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Ordre du Jour - 2026 05 07 ODJ
Ordre du Jour - 2024 11 28 ODJ
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Ordre du Jour - 2023 09 21 ODJ
Ordre du Jour - 2026 01 22 ODJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 01 22 ODJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Travail et emploi,
Conseil Municipal du jeudi 22 janvier 2026
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2025
➢ Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
COMMANDE PUBLIQUE
1. Restaurant scolaire : Approbation du rapport d’activité 2024-2025 de la société CONVIVIO
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
2. Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre
3. Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre
4. Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service d’eau potable de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre
5. Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre
FINANCES LOCALES
6. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2026- Aménagement du jardin des sources
FONCTION PUBLIQUE
7. Ressources Humaines – Modification tableau des effectifs – création d’emploi
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – POLITIQUE DE LA VILLE- HABITAT- LOGEMENT
8. Avis sur la vente de 18 logements conventionnés à l’APL par Val Touraine Habitat
QUESTIONS DIVERSES