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Déliberation - Liste DES Deliberations de la Seance du 1ER SEPTEMBRE 2026
Document publié le Mardi 1 septembre 2026 par la commune de Wingen.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations de la Seance du 1ER SEPTEMBRE 2026)
Thèmes du document : Environnement, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 1er SEPTEMRBE 2026
DE LA COMMUNE DE WINGEN
Présents :
Jean-Georges WALTHER, Denise HOCH, Dominique MARTIN, Rachel GARDON, Loïc ANCELET, Marie Isabelle RUBEL, Valentin WOLFF, Angélique HOCH, Guillaume SCHMITT
Absente excusée avec pouvoir :
Mme Elodie WIMMER a donné pouvoir à M. Valentin WOLFF
Le Quorum pour délibérer est atteint
Conformément à l’article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance susvisée est la suivante : N°
délibération
Objet Décision Résultats des votes Pour Contre Abst.
D2026-08/01 Vente de la parcelle 654 en section C Adoptée 9+1 0 0
D2026-08/02 Zones d’accélération des énergies renouvelables Adoptée 10+1 0 0
D2026-08/03 Désaffectation du bâtiment du presbytère catholique et mise à
disposition d’une salle pour tenue des réunions du conseil de
fabrique
Adoptée 9+1 1 0
D2026-08/04 Autorisation de régularisation d’un trop amorti Adoptée 10+1 0 0
D2026-08/05 Demande subvention natation Adoptée 10+1 0 0
D2026-08/06 Don à l’association socioculturelle et sportive de Wingen Adoptée 8+1 0 0
D2026-08/07 Remboursement de frais à M. André SCHMITT Adoptée 9+1 0 0
D2026-08/08 Remboursement de frais à M. Valentin WOLFF Adoptée 9+1 0 0
D2026-08/09 Remboursement de frais à Mme Denise HOCH Adoptée 9+1 0 0
D2026-08/10 Remboursement de frais à M. Jean-Georges WALTHER Adoptée 9+1 0 0
La présente liste des délibérations est publiée le 7 septembre 2026 par aƯichage et mise en ligne sur le site internet, conformément à l’article L2121-25 du CGCT.
Le PV de la séance du1er septembre 2026 sera aƯiché après approbation lors de la prochaine séance du conseil municipal.
Wingen le 7 septembre 2026 Le Maire,
André SCHMITT