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Ordre du Jour - 2023 12 13 ODJ
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 12 13 ODJ)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
Conseil Municipal du mercredi 13 décembre 2023
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2023
➢ Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Approbation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre
LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE
2. Dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail pour l’année 2024
FINANCES LOCALES
3. Autorisation de programme et crédits de paiement n°14 du budget général pour l’opération n°412 – Aménagement des bords de l’Indre
4. Autorisation de programme et crédits de paiement n°23 du budget général pour l’opération n°424 – Piste Pump-track
5. Ouverture des crédits provisoire avant le vote du budget primitif 2024
QUESTIONS DIVERSES