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Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 06 22 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Budget,
Conseil Municipal du jeudi 22 juin 2023
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2023
➢ Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
FINANCES LOCALES
2. Autorisation de programme et crédits de paiement n°11 du budget général pour l’opération n°404 – Rue de Tours
3. Autorisation de programme et crédits de paiement n°16 du budget général pour l’opération n°410 – Création d’une aire de jeux
4. Autorisation de programme et crédits de paiement n°18 du budget général pour l’opération n°409 – Mise en sécurité de la voirie au lieu-dit le Pavillon
DOMAINE ET PATRIMOINE
5. Acquisition amiable des parcelles de terrain E 1131, D 764, D 717– [VIDAL]
FONCTION PUBLIQUE
6. Ressources Humaines – modification de la durée hebdomadaire de service de deux emplois à temps non complet
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – CONVENTIONS DIVERSES
7. Piscine communale : Autorisation de signer la convention entre la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre et la commune d’Esvres tendant à la réparation des désordres et malfaçons affectant les travaux de réhabilitation de la piscine d’Esvres
8. Piscine communale : Autorisation de signer le protocole transactionnel entre la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre et la commune d’Esvres tendant à la réparation des désordres et malfaçons affectant les travaux de réhabilitation de la piscine d’Esvres
QUESTIONS DIVERSES