et au nord-est par des pentes fortes)
la
moitié
environ
du secteur étudié
ne permet pas la
réalisation
de
dispositifs
d'épandage. Zone classée en rouge. L'ensemble du secteur situé au
nord-ouest du
hameau, jusqu'au vallon
du
torrent des
Choullières, présentent une pente générale plus faible à regard à dominante sud-est et sud-ouest. Son aptitude à
recevoir des drains d'épandage est moyenne dans
l'ensemble
avec des risques modérés de réapparition des effluents en surface. Cette zone sera classée en orange.
BEG ROSTAN R4143.../... -14-
c.
Conclusions
:
Il
apparaît
donc
à
la
suite
de
nos
observations
et
de
nos
investigations
sur
le
terrain
que
la
quasi
totalité
des
secteurs
prospectés
sont
inaptes
à
l'assainissement
individuel
avec
des
pentes générales
fortes
et
le
substratum
affleurant
ou
subaffleurant.
Les
zones
classées
en
orange
sur
la
carte
d'aptitude
pour
les
hameaux
des
Escoyères
et
du
Chatelard
peuvent
permettre
la
réalisation
de
drains
d'épandage
mais
les
caractéristiques
de
ces
terrains
ne
permettent
pas
d'envisager
le
traitement
des
eaux
usées
de
plusieurs
habitations
(risques
de
réapparition
en
surface
et
risques
géotechniques
importants
dus
à
la
saturation
des
horizons
superficiels
sur
des
zones
à
forte
pente).
Ainsi
les
solutions
de
traitement
sur
place
des
effluents
de
chaque
hameau
semblent
complexes. La
zone
du
vallon
des
Choullières
en
contrebas
au
nord-ouest
des
Esponces
pourrait
éventuellement
faire
l'objet
d'une
étude
de
détail
permettant
de
définir
la
faisabilité
d'un
dispositif
collectif
de
traitement
des
eaux
usées
des
trois
hameaux
entraînant
un
minimum
de
nuisances.
Les
éléments
de
cette
étude
pourront
faire
l'objet
d'une
réunion
de
travail
avec
les
intervenants
techniques
de
cette
affaire.
L'Hydrogéologue,
Le
Directeu
|
=
Yves
BERTHALON
Pierre
ROST
AN
L'Hydrogéologue
se
tient
à
la
disposition
du
demandeur
pour
toutes
précisions
complémentaires
sur
la
présente
étude.
DOCUMENTS
CI-ANNEXES
:
-
Carte
de
situation.
-
Carte
d'aptitude des
sols
à
l'assainissement.
-
Tableau
des
perméabilités.
- Logs
des
sondages
à la
uen
à main.
-
Extrait
de
la
loi
sur
l'eau.
BEG ROSTAN
R4143../.. À
a
Ÿ*
©
he
Echelle:
1/25
000
Arvieux
À
Gex
5! {
Secteur
d'étude
OR
\
\fe
is
Carte
de
situation
:
Ta
Cassibre
16
a
mat
7
nes
Maisons
*,
Lage
P{és
Arbô
NS
4
7
t
É,
NS
&
\
?
We
—. \
Le
ES Mère du
Bon
Foin
*e, NE Pasquier
TL
ISSU
ue
ONDES
du
Teslon,
©
ETES
RE
RTE
dé
Ta
Pr
sk chapell
Ste-Marguetite
7
ER
MT
7
LS
à.
=
!
y dE FS —S \ Chen — ee __ R CHASSONF-- “ Ne Qw T < 33 LE TON j 140 Î \ Sourrg
ñ RS }
êp- - RE # LS , Î
iu S 2 Î pr F5 Ÿ EE 1, Rs Fe
2 À la) JP" hf E Ji ml. £ / 4 !
J: 1 3
Dr
Carte d'aptitude à l'assainissement
individuel :
Echelle : 1 / 1 000
O Sondages et essais
PE: Zone moyennement apte
F4 Zone inapte xroË 2 v
ré SONDAGE
A
LA
TARIERE
A
MAIN DATE
: 23/05/2000
CHANTIER
: Le
Chatelard
; Commune
d'ARVIEUX Cote
/ TN
(cm)
Cote / TN
(cm)
LITHOLOGIE
LITHOLOGIE
10
2
Limons
graveleux
marron
:
Limons
graveleux
marron
20 30 40
blocs
50
:
Arrêt
sondage
60 _
Arrêt sondage
60 _
Sondage sec
Sondage sec
Cote /TN
Cote /TN
(m)
|
N°
LITHOLOGIE
em |
N°
LITHOLOGIE
10 _
10 l
2 _
2.
30 _
“
40 _
0.
50 _
50.
60 _
so
BEG
TETHYS
05/4163 SONDAGE A
LA
TARIERE
A
MAIN DATE
:
23/05/2000
CHANTIER
: Les Escoyères
; Commune
d'ARVIEUX
GoR/TNE
e3
|
urnoLoaie
Cote!
TN
LITHOLOGIE
(cm)
(cm)
“ei
Limons
graveleux
marron
fe:
Limons
graveleux
marron
20
_fGè:s:
30
(=
40
_|SSFSre;S
50_R6:mR56:1Moraines
gris
jaunâtre
_
Arrêt
sondage
L
DUREE
60
_
Sondage
sec
60
_
25"
0,
2
Arrêt
sondage
iMli
4,
L
L
Sondage
sec
Cote
/ TN
o
Cote
/ TN
o
(cm)
N
LITHOLOGIE
|
(cm)
N
LITHOLOGIE
10.
10
_
20
_
20
_
30
_
30
_
40
40
_
50
_
50
_
60
_
60
_
BEG
TETHYS
05/4163 SONDAGE A LA TARIERE A MAIN
DATE : 23/05/2000
CHANTIER : Les Esponces ; Commune d'ARVIEUX Cote
/ TN
(cm)
LITHOLOGIE
Cote / TN
(cm)
LITHOLOGIE
0 is Limons graveleux marron
:S[Limons graveleux marron
L
Arrêt sondage
60
Arrêt sondage
60
Sondage sec
_
Sondage sec
L
Got TN
Ne 7
LITHOLOGIE
Cote / TN
LITHOLOGIE
(cm)
(cm)
5%:5|Limons graveleux marron
Arrêt sondage Sondage sec
1Limons graveleux marron
Arrêt sondage Sondage sec
BEG TETHYS 05/4163 SONDAGE
A
LA
TARIERE
A
MAIN DATE
: 23/05/2000
CHANTIER
:
Les
Esponces
;
Commune
d'ARVIEUX
Cote
1! TN
N°
9
LITHOLOGIE
e
1 à
N°
LITHOLOGIE
10_
- DE
S Limons
graveleux
marron
20 30
_ 40 _
50 _
Arrêt
sondage
950
_
:
Sondage
sec
_
60
_
60
_
Cote
1! TN
N°
LITHOLOGIE
ne
h à
N°
LITHOLOGIE
10 _
10 _
20 l
20 _
30 |
30 _
50 _
50 _
60 _
60 _
BEG
TETHYS
05/4163 ESSAIS DE PERMEABILITE
Récapitulatif des résultats
Dossier : Les Escoyères, les Esponces et le Chatelard ; Commune d'ARVIEUX
Date : 23/05/2000
N° Essai Secteur d'étude | Perméabilité en mm/h
PI Le Chatelard 59
P2 Le Chatelard 56
P3 Les Escoyères 36
P 4 Les Esponces 39
PS Les Esponces 34
BEG TETHYS 05/4163
Ref. : 05/4163 Loi n° 92-3 du 3 Janvier 1992 sur l'eau
(extraits)
L'Assemblé nationale et le Sénat ont adopté. Le Président
de
la
République promulgue
la
loi
dont la teneur suit : Atticle 1° - l'Eau fait partie du patrimoine commun de la nation.
sa
protection,
sa
mise
en
valeur
et
le
développement de la ressource utilisable,
dans
le respect
des équilibres naturels sont d'intérêt général.
L'usage de l'eau
appartient à tous dans le cadre
de lois
et
règlements
ainsi que des
droits
antérieurement
établis Article
2
—
Les
propositions
de
la
présente
loi
ont
pour
objet une gestion équilibrée de la ressource en eau.
Cette gestion équilibrée vise à assurer:
- la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des
zones
humides
:
on
entend
par
zone
humide
les
terrains
exploités
ou
non,
habituellement
inondés
ou
gorgés
d'eau
douce
salée
ou
saumâtre
de
façon
permanente
ou
temporaire;
-
la
végétation
quand
elle
existe,
y
est
dominée
par
des
plantes
hydrophiles
pendant
au
moins
une
partie
de
l'année; - la protection contre toute pollution et la restauration de la qualité des eaux superficielles ou souterraines et des eaux de la mer dans la limite des eaux territoriales; - te
développement
de
la
protection
de
la
ressource
en
eau: - la valorisation de l'eau comme ressource économique et la répartition de cette ressource;
de manière à satisfaire ou
à
concilier,
lors
des
différents
usages,
activités
ou
travaux,
les
exigences
:
- de la santé, de la salubrité publique,
de la sécurité civile
et de l'alimentation en eau potable de la population: - de la conservation et du libre écoulement des eaux et de la
protection
contre
les
inondations;
- de l'agriculture, des pêches et des cultures marines, de la
.
pêche
en
eau
douce,
de
l'industrie,
de
la
production
d'énergie,
des
transport,
du
tourisme,
des
loisirs
et
des
sports
nautiques
ainsi
que
de
toutes
autres
activités
humaines légalement exercées.
TITRE H- CHAPITRE Il
De l'assainissement et de la distribution de l'eau
Article 35 — Après l'article L372-1
du code des communes,
il
est
inséré
un
article
L372-1.1
ainsi
rédigé
:
Article
L372-11
—
Les
communes
prennent
obligatoirement
en
charge
les
dépenses
relatives
aux
systèmes
d'assainissement
collectifs
notamment
aux
stations d'épuration
des
eaux usées
et à
l'élimination des
boues qu'elles produisent et les dépenses de contrôle des systèmes
d'assainissement
non
collectif.
Elles
peuvent prendre en
charge les dépenses
d'entretien
des systèmes
d'assainissement
non
collectif.
Article
L372-3
-
Les
communes
ou
leur
groupement
délimites après enquête publique : - les zones d'assainissement collectif ou elles sont tenues d'assurer
la
collecte
des
eaux
usées
domestiques
et
le
stockage,
l'épuration
et
le
rejet
ou
la
réutilisation
de
l'ensemble
des eaux
collectées.
-
les
zones
relevant
de
l'assainissement
non
collectif
où
elles
sont
seules
tenues,
afin
de
protéger
la
salubrité
publique,
d'assurer
le
contrôle
des
dispositifs
d'assainissement et, si elles le décide leur entretien; - les zones où des mesures doivent être prises pour limiter limperméabilisation des sols et pour assurer la maîtrise du débit
et
de
l'écoulement
des
eaux
pluviales
et
de
ruissellement; - les zones où
il est nécessaire de prévoir des installation
pour
assurer
la
collecte,
le stockage
éventuel
et,
en
tant
que
de
besoin,
le
traitement
des
eaux
pluviales
et
de
ruissellement
lorsque
la
pollution
qu'elles
apportent
au
milieu
aquatique
risque
de
nuire
gravement
à
l'efficacité
des dispositifs d'assainissement. Article
L35-10 -
Les
agents
du
service d'assainissement
ont
accès
au
propriétés
privées
pour
l'application
des
articles
L35-1
et
L35-3
ou
pour
assurer
le
contrôle
des
installations d'assainissement non collectif et leur entretien si la commune à décidé sa prise en charge par le service. TÉTHYS
BUREAU
D'ÉTUDES
GÉOLOGIQUES
ÉTUDE
ET
RECONNAISSANCE DU
SOUS
SOL
RAPPORT
D'ETUDE
HYDROGEOLOGIQUE
CARTE
D'APTITUDE
DES
SOLS
À
L'ASSAINISSEMENT
INDIVIDUEL
HAMEAUX
DES
MOULINS
COMMUNE
D'ARVIEUX
COMMUNE
D'ARVIEUX
JUIN
2000
REF
: 05/4106
Les
Aubergeries
MICROPOLIS
05380
CHATEAUROUX
les
ALPES
05000
GAP
T°
04 92 43 40 12
T
04 92 53 49
98
Fax
: 04 92 43 62 37
Se
Fax
:04 92 53 21 0] TÉTHYS
BUREAU
D'ÉTUDES
GÉOLOGIQUES
Châteauroux, le
16/06/2000
ÉTUDE
ET
RECONNAISSANCE DU
SOUS
SOL
RAPPORT
D'ETUDE
HYDROGEOLOGIOUE
Ref
: 05/4106/02
SITUATION
:
Hameaux
des
Moulins,
Commune
d'ARVIEUX.
OBJET
:
Etude
géopédologique
et
hydrogéologique
des
sols
de
ces
secteurs
en
vue de
la
réalisation
d'une
carte d'aptitude
à
l'assainissement
individuel
;
notre
devis
réf.
05/4106/01
du
17/04/2000,
votre
commande
du
15/05/2000.
DEMANDEUR:
Mr
Alain
BLANC,
Maire,
pour
le
compte
de
la
Commune
d'ARVIEUX.
Documents
fournis
: - plan
parcellaire
échelle 1/1000.
Les
Aubergeries
MICROPOLIS
05380
CHATEAUROUX
les
ALPES
05000
GAP
Æ
04
92 43 40
12
F
04
92
53
49 98
Fax
: 04 92 43 62 37
FR
rene
Eu
Son
ae
TON
Fax
: 04 92 53 21 0] 1.
INTRODUCTION
:
1.1
INTRODUCTION
GENERALE
:
En
vertus
des
directives
de
la
Loi
sur
l'eau
du
3
Janvier
1992,
les
communes
sont
responsables
de
la
salubrité
publique
et
sont
tenues
d'établir
des
zonages
à
vocations
précises
:
assainissement
collectif
ou
assainissement
individuel. L'article
8
du
Décret
94-469
du
3
juin
1994
précise
l'échéance
à
laquelle
la
réalisation
et
le
contrôle
des
dispositifs
devront
être
effectifs,
soit
le
31
Décembre
2005.
Trois
solutions
sont
envisageables
en
fonction
des
contraintes
locales,
techniques
et
économiques
:
-
assainissement
collectif
généralisé.
-
assainissement
collectif
fractionné
ou
semi-collectif.
-
assainissement
individuel.
Dans
le
cas
d'un
assainissement
semi-collectif
seul
le
système
d'épuration
diffère
d'un
assainissement
collectif
classique.
L'assainissement
individuel
quand
à
lui
doit
impérativement
être
adapté
au
type
de
sol
rencontré.
Afin
d'assurer
un
suivi
efficace
de
la
réalisation
et
du
bon
fonctionnement
des
dispositifs
d'assainissement
individuels,
l'arrêté
du
6
Mai
1995 en
application
de
la
Loi
sur
l'Eau,
fixe
les
prescriptions
techniques
applicables
aux
systèmes
d'assainissement
non
collectifs
ainsi
que
les
modalités
de
leur
contrôle
technique
par
les
communes.
Le
choix
du
type
de
filière
et
le
dimensionnement
des
ouvrages
n'est
plus
le
fait
de
l'initiative
des
particuliers
mais
est
soumis
à
la
législation
en
vigueur
avec
comme
principal
objectif
la
limitation
des
nuisances
et
des
pollutions
par
l'adaptation
des
dispositifs
aux
contextes
locaux.
Les
diverses
solutions
proposées,
qui
peuvent
être
complémentaires
les
unes
vis
à
vis
des
autres,
doivent
répondre
à
des
impératifs
environnementaux
afin
d'assurer
leur
parfaite
adéquation avec
le
milieu
naturel
:
-
la
protection
du
milieu
naturel
et
notamment
la
sauvegarde
des ressources
en
eau.
-
la
suppression
des
risques
sanitaires
ainsi
que
des
nuisances
visuelles
et
olfactives.
Dans
le
cadre
de
la
réalisation
du
Plan
d'Occupation
des
Sols,
dont
l'objectif est
de
proposer
des
solutions
adaptées
au
contexte
économique,
géographique,
hydrologique
et
géologique
d'une
commune
ou
d'un
groupement
de
communes,
il
est
demander
d'établir
une
carte
d'aptitude
des
sols
à
l'assainissement
individuel.
Cette
étude
technique
assurera
la
base
d'une
réflexion
mettant
en évidence
les
contraintes
locales,
entraînant
la
faisabilité
d'un
projet
d'assainissement
individuel
et
orientant
en
fonction
des
différents
types
de
sols
les
filières
d'épuration des
eaux
usées.
BEG ROSTAN
R4106
../.. 1.2
PRESENTATION
DE
L'ETUDE
:
Dans
le
cadre de
Ia
révision
du
P.O.S,
la
Commune
d'ARVIEUX
est
amenée
à
réaliser
une
carte
d'aptitude
des
sols
à
l'assainissement
individuel.
Le
secteur
concerné
est
celui
du
hameau
des
Moulins.
Ce
secteur
est
situé
au
sud-est
du
village
d'ARVIEUX
en
contrebas
le
long
du CD902.
Il
présente
une
topographie
à
pente
forte
à
regard
sud
sur
sa
moitié
amont
(zone
urbanisée)
devenant
faible
vers
l'aval,
aux
abords
du
torrent
de
la
Rivière.
Le
but
de
cette
opération
est
d'appréhender
les
possibilités
d'assainissement
autonome
(fosse
septique
et
épandage)
en
fonction
des
différents
types
de
sols
rencontrés,
de
leur
perméabilité
et
des
contraintes
locales
(pente
importante,
habitat
dense,
venues
d'eau,
suintement,
risques
de
pollution
des
ressources
en
eau,
etc...)
Dans
certains
cas,
qui
seront
apparus
peu
favorables,
la
nécessité
de
la
mise
en
place
d'un
réseau
de
collecte et
la
réalisation
d'une
station
d'épuration
d'eaux
usées
pourra
être envisagée. L'objectif
de
cette
étude
est
donc
d'évaluer
tous
types
de
nuisances
liées
à
l'assainissement
vis
à
vis
des
habitations
existantes
et
des
constructions
à
venir.
BEG ROSTAN R4106 ../.. 2.
PRINCIPE
ET
METHODE
:
2.1
P
IPE
DE
L'ETUDE
:
Il
a
été
réalisé
sur
le
site
:
-
une
analyse
géologique
et
hydrogéologique
à
partir
de
relevés
de
surface,
-
une
campagne
de
sondages
à
la
tarière
à
main
qui
ont
permis
la
reconnaissance
directe
des
matériaux
du
sous-sol
et
de
réalisation
de
cavités
d'infiltration.
-
une
série
d'essais
d'infiltration
à
l'eau claire
dans
des
cavités
cylindriques
creusées
à
la
tarière
à
main,
réalisées
après
un
temps
de
saturation
et
selon
la
méthode
de
PORCHET
à
niveau
variable
décrite
dans
la
note
N°8
du
CTGREF
-
groupement d'Anthony
ou
bien
à
niveau
constant
à
l'aide
d'un
infiltromètre
de
notre
conception.
La
méthode
consiste
à
creuser
une
cavité
dans
le
sol,
à
y
déverser
de
l'eau,
puis
à
mesurer
la
quantité
d'eau
absorbée.
L'essai
a
été
effectué
après
un
temps
de
saturation
au
bout
duquel
la
vitesse
d'infiltration
devient
constante.
Le
débit
instantané
de
l'eau
à
travers
la
surface
S
de
contact
est
donné
par
la
relation
Qt
=
K
xS,
avec
K
=
coefficient
de
perméabilité.
Le
trou
étant
ici
de
section
cylindrique,
on
a
pour
la
méthode
à
niveau
variable:
KR.
(Hi
+
R/2)
K=
.In
2(t2-t1)
(A2
+
R/2)
avec
:
KR
: rayon
de
la
tarière
H1
: hauteur
d'eau
au
début
de
l'essai
H2
: hauteur
d'eau
à
la
fin
de
l'essai
(t2-t1) : durée de l'essai
BEG ROSTAN
R4106
../.. 2.2
METHODOLOGIE
:
La
carte
d'aptitude
à
l'assainissement
individuel
permet
de
dégager
les
différents
secteurs
pour
lesquels
la
même
filière
de
traitement
peut
être
réalisée.
Les
règles
à
appliquer
lors
de
l'établissement
de
telles
cartes
sont
énumérées
dans
l'arrêté
du
3
Mars
1982
et
la
circulaire
interministérielle
du
20
Août
1984.
Celles-ci
sont
précisées
par
la
norme
AFNOR
P
16-603
(DTU
64.1)
de
Décembre
1992.
2.2.1
À
é
i
logique
des
formations
superficiell
De
la
géologie
de
surface
va
dépendre
en
grande
partie
le
choix
de
la
filière
d'assainissement
et
son
dimensionnement.
Les
caractéristiques
à
prendre en
compte
lors
de
l'étude
de
sol
sont
les
suivantes
:
-
Nature
et
texture
des matériaux.
-
Perméabilité.
-
Présence
d'eau
(niveau
piézométrique).
-
Hydromorphie.
-
Profondeur
du
substratum
imperméable.
La
nature
des
formations
superficielles
est
un
facteur
déterminant
et
discriminant
qui
peut
être
parfois
à
l'origine
de
grandes
difficultés
dans
le
cas
d'un
sol
mince
et
d'un
substratum imperméable.
Ce
facteur
est
contraignant
dans
le
cadre
de
la
protection des
ressources
en
eaux
souterraines
et
il
est
favorable
dans
le
cas
idéal
d'un
sol
épais
et
perméable. Une
fois
le
cadre
géologique
établi,
il
est
nécessaire
de
prendre
en
compte
un
certain
nombre
de paramètres
locaux
pouvant
influencer
le
choix
des
filières
d'assainissement.
En
effet,
la
topographie (au
delà
de
15
%
de
pente
un
dispositif
d'épandage
n'est
plus
réalisable),
la
densité
des
habitations,
l'hydrologie
ou
encore
les
caractéristiques
géotechniques
du
site
(risque
d'instabilité
des
pentes)
sont
autant
de
critères
déterminants
pour
établir
un
zonage.
BEG ROSTAN
R4106
../.. %
La
légende
de
la
carte
est
définie
à
partir
des
levés
de
terrain
géologiques
et
hydrogéologiques
et
en
fonction
des
contraintes
locales.
Trois
unités
d'aptitude
sont
ainsi
distinguées
:
-
Unité
A
:
zone
verte
de
la
carte;
sols
aptes
à
l'épandage
souterrain.
Il
s'agit
de
sols
sains,
profonds
et
perméables.
L'épuration
com
lémentaire
des
eaux
usées
est
réalisée
P
par
l'utilisation
du
pouvoir
d'épuration
et
d'infiltration
du
sol
sans
risque
de
pollution
des
eaux
souterraines
ou
de
réapparition
des
effluents
en
surface.
-
Unité
B
:
zone
orange
de
la
carte
(aptitude
moyenne)
;
les
sols
sont aptes
à
l'épandage
sous
réserve
d'une
adaptation
soignée
à
leur
contexte
de
détail
et
d'une
réflexion
préalable
:
:
-
recherche
des
zones
où
la
couche
de
sol
est
la
plus
épaisse
et
le
substratum
profond.
-
épandage
dans
les
secteurs
où
il
n'existe
pas
de
bâti
immédiatement
en
aval.
-
mise
en
place
d'un
réseau
de
drainage
dans
le
cas
de venues
d'eau importantes
au
droit
du
terrain
ou
de
zones
saturées.
-
création
d'un
sol
reconstitué
dans
le
cas
où
les
formations
superficielles
ne
présentent
pas
une
épaisseur
suffisante
pour
assurer
l'épuration
et
la
dispersion
des
eaux
usées.
-
maîtrise
des
eaux de
surface.
-
Adaptation
aux
fortes
pentes.
-
Surdimensionnement
éventuel des
tranchées
si
les
perméabilités
sont
faibles.
-
etc...
Chaque
projet
représente
donc
ici
un
cas
d'espèce
et
doit
faire
l'objet
d'une
adaptation
de
détail
soignée.
-
Unité
C
:
zone rouge
de
la
carte;
sols
inaptes
et
subissant
de
fortes
contraintes
locales.
Ce
sont
des
sols
minces
reposant
sur
un
substratum
imperméable
ou
engorgé
ou
bien des
sols
très
peu
perméables
reposant
sur
substratum
imperméable.
Dans
ce
cas
il
est
nécessaire
de
séparer
l'épuration
de
la
dispersion
par
la
mise en
place
d'un
lit
filtrant
drainé
si
un
exutoire
non
polluant
existe
pour
les
eaux
ainsi
traitées
ou
de
raccorder
l'habitation
à
un
réseau
de
collecte
des
eaux
usées
dans
le
cas
où
cette
solution
représente
un
intérêt
économique
certain
(densité
de
l'habitat
suffisante).
BEG ROSTAN
R4106
../.... La
carte
d'aptitude
est
conçue
comme
un
document
permettant
une
assistance
à
la
décision
du
maître
d'ouvrage,
représenté
ici
par
la
commune.
Il
s'agit
donc
d'un
document
technique
auquel
vont
se
superposer
des
contraintes
relatives
à
la
volonté
d'urbanisme,
à
la
création
possible
de
réseaux,
etc...
Ce
document
définit
la
faisabilité
de
l'assainissement
autonome
et attire
l'attention
sur
les
soucis
techniques
qui
pourraient
apparaître
dans
sa
réalisation
(zone
orange
en
particulier). En
aucun
cas,
il
ne
peut
être
utilisé
tel
quel
pour
la
réalisation
du
dispositif
d'épandage
d'un
aménagement
particulier
;
celui-ci
en
effet
doit
être
rigoureusement
adapté
aux
conditions
locales
(pentes,
drainage,
voisinage,
etc...)
et
devra
en
particulier
prendre
en
compte
l'existence
éventuelle
de
dispositifs
d'assainissement
qui
pourraient
être
perturbés
par
des
modifications
du
site
(terrassements
intempestifs
avec
réapparition
d'effluents,
etc..).
BEG ROSTAN
R4106 3.
CONTEXTE
GEOLOGIQUE
:
a.
Généralités
:
Le
substratum
du
secteur
appartient
aux
nappes
de
charriage
de
la
zone
briançonnaise,
unité
interne
de
la
Chapelue
dont
les
formations
plissées
(calcaires
marneux
du
Malm,
calcschistes
du
Paléocène
et
Flysch
noir
du
Lutétien)
affleurent
en
contrehaut
au
nord
est
du
hameau
de
s
Moulins.
Aux
abords
de
la
zone
d'étude,
seule
affleure
une
petite
lentille
de
calcaires
du
Trias
en
bordure
de
la
route
sous
une
forte
épaisseur
de
dépôts quaternaires
(éboulis
et
moraines
glissées
sur
le
versant).
On
note
également
la
présence
de
gypse
en
surface
en
rive
droite
du
torrent.
Ces
matériaux
sont
particulièrement
solubles
et
peuvent
engendrer
localement
des
problèmes
d'effondrement
depuis
la
surface
(fontis)
tel
le
petit
"lac''
existant.
A
l'aval
du
site
les
dépôts
rencontrés
sont
directement
hérités
des
épandages
alluvionnaires
du
torrent
de
la
Rivière.
3.2
Résultats
des
sondages
:
Notre
campagne
de
sondages
a
permis
de
confirmer
nos
premières
observations
géologiques
de
la
zone
et
ont
recoupé
depuis
la
surface
:
-
des
limons
graveleux
et
argileux
en
partie
amont
(sondage
ST6)
hérités
des
colluvions
et
moraines
du
versant.
-
des
dépôts
sablograveleux
et
limono
graveleux
en
alternance
en
partie
aval
issus
des
épandages
alluviaux
du
torrent
(sondage
ST1
à
STS).
BEG ROSTAN
R4106
../.. 4,
TEXTE HYDROGE
IQUE
:
Les
matériaux
du
versant
présentent
une
capacité
aquifère
médiocre
avec
une
faible
perméabilité
générale n'assurant
pas
un
bon
drainage
des horizons
superficiels
du
sous-
sol. Les
dépôts
de
la
zone
aval
(épandages
alluviaux)
sont
en
revanche
très
perméables
dans
l'ensemble
avec
des
valeurs
fortes
pour
la
fraction
sablograveleuse
des
alluvions
rencontrées. Ces
matériaux
permettent
une
circulation
rapide
des
eaux
souterraines
en
leur
sein
et
abritent
ainsi
les
circulations
aquifères
liées
à
la
nappe
d'accompagnement
du
torrent.
Cette
nappe
est
essentiellement
alimentée
directement
par
le
cours
d'eau.
Son
niveau
piézomètrique
sera
donc
fonction
du
niveau
du
terrain
et
ainsi
pourra
ponctuellement
être
subaffleurant
notamment
en
période
de
crues
saisonnières.
BEG ROSTAN
R4106
../. _10-
5. ESSAIS DE PERMEABILITE
:
Ils ont été réalisés dans des cavités d'injection cylindriques notées P, creusées à la tarière à main, directement au sein des matériaux de couverture, afin d'évaluer la perméabilité du sol en place. La saturation du sol a été obtenue après
1 à 2 heures d'imbibition ;
il a été mesuré un
coefficient de perméabilité : P1 : ki = 50 mm/h
(partie aval du secteur, au sein des
P2 : kK2 = 15 mm/h
épandages torrentiels)
P3:k3 = 30 mm/h
(en partie amont du secteur, au sein des
Pd : k4 = 12 mm/h
=
dépôts colluvionnés sur le versant).
Ainsi
il
apparaît
que
la
perméabilité
des
matériaux
du versant est faible, de l'ordre
de 12 mm/b, en relation en aval avec le caractère argileux des matériaux rencontrés. Par contre les dépôts torrentiels ont une perméabilité hétérogène en fonction notamment des matériaux rencontrés au cours des sondages et du caractère plus ou moins compact de la matrice limono sableuse. Pour la zone
aval, il
apparaît
vraisemblable
que la perméabilité soit moyenne à forte
en
profondeur sous
la
frange de dépôts à
forte
matrice limoneuse au
sein
des
dépôts
sablo graveleux.
BEG ROSTAN R4106 .../.. -11-
6.
APTITUDE
ET
CONCLUSION
:
6.1
Généralités
:
À
la
lumière
de
nos
observations
et
des
résultats
des
sondages
et
essais
il
apparaît
que
le
sous-sol
du
secteur
d'étude
est
constitué
en
partie
aval
par
des
dépôts
graveleux
d'origine
torrentielle
à
matrice
limoneuse
ou
sableuse.
En
partie
amont
les
matériaux
rencontrés
Sont
issus
de
placages
morainiques
et
d'éboulis
glissés.
Les
perméabilités
les
plus
fortes
ont
été
mesurées
en
parie
aval
alors
que
les
matériaux
de
la
zone
amont
sont
apparus
moins
perméable.
le
drainage
naturel
du
versant
semble
ainsi
essentiellement
assuré
par
la
pente
topographique.
Les
critères
qui
sont
pris
en
compte
pour
définir
l'aptitude
des
sols
à
l'assainissement
individuel
sont
les
suivants
:
-
la
texture
des
matériaux
rencontrés
au
cours
de
la
prospection
et
reconnue
lors
de
la
campagne
de
sondages
à
la
pelle
mécanique.
-
la
perméabilité
du
sol
mesurée
sur
place
et
qui
doit
être
suffisante
pour
assurer
la
dispersion
des
effluents
en
profondeur
sans
risque
de
saturation
des
horizons
concernés.
-
la
pente
générale
du
site
qui
ne
doit
pas
dépasser
15
%
sous
peine
d'engendrer
des
suintements
rapides
en
surface
en
contrebas
du
dispositif.
-
la
présence
de
sources
ou de
zones
humides.
-
l'épaisseur
des horizons
superficiels
-
la
densité
actuelle
ou
future
de
l'habitat,
etc...
BEG ROSTAN
R4106
../.. -12-
6.2 Aptitude : Le secteur prospecté pourra être partagé en 2 zones d'aptitude: Zone amont
:
elle est
constituée de
dépôts
d'origine
morainique et
d'éboulis
glissés
de
faible perméabilité (12 m/h). Sa pente générale est forte et ne permet pas la réalisation de dispositifs d'épandage
sans risque important de réapparition des effluents en surface;
il
s'y
adjoint
de
plus
des
contraintes
géotechniques
;
risque
de
mouvement
de
sol.
Ces
aspects
relèvent de la
constructibilité générale et
ne
font pas
partie
du
cadre de
cette
étude. Cette zone est classée en rouge, (inapte à l'épandage). Zone aval : il s'agit d'un secteur à pente faible constitué de dépôts à squelette graveleux d'origine torrentiel à perméabilité moyenne. La
nappe
d'accompagnement
du
torrent
circule
au
sein
des
matériaux
et
peut
être
subaffleurante à l'occasion des crues du cours d'eau. Il convient de tenir compte également des risques importants d'innondabilité de la zone pour
la
définition
de
l'aptitude des
terrains à
recevoir
des
dispositifs
d'assainissement
individuel. Le
secteur
sera
donc
classé en
orange
(zone moyennement
apte à
l'épandage).
LÆ
SECIEUT SETA
donc
CIASSE EN OTANGE
Y
P
P
£
De plus
la
présence
d'affleurements
de
gypse
sur
la
rive
opposée
du
torrent
avec
des
risques liés à la dissolution pourra
ici entrainer des problèmes liés à la constructibilité
générale du site. D'une
manière générale,
il
conviendra
de
dimensionner
convenablement
les
drains
en
fonction
de
la
perméabilité
mesurée
sur
place
et
de
les
disposer
systématiquement
parallèlement aux courbes de niveau. Il
pourra
apparaître
qu'une
superficie
importante
est
nécessaire
à
la
réalisation
d'un
épandage pour une quantité d'effluents rejetés modérée. La
densité de l'habitat sur cette zone devra
donc
rester limité, et
l'aptitude de
chaque
parcelle sera fonction des superficies disponibles.
BEG ROSTAN R4106 ../.. -13-
6.3
Conclusions
:
Il
apparaît
à
la
suite
de
nos
observations
et
de
nos
investigations
sur
le
terrain
que
seule
la
partie
aval
du
secteur
d'étude
présente
une
aptitude
moyenne
à
l'assainissement
individuel. Il
conviendra
cependant
de
prendre
en
compte
la
présence
du
torrent
en
limite
aval
des
parcelles
(zone
partiellement
inondable)
avec
une
nappe
aquifère
d'accompagnement
pouvant
être
localement
subaffleurante
en
période
de
hautes
eaux
du
cours
d'eau.
Les
gypses
visibles
en
rive
droite
du
torrent
et
vraisemblablement
présents
en
sous-sol
de
la
zone
pourront
également
être
un
facteur
limitant
la
constructibilité
du
secteur
d'étude. L'habitat
relativement
regroupé
‘du
hameau
des
Moulins
est
une
contraintes
supplémentaire
à
prendre
en
comte
lors
de
la
définition
des
techniques
d'assainissement
de
la
zone.
Ainsi
il
pourrait
s'avérer
nécessaire
de
réaliser
un
réseau
de
collecte
des
eaux
usées
au
moins
pour une
partie
du
hameau.
Les
parcelles
situées
en
bordure
du
torrent
au
sud
est
du
hameau
pourront
faire
l'objet
d'une
étude
complémentaire
permettant
de
définir
l'aptitude
de
la
zone
à
recevoir
un
dispositif
collectif
de
traitement
des
eaux
usées.
Les
éléments
de
cette
étude
pourront
faire
l'objet
d'une
réunion
de
travail
avec
les
intervenants
techniques
de
cette
affaire.
Le
Directeur
L'Hydrogéologu
Se
i.
Pierre
ROSTAN
Yves
BER
LON
L'Hydrogéologue
se
tient
à
la
disposition
du
demandeur
pour
toutes
précisions
complémentaires
sur
la
présente
étude.
DOCUMENTS
CI-ANNEXES
:
-
Plan
de
localisation.
-
Carte
d'aptitude
des
sols
à
l'assainissement.
-
Tableau
des
perméabilités.
-
Logs
des
sondages
à
la
pelle
mécanique.
-
Extrait
de
la
loi
sur
l'eau.
BEG ROSTAN
R4106
../.. Fe Cassi
ère
1
res.
M
FX
=
—
as
Mère
du
Bon
Foin
D
Ÿ.
Sommet
©
du
Feston.,
Q
TER
AT ET
En
CS
CR
(os
:
*
Carte de si ation : Echelle : 1 / 25 000
Secteur
d'étude QT ne ee es
tn
931
te, 1043
1195 1039
ST 2-P2 È T 10 40 9 Ecole 138 40 ST 3
Canal l si
N d
5 1204
VII Carte d'aptitude
à l'assainissement Nappe p fonda ! D
individuel : Orrent) 0
=. TS
Echelle : 1 / 1 000 LES | I 1181 < WA =
T 4 Ô ù ‘s
7
®) Sondages et essais nd L
1
} \l Zone moyennement apte 25 di
4 _ À | 68
see Zone inapte DAT Ne a. ? ST > SONDAGE A
LA TARIERE A MAIN
DATE : 25/05/2000
CHANTIER :
Les Moulins ; Commune d'ARVIEUX
Cote / TN
(cm)
LITHOLOGIE
Cote / TN
(cm)
LITHOLOGIE
10
_
S 5
Grave à matrice
CEPTES
Limons graveleux
7
.
SO
TS
.
.
20 _
limono sableuse
PRE
gris beige
:
gris beige
30 40
ES
50
Arrêt sondage
50
Arrêt sondage
L
Sondage sec
L
Sondage sec
60
60 _
Cote / TN
Cote / TN
o
(cm)
LITHOLOGIE
(cm)
N°
4
LITHOLOGIE
10
10
L
Grave à matrice
:
Grave à matrice
20
limono sableuse
20
limono sableuse
L
gris beige
L
gris beige
30
30
40
40
“Arrêt
sondage
L
lArrêt sondage
L
Sondage sec
50
Sondage
sec
50
60
60
BEG TETHYS 05/4106 SONDAGE A LA TARIERE A MAIN
DATE : 25/05/2000
CHANTIER :
Les Moulins ; Commune d'ARVIEUX
Cote
/TN
Cote / TN
(cm)
N°5
LITHOLOGIE
(cm)
N°6
LITHOLOGIE
_[e
Grave à matrice
OUT TÉ&:T-L&rT-
20
_|<
limono sableuse
20
|)
Limons graveleux
LE
gris beige
RE
et argileux
É
SO
30;
fHsris—
_[£
OL
E
CRIE
40
É
40 _ S &- S ÿ-
{5
ES;
Fe
50
[Arrêt sondage
50
7
_
Sondage
sec
ere
60 _
60 _
Arrêt sondage
_
_
Sondage sec
Cote
/T
en) NU
ne
LITHOLOGIE
ce7
\ NÙ
ne
LITHOLOGIE
10_
10 _
20
20 _
30 _
30 _
40
_
40
_
50
_
50
_
60 _
60 _
BEG TETHYS 05/4106 ESSAIS DE PERMEABILITE
Récapitulatif des résultats
Dossier : Les Moulins ; Commune d'ARVIEUX
Date : 25/05/2000
N° Essai Secteur d'étude | Perméabilité en mm/h
PI Les Moulins 50
P2 Les Moulins 15
P3 Les Moulins 30
P 4 Les Moulins 12
BEG TETHYS 05/4106
Ref. : 05/4106 Loi n°
92-3
du
3
Janvier
1992
sur
l'eau
(extraits)
L'Assemblé
nationale
et
le
Sénat
ont
adopté.
Le
Président
de
la
République
promulgue
la
loi
dont
la
teneur
suit
:
Atlicle
1”
—
l'Eau
fait
partie
du
patrimoine
commun
de
la
nation.
sa
protection,
sa
mise
en
valeur
et
le
développement
de
la
ressource
utilisable,
dans
le
respect
des
équilibres
naturels
sont
d'intérêt
général.
L'usage
de
l'eau
appartient
à
tous
dans
le
cadre
de
lois
et
règlements
ainsi
que
des
droits
antérieurement
établis Article
2
—
Les
propositions
de
la
présente
loi
ont
pour
objet
une
gestion
équilibrée
de
la
ressource
en
eau.
Cétte
gestion
équilibrée
vise
à
assurer:
-
la
préservation
des
écosystèmes
aquatiques,
des
sites
et
des
zones
humides
:
on
entend
par
zone
humide
les
terrains
exploités
ou
non,
habituellement
inondés
ou
gorgés
d'eau
douce
salée
ou
saumâtre
de
façon
permanente
ou
temporaire;
-
la
végétation
quand
elle
existe,
y
est
dominée
par
des
plantes
hydrophiles
pendant
au
moins
une
partie
de
l'année; - la
protection
contre toute
pollution
et
la
restauration
de
la
qualité
des
eaux
superficielles
ou
souterraines
et
des
eaux
de
la
mer
dans
la
limite
des
eaux
territoriales:
-
le
développement
de
la
protection
de
la
ressource
en
eau; -
la
valorisation
de
l'eau
comme
ressource
économique
et
la
répartition
de
cette
ressource:
de
manière
à
satisfaire
ou
à
concilier,
lors
des
différents
usages,
activités
ou
travaux,
les
exigences
:
-
de
la
santé,
de
la
salubrité
publique,
de
la
sécurité
civile
et
de
l'alimentation
en
eau
potable
de
la
population:
-
de
la
conservation
et
du
libre
écoulement
des
eaux
et
de
la
protection
contre
les
inondations:
-
de
l'agriculture,
des
pêches
et
des
cultures
marines,
de
la
pêche
en
eau
douce,
de
l'industrie,
de
la
production
d'énergie,
des
transpoït,
du
tourisme,
des
loisirs
et
des
Sports
nautiques
ainsi
que
de
toutes
autres
activités
humaines
légalement
exercées.
TITRE
li
-
CHAPITRE
Il
De
l'assainissement
et
de
la
distribution
de
l'eau
Article
35
—
Après
l'article
L372-1
du
code
des
communes,
il
est inséré
un
article
L372-1.1
ainsi
rédigé
:
Article
L372-11
—
Les
communes
prennent
obligatoirement
en
charge
les
dépenses
relatives
aux
systèmes
d'assainissement
collectifs
notamment
aux
stations
d'épuration
des
eaux
usées
et
à
l'élimination
des
boues
qu'elles
produisent
et
les
dépenses
de
contrôle
des
systèmes
d'assainissement
non
collectif.
Elles
peuvent
prendre
en charge
les
dépenses
d'entretien
des systèmes
d'assainissement
non
collectif.
Article
L372-3
—
Les
communes
ou
leur
groupement
délimites
après
enquête
publique
:
-
les
zones
d'assainissement
collectif
ou
elles
sont
tenues
d'assurer
la
collecte
des
eaux
usées
domestiques
et
le
Stockage,
l'épuration
et
le
rejet
ou
la
réutilisation
de
l'ensemble
des eaux
collectées.
-
les
zones
relevant
de
l'assainissement
non
collectif
où
elles
sont
seules
tenues,
afin
de
protéger
la
salubrité
publique,
d'assurer
le
contrôle
des
dispositifs
d'assainissement
et,
si
elles
le
décide
leur
entretien:
-
les
zones
ou
des
mesures
doivent
être
prises
pour
limiter
limperméabilisation
des
sols
et
pour
assurer
la
maîtrise
du
débit
et
de
l'écoulement
des
eaux
pluviales
et
de
ruissellement; -
les
zones
où
il
est
nécessaire
de
prévoir
des
installation
pour
assurer
la
collecte,
le
stockage
éventuel
et,
en
tant
que
de
besoin,
le
traitement
des
eaux
pluviales
et
de
ruissellement
lorsque
la
pollution
qu'elles
apportent
au
milieu
aquatique
risque
de
nuire
gravement
à
l'efficacité
des
dispositifs
d'assainissement.
*
Article
L35-10
—
Les
agents
du
service
d'assainissement
ont
accès
au
propriétés
privées
pour
l'application
des
articles
L35-1
et
L35-3
ou
pour
assurer
le
contrôle
des
installations
d'assainissement
non
collectif
et
leur
entretien
si la
commune
à
décidé
sa
prise
en
charge
par
le
service. AITIEE
COMMUNE
D'ARVIEUX
|
LT
DELIBERATION
à17 JUIL.
20002
Séance du 09 JUILLEX 2002
:
tombr
SOUS
PRE:
FECTURE
Nombre
|
DE
BE
IANC
de conseillers
L'an Deux Mil deux, le neuf Juillet,
SELON
en exercice:11
le
Conseil municipal de la Commune d'ARVIEUX
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous
Présents : 7
la présidence de M. Pierre BLANC, Maire.
Votants : 7
Date de la convocation : 04 Juillet 2002 Présents
:
DUROSNE
Michel,
PHILIP
Jean-Louis,
FAURE
Michel,
ALBERT
Michei,
ALBERT
Cyril,
GARCIN
Vahel.
Absents
excusés
:
ARNERA
Albin,
BLANC
Véronique,
PRAT
Maurice,
PICMARD
Vania. Secrétaire
: Michel
DUROSNE.
T3JET
:
Approbation
du
Plan de
zonage
de
l’assainissement.
Validation
de
la
solution
d’assainissement
dans
le
cadre
du
schéma
directeur
d'assainissement
du
Pare
Naturel
Régional
du
Queyras.
Vu
la
loi
N°92.3
du
3
Janvier
1992
sur
l’eau;
Vu
le
décret
N°
94-469
du
3
Juin
1994
et
notamment
son
article
3
relatif à
la
collecte
et
au
traitement
des
eaux
usées
mentionnés
aux
articles
L
2224.8
et
L
2224.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales;
Vu le Code de l'Urbanisme modifié par les textes susvisés et notamment ses articles L
123.3.1.
et R
123.11;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
- Décide d'approuver le plan
de zonage de l'assainissement tel
qu’il
est annexé à la présente (plan
N°1). -
Décide
d’approuver
le
scénario
3
(plan
N°2)
présenté
en
réunion
du
schéma
directeur
d'assainissement au Parc Naturel Régional du Queyras à savoir la création de 4 stations d'épuration :
- Ceillac - Abriès,
Ristolas
- Molines
en
Quevras,
Saint-Véran
-
Château
ville
Vieille,
Aiguilles.
- Approuve les propositions de ce.
schéma pour la Commune d’Arvieux à savoir :
* Mise aux normes de Îa station d’épuration d’Arvieux par adjonction d’un étage biologique. * Création
d’un
assainissement
collectif
pour
le
village
des
Moulins.
* Assainissement de type individuel pour les autres secteurs de la Commune : villages des Maisons et des Escoyères. - Donne
pouvoir
à
Mr
ie
Maire
pour
poursuivre
les
démarches
nécessaires,“notamment
pour
soumettre
le
plan
de
zonage
à
enquête
publique.
Pour
extrait
conforme, DOSSIER AË 01 01 15
Dressé le : 21/11101-Modifé le :17/08/02 Schéma Directeur d'Assainissement cadastre Parc Natu sgional ras QE DEF SET nement # ral Régio al du Quey DRE — PA-C-A Provence Alpes Côte d'Azur Commune d ARVIEUX 0 120 240 m
PROPOSITION DE CARTE DE ZONAGE Fond de plan :
N
K
Vers camping /
raccordé |
LEGENDE
ESA Zones d'assainissement collectif existantes
FA Zones d'assainissement collectif futures à la charge de l'aménageur
Zones d'assainissement collectif futures
Zones d'assainissement non collectif
Zone d'études 3 :
LES ESCOYERES
DAÉ
Zone d'études 1 : |
LES MAISONS O 50 100 m
Zone d'études 2 :
LES MOULINS