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Procès Verbal - D 2025 03
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Francon.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2025 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
Commune de Francon
Liste des délibérations de la séance du
29 mars 2025
Président de la séance : Julie ALBOUY
Secrétaire de la séance : Michel MOULIE
Présents : Julie ALBOUY, Marie-Andrée LAPORTE, Alexandre PERE, Michel MOULIE, Georges GALEA, Marie-Laure MIROUZE, Béatrice ELGER, Jean-Michel CORTIADE Représentés : Didier LAUGIER représenté par Alexandre PERE
Absents et excusés : Cyril DEJEAN, David METAIS
Ordre du jour :
• Approbation du procès-verbal de la précédente séance
• Approbation du compte financier unique 2024 - Budget annexe "Photovoltaïque Francon" • Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Budget annexe "Photovoltaïque Francon" • Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe "Photovoltaïque Francon"
• Approbation du compte financier unique 2024 - Budget communal
• Affectation du résultat de fonctionnement - Budget communal
• Vote du budget primitif 2025 - Budget communal
• Amortissement des travaux d'enfouissement des réseaux de télécommunications • Fongibilité des crédits - Budget communal
• Vote des taux communaux 2025
• Avis sur le projet de centrale photovoltaïque à Mondavezan
• Affaires diverses
• Questions diverses
Délibérations du conseil :
Délibération sur le compte unique financier - PHOTOVOLTAIQUE FRANCON 2024 (N° DE_004_2025)
Résultat du vote : adoptée
Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - PHOTOVOLTAIQUE FRANCON 2024 (N° DE_005_2025)
Résultat du vote : adoptée
Vote du budget primitif 2025 - Budget Photovoltaïque Francon (N° DE_006_2025) Résultat du vote : adoptée
Délibération sur le compte unique financier - FRANCON 2024 (N° DE_007_2025)
Résultat du vote : adoptée
Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - FRANCON 2024 (N° DE_008_2025)
Résultat du vote : adoptée
Vote du budget primitif 2025 - Budget Communal (N° DE_009_2025)
Résultat du vote : adoptée
Amortissement des travaux d'enfouissement des réseaux de télécommunications (N° DE_010_2025)
Résultat du vote : adoptée
Fongibilité des crédits - Budget communal - (N° DE_011_2025)
Résultat du vote : adoptée
Vote des taux communaux pour 2025 (N° DE_012_2025)
Résultat du vote : adoptée
Avis sur le projet de centrale photovoltaïque à Mondavezan (N° DE_013_2025)
Résultat du vote : rejetée
Julie ALBOUY
Président de séance
Michel MOULIE
Secrétaire de séance