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Procès Verbal - D 2026 03
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Francon.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2026 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
Commune de Francon
Liste des délibérations de la séance du
09 mars 2026
Le lundi 09 mars 2026 à 21 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 03 mars 2026, s'est réunie à la mairie, sous la présidence de Julie ALBOUY
Présents : Julie ALBOUY, Marie-Andrée LAPORTE, Alexandre PERE, Didier LAUGIER, Michel MOULIE, Georges GALEA, Cyril DEJEAN, Marie-Laure MIROUZE, Béatrice ELGER, Jean-Michel CORTIADE
Représentés :
Absents et excusés : David METAIS
Secrétaire de la séance : Cyril DEJEAN
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance
- Vote du compte financier unique 2025 du budget annexe "Photovoltaïque Francon" - Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe "Photovoltaïque Francon" - Vote du compte financier unique 2025 du budget communal
- Affectation du résultat de fonctionnement du budget communal
- Autorisation du maire à ester en justice et désignation d'un cabinet d'avocats pour défendre la commune,
- Questions diverses
Le quorum est atteint.
Délibérations du conseil :
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2025 (N° DE_001_2026)
Résultat du vote : adoptée
Vote du compte financier unique 2025 du budget annexe "Photovoltaïque Francon"
(N° DE_002_2026)
Résultat du vote : adoptée
Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe "Photovotaïque Francon" (N° DE_003_2026) Résultat du vote : adoptée
Vote du compte financier unique 2025 du budget communal
(N° DE_004_2026)
Résultat du vote : adoptée
Affectation du résultat de fonctionnement du budget communal (N° DE_005_2026)
Résultat du vote : adoptée
Autorisation du Maire à ester en justice et désignation d'un cabinet d'avocats pour défendre la commune
(N° DE_006_2026)
Résultat du vote : adoptée
Julie ALBOUY
Président de séance
Cyril DEJEAN
Secrétaire de séance